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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 12 02 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 12 02 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Pithiverais
æ
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Gatinais
TT
re
AludaCievse
nn
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con
ne
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
5 février
2020
|
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
12
février
2020
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Madame, Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mercredi
12
février
2020
à
19h00
la
salle
des
fêtes
d’Auxy
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
EVE
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COMMUNAUTÉ
°
Û
54
DE
COMMUNES
DU
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PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T
02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
Es www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
æ
vues
Gâtinais
Terre
fdaCievse
nn
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mercredi
12
février
2020
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
2020-01
Appel
à
projets
REAAP
/ 2020
2020-02
Convention
de
partenariat
avec
le
Collège
Victor
Hugo
2020-03
Renouvellent
des
conventions
d'objectifs
et
de
financement
CAF
2020-04
Participation
aux
classes
de
découverte
2020-05
Adhésion
à
l'association
«
Territoire
Zéro
Chômeurs
de
Longue
Durée
»
2020-06
Convention
«
France
services
»
2020-07
Bilan
de
la concertation
et
arrêt
du
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUi)
du
Beaunois
2020-08
Instauration
de
déclarations
préalables
pour
l'installation
de
clôtures
sur
le territoire
du
Beaunois
2020-09
instauration
de
déclarations
préalables
pour
le
ravalement
de
façade
sur
le territoire
du
Beaunois
2020-10
Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
du
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUIi)
des
Terres
Puiseautines 2020-11
Avis
sur
le
projet
de
Périmètre
Délimité
des
Abords
autour
des
monuments
historiques
inscrits
et
classés
de
la commune
de
Puiseaux
2020-12
Demande
de
dissolution
du
Syndicat
Mixte
pour
la
gestion
de
l’habitat
voyageur
2020-13
Adhésion
de
la
Commune
d’Ondreville-sur-Essonne
au
service
commun
«Communication
-
Vie
publique
»
2020-14
Schéma
de
mutualisation
: bilan
de
la mutualisation
au
sein
de
la CCPG
2020-15
Avenant
à
la convention
de
médecine
préventive
passée
avec
le Centre
de
Gestion
2020-16
Modification
du
tableau
des
effectifs
2020-17
Infogérance
des
systèmes
informatiques
et
audiovisuels,
acquisition
de
matériels
et
de
logiciels
informatiques
et
audiovisuels
ainsi
que
des
prestations
associées
— Signature
de
l’accord-cadre
2020-18
Approbation
du
règlement
de
mise
à
disposition
et
définition
des
modalités
de
remboursement
la
part
du
CCAS
Le
Malesherbois
2020-19
Construction
d’une
école
élémentaire
6 classes
à Puiseaux
— Attribution
du
Marché
de
travaux
2020-20
Construction
d’une
école
élémentaire
6
classes
avec
salle
périscolaire
et
de
restauration
à
Puiseaux
—
Mise
à
disposition
de
l'assiette
foncière
2020-21
SPANC
—
Modification
du
règlement
2020-22
Modification
du
périmètre
du
SIARCE
par
adhésion
des
Communes
de
Moigny-sur-Ecole,
Maisse,
Courdimanche-sur-Essonne,
Gironville-sur-Essonne
2020-23
Demande
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
(FIPD)
—
Visiophone
pour
le
périscolaire
de
Beaune-la-Rolande
2020-24
Principe
de
vente
d’une
parcelle
de
la Zi de
Puiseaux
à
l'Entreprise
CELLIER
2020-25
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2020
—
Modification
du
plan
de
financement
2020-26
Octroi
de
subventions
dans
le
cadre
du
règlement
d'aides
hors
immobilier
en
faveur
des
très
petites
entreprises 2020-27
Subventions
dans
le cadre
du
Fonds
d’aide
à
l'investissement
immobilier
des
entreprises
2020-28
Adoption
d’un
règlement
d'aide
aux
communes
rurales
/ Appui
financier
à la rénovation
et à l'extension
de
locaux
d'activité
en
propriété
municipale
2020-29
Appui
financier
à
la
rénovation
du
local
de
la
boulangerie
de
Briarres-sur-Essonne,
propriété
de
la
commune Pithiverais
æ
Dm
Gâtinais
Terre
fludalievse
non
2020-30
Aide
à la
restauration
du
petit
patrimoine
de
proximité
: Eglise
Echilleuses
2020-31
Aide à
la
restauration
du
petit
patrimoine
de
proximité
: Eglise
Dimancheville
2020-32
Aide
à
la
restauration
du
petit
patrimoine
de
proximité
: Eglise
Gaubertin
2020-33
Validation
du
projet
de
piscine
2020-34
Convention
tripartite
pour
l’utilisation
des
équipements
sportifs
de
la
CCPG
2020-35
Approbation
du
montant
des
attributions
de
compensation
provisoires
au
titre
de
l’année
2020
2020-36
Révision
libre
de
l'attribution
de
compensation
de
la
Commune
Nouvelle
«
Le
Malesherbois
»
2020-37
Effacement
de
dettes
/
Budget
principal