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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 24 JUIN 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Ruralité,
10, rue Abbé Jacquat ● 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 ● Courriel ancy@ancy-dornot.fr
Ancy-Dornot, le 17 juin 2024
Objet : Conseil municipal du 24 juin 2024
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d’Ancy-Dornot qui aura lieu le :
LUNDI 24 JUIN 2024 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON – Mairie d’Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 avril 2024
3. Jury criminel 2024
4. Approbation du rapport sur l’assainissement 2023
5. Décision modificative n°1 – Budget assainissement
6. Admission en non-valeur – Budget assainissement
7. Transferts de comptes – Aménagement du Parc des Fenottes
8. Rénovation énergétique de la mairie – Approbation de l’APS/APD
9. Rénovation énergétique de la mairie – Modification du plan de financement et demande de subventions
10. CCMM – Cession de matériels et outillages techniques
11. Subventions 2024 accordées aux amicales et associations
12. Subvention exceptionnelle 2024 accordée à l’association « Thanks Gis »
13. Subvention exceptionnelle 2024 accordée à l’association du Fort Driant
14. Adhésion à l’ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
15. Dénomination et numérotation de voies communales
16. Location des parcelles cadastrées section 16 numéros 386, 396, 424 et 442 – Bail à ferme10, rue Abbé Jacquat ● 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 ● Courriel ancy@ancy-dornot.fr
17. SMGF - Demande de distraction d’une parcelle du régime forestier et ajout d’une parcelle de remplacement
18. Motion de soutien au classement FRR (France Ruralités Revitalisation)
19. Création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet
20. Désignation d’un coordonnateur communal pour la campagne de recensement 2025
21. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gilles SOULIER