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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
L’an deux mille-vingt-cinq, le lundi 2 juin à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Mardi 27 mai 2025.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean- Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON, Sébastien EJARQUE, Nicolas GACHE, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ.
Membres absents ayant donné procuration :
Marine SONOT à Sébastien EJARQUE.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Sandy LACROIX à Nicolas GACHE.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Florian DEREYMEZ à Laurine BOLLON.
Stéphanie CHALBOS à Laure GUILBERT.
Claudine BOLLIET à Jean-Marc ETAIX.
Annabelle GARIN à René PADERNOZ.
Membre(s) absent(s) : Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Sandrine GANDY.
Membres en exercice : 23 Présents : 14
Délibération n° DEL1_02_06_25
Bail civil avec l’association Fourmilienne dans le cadre des jardins partagés. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_02_06_25
Convention de dépôt d’un objet mobilier de propriété publique (pietà). APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_02_06_25
Détermination des modalités de règlement dans le cadre de la fête patronale 2025. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_02_06_25
Mise à jour du règlement du restaurant scolaire.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_02_06_25
Subvention exceptionnelle à l’association « Les bottes aux ailes ».
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL6_02_06_25
Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL7_02_06_25
Convention 2024/2025 de participation aux frais de scolarité de la classe ULYS. APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du lundi 2 juin 2025 à 19h30