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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
L’an deux mille-vingt-six, le vendredi 5 juin à 07h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Convocation : Décret n° 2026-301 du 21 avril 2026.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Magalie BERBEL, Yann RAPHOZ, Fabienne BELMONTE, David CLOET, Pierre-Anthony COUTURIER, Sébastien EJARQUE, Anaïs GIBELLO, Denis MARTIN, Maryline ROUX- BOLLENGIER, Alison VIAL BRUN-CAYTAN.
Membre(s) absent(s) ayant donné procuration :
Jean-Marc BELLY à Maryline ROUX-BOLLENGIER.
Anne BERGER à Fabienne BELMONTE.
Laurine BOLLON à Anaïs GIBELLO.
Séraphine FOURNIER à Sandrine GANDY.
Florian GAUVIN à Sébastien EJARQUE.
Kelly OLIVENCIA à Alison VIAL BRUN-CAYTAN.
Jérôme PUTHON à Pierre-Anthony COUTURIER.
Rémy TURI à David CLOET.
Désignation du secrétaire de séance : Sébastien EJARQUE.
Membres en exercice : 23 Présents : 15
Délibération n° DEL1_05_06_26
Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste (1 000 habitants et +).
Résultats :
Nombre de conseillers présents et représentés : 23
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés dans l’urne) : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 0
Nombres de suffrages exprimés : 23
Délégués titulaires :
• liste Majorité Yenne à venir : 6 sièges
• liste Vivons Yenne : 1 siège
Liste Majorité Yenne à venir :
1 – Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE
2 – Yann RAPHOZ
3 – Magalie BERBEL
4 – Sébastien EJARQUE
5 – Anaïs GIBELLO
6 – Denis MARTIN
Liste Vivons Yenne :
1 – Pierre-Anthony COUTURIER
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du vendredi 5 juin 2026 à 07h30 Suppléants :
• liste Majorité Yenne à venir : 3 sièges
• liste Vivons Yenne : 1 siège
Pour la liste Majorité Yenne à venir :
1 – Fabienne BELMONTE
2 – Florian GAUVIN
3 – Laurine BOLLON
Pour la liste Vivons Yenne :
1 – Maryline ROUX-BOLLENGIER