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Ordre du Jour - ODJ CM § fév 1
Document publié le Mercredi 6 février 2019 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM § fév 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 6 FEVRIER 2019 A 19H00
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2018
Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Budget – autorisations de programme
Budget primitif 2019 – vote des taux
Budget primitif 2019 – budget annexe pour certaines activités culturelles
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Budget – subvention à une association
Régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles – demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
Adhésion au dispositif de centrale d’achat métropolitaine – approbation des conditions générales de recours – autorisation de signature de la convention d’adhésion, délégation au Maire
Délibération portant création d’emplois permanents, autorisant le recrutement d’agents contractuels et d’agents en contrat aidé/en parcours emploi compétence
Liste des emplois bénéficiaires d’un véhicule de fonction par nécessité absolue de service et liste des emplois nécessitant la mise à disposition d’un véhicule administratif par utilité de service
Indemnisation congés annuels non pris
Projet Educatif Territorial – rythmes scolaires
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – année 2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – année 2017
Lille Métropole 2020, Capitale Mondiale du Design
Mise en œuvre des outils de lutte contre l’habitat indigne issus de la loi ALUR – convention de prestation de service avec la MEL
Projet de fusion de la Communauté de communes de la Haute-Deûle et de la Métropole Européenne de Lille – avis de la commune