Ordre du Jour - ODJ CM 081222

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Ordre du Jour - ODJ CM 081222 Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune d'Haubourdin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 081222)Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Justice et droit, Annexe

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 8 décembre 2022

ORDRE DU JOUR

. Informations

089 - Désignation du secrétaire de séance

090 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2022

091 – Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2022

092 - Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal

093 - Admission en créances irrécouvrables

094 - Budget 2022 – subventions aux associations

095 – Budget 2022 - Décision Modificative n° 1

096 - Budget - Autorisation de programme

097 - Budget 2023 – Rapport sur les Orientations Budgétaires

098 – Budget 2023 – Prise en charge de dépenses d’investissement avant le vote du budget 099 - Tarifs de droits de place

100 - Tarifs de location de salles et de matériel – Centre Culturel Paul-André Lequimme 101 - Tarifs école de musique Paul Dallenne

102 - Tarifs de location des salons de l’espace Beaupré

103 - Tarifs - location équipements sportifs

104 - Tarifs cimetière

105 - Frais d’enterrement pris en charge par la ville pour les obsèques des personnes isolées, en situation précaire ou sans domicile fixe

106 - Relations Loos Haubourdin

107 – Répartition des charges entre ville et CCAS

108 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public – conditions de dépôt des listes

109 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public et Commission d’Appel d’Offres

110 - Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

111 - Rapport sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres 2022-2026 : avis de la commune

112 - Cession de la parcelle AP 168

113 - Transfert de propriété à la MEL, parcelle AR200P, rue des Lostes (Lino) 114 - Avenant à la convention de mutualisation de l’instruction des ADS avec la ville de Beaucamps- Ligny

115 - Mise à disposition d’un terrain municipal à l’association les AJONC, rue du Général Dame 116 - Convention d’usage temporaire du domaine public fluvial

117 - Formule – offre Plurelya

118 - CDG 59 : convention d’adhésion aux services de prévention Pôle Santé au travail

Questions diverses