Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+23+FEVRIER+2015?t=1
Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+26+octobre+2015?t=1
Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+26+octobre+2015?t=1
Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+26+octobre+2015?t=1
Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+26+octobre+2015?t=1
Procès Verbal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+17+aout+2015?t=1738
Déliberation - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+28+septembre+2015?t
Déliberation - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+30+MARS+2015?t=1738
Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+20+MAI+2015?t=17388
Conseil Municipal - compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+09+DEC+2015?t=17388
Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+26+octobre+
Document publié le Lundi 26 octobre 2015 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+26+octobre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
26 OCTOBRE 2015
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE
Mrs LELIEVRE DECOMBE LANGEARD Mme PETIT Mrs LEJEUNE EVE et
Mme SAVARY.
Absents excusés : Mme VILLAIN et Mr HELAINE.
Absent : Mr LESAULNIER.
Secrétaire de séance : Mme Cécile ALLORENT-BRIONNE
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Le Maire présente au Conseil Municipal la notification de projet de schéma
départemental de coopération intercommunale dans le cadre de la Loi NOTRe
(nouvelle organisation territoriale de la République) ayant pour objet de
regrouper les intercommunalités et l’informe des différentes propositions
notifiées par Madame la Préfète de la Manche . Le Conseil Municipal, par 10 pour
et 2 abstentions, est favorable au rapprochement de la Communauté du Bocage
Coutançais avec les communautés de ST MALO DE LA LANDE et de MONTMARTIN
SUR MER et à la constitution d’un nouvel EPCI entre les communautés de Sèves
et Taute, La Haye du Puits et Lessay.
REVISION LOYER LOGEMENT ECOLE
Compte tenu de l’indice de révision des loyers peu élevé du 3ème trimestre, le
loyer du logement occupé par Mr Christophe SAVARY ne subit pas
d’augmentation.
CONVENTION ASSOCIATION TIMBER TRAIL
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention entre l’Association
Timber- Trail représentée par Florent BAUQUIN, Président et la Commune de
SAINT DENIS LE VETU , pour une durée de un an et renouvelable chaque année
par tacite reconduction.
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
Suite à la rétrocession du contingent SDIS aux communes, les attributions de
compensation 2015 ont été rectifiées et calculées par la CLECT selon un mode
dérogatoire libre. Le montant s’élevant à 52 620€ pour la commune est approuvé
à l’unanimité.
BUREAU DES ELECTIONS REGIONALES
Les bureaux de vote sont formés pour les élections régionales. 06 Décembre 2015 : Présidente : Colette DUTHEIL . Assesseurs : Thierry
LESAULNIER , Cécile ALLORENT-BRIONNE, Benoît LELIEVRE.
13 Décembre 2015 : Président : Claude HENNEQUIN . Assesseurs : Michel
DECOMBE, Sébastien LANGEARD, Gilbert HELAINE.
COMPTE-RENDUS
Colette DUTHEIL fait un compte-rendu -de la réunion pour
l’organisation du Téléthon qui se déroulera à Belval. Comme les années
précédentes, une vente de saucisses, frites et crêpes sera organisée à SAINT
DENIS LE VETU le samedi 05 décembre sous le préau de l’école et à la cantine.
-de la semaine bleue marquée par une
bonne participation des St Denisais sur les diverses activités proposées.
-de la réunion de Pôle Animation de Cerisy
la Salle.
Cécile ALLORENT-BRIONNE fait un compte-rendu sur la semaine du goût. A cette
occasion, quelques élus ont pris leur repas à la cantine et ont pu observer les
enfants et constater la réticence de quelques- uns à goûter les aliments.
Claude HENNEQUIN fait un compte-rendu de la réunion de pôle du 07 Octobre
2015.
INFORMATION
Il est rappelé que la réservation de la salle communale aux associations et
particuliers n’est effective qu’après passage au secrétariat de mairie afin de
régler l’acompte et de retirer le document indiquant les consignes à respecter.
La prochaine réunion de Conseil est fixée au Mercredi 09 Décembre
2015 à 20h30.