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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 25 01 2021
Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 25 01 2021)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour une session ordinaire qui aura lieu :
LUNDI 25 JANVIER 2021 à 18 H 30
Salle polyvalente de Bernadou - En Public limité
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2020
ADMINISTRATION GENERALE
1°
2:
à
4. 5
6.
Création d’une charte de fonctionnement pour le village associatif « Les Hortensias » Conventions de mise à disposition de locaux et de matériel à titre précaire et révocable pour le Village associatif des Hortensias
Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’association Ecole de Musique
Mise en place de cautions pour l’utilisation des bâtiments du Village des Hortensias Convention de forfait communal avec l'OGEC Sainte-Famille et l'Ecole privée Sainte- Famille
Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CCVA (CLECT)
RESSOURCES HUMAINES
7... Modification du tableau des effectifs
FINANCES
8. Demandes de subventions
8-1 - Création de poumons verts
8-2 - Végétalisation de l’espace public
8-3 - Rénovation énergétique des bâtiments publics
8-4 - Sécurisation des bâtiments publics
8-5 - Consolidation partielle du site Brusson — Leader
8-6 - Végétalisation de l’espace public - Leader
TRAVAUX / URBANISME
o Rénovation et mise aux normes de feux tricolores suite à l'aménagement de la D32/D14 (Dossier 1AT16)
QUESTIONS DIVERSES
Affiché le 15 JAN. 202
Le Maire,
Jean-Marc DUMOULIN