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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 03 2021
Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 03 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour une session ordinaire qui aura lieu :
LuNDI 29 MARS 2021 à 18 H 00
Salle polyvalente de Bernadou - En Public limité
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 01 mars 2021
Démissions du Conseil Municipal
Tirage au sort des Jurés d’Assises pour l’année 2022
Compte de Gestion 2020 — Budget Principal
Compte Administratif 2020 — Budget Principal
Vote des taux d’imposition 2021
Affectation du résultat 2020 — Budget Principal
Attribution dotation de compensation 2021
Conventions de mutualisation — Reversions entre la Commune et la Communauté de Communes Val Aïgo
9. Budget Primitif — Budget Principal
10. Budget Principal — Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale 11. Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Portage de Repas
12. Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Portage de Repas
13. Budget Primitif 2021 — Budget Annexe Portage de Repas
14. Modification de la Taxe d'Aménagement
15. Tarifs municipaux 2021
16. Cession de la parcelle ZA 0102, ZA Pechnauquié à l’ASA de la Région de Villemur 17. Marché Public 2021-GRP-03 — Entretien de toitures: présentation et signature de la convention de groupement de commandes
18. Marché Public 2019-GRP-04 — Nettoyage des locaux et sites intercommunaux — Modification du contrat : indice de révision des prix
SR
RD
ER
ReRSr
Questions diverses
Le Maire,
Affiché le
19 MARS 2021
Jean-Marc DUMOULIN