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Ordre du Jour - 3 cm Ordre du Jour 27 06 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 cm Ordre du Jour 27 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 JUIN 2024 À 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 AVRIL 2024
Secteur d'activité
Affaires Générales
Affaires Générales
Affaires Générales
Affaires Générales
Affaires Générales
Affaires Générales
Finances
Finances
Finances
Finances
Sports/Vie Associative
Sports/Vie Associative
Finances
Enfance
Intitulé du dossier
1.00 DECES DE M.RAIBAUDI ROLAND, CONSEILLER
MUNICIPAL - REMPLACEMENT PAR MME PHAN-PERAIN
JULIE
2.00 MAINTIEN D'UN POSTE D'ADJOINT AU MAIRE DEVENU
VACANT ET DÉTERMINATION DU RANG DU NOUVEL
ADJOINT AU MAIRE
3.00 ÉLECTION ADJOINT AU MAIRE
4.00 INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS
ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
5.00 COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS
6.00 COMITES CONSULTATIFS- MODIFICATIONS
7.00 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - TARIFS
2025
8.00 TAXE DE SEJOUR - TARIFS 2025
9.00 ADMISSIONS EN NON VALEUR - BUDGET 2024
COMMUNE
10.00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE
GRASSE (CAPG) - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION
DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) -
MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
2024
11.00 ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -
EXERCICE 2024
12.00 ASSOCIATIONS - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION 1
2 3 SOLEIL - RENOUVELLEMENT
13.00 ASSOCIATIONS - DON DU COMITE DES SPORTS
14.00 RESTAURATION ET ACCUEILS DE LOISIRS (3-17 ANS) -
FIXATION DES TARIFS 2024-2025
Rapporteur
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur PEROLE Secteur d'activité
Enfance
Enfance
Enfance
Enfance
Enfance
Urbanisme
Culture
Culture
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Techniques
Intitulé du dossier
15.00
16.00
17.00
18.00
19.00
20.00
21.00
22.00
23.00
24.00
25.00
26.00
27.00
ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE
FONCTIONNEMENT AVEC LA VILLE DE THEOULE SUR
MER - CONVENTION
ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE
FONCTIONNEMENT AVEC LA VILLE DE BIOT -
CONVENTION
APPROBATION ET SIGNATURE DU RENOUVELLEMENT
DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
MAISON D'EDUCATION A L'ALIMENTATION DURABLE-
SOUTIEN A LA CAMPAGNE DE PLAIDOYER POUR LA
LIBERATION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET POUR
UNE POLITIQUE ALIMENTAIRE EUROPEENNE
VOLONTARISTE
MISE EN PLACE D'UNE AIDE FINANCIÈRE POUR
L'APPROVISIONNEMENT BIO ET LOCAL DES
RESTAURATEURS, TRAITEURS ET COMMERCES DE
BOUCHE MOUANSOIS
APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION
D'INTERVENTION FONCIERE CONCLUE AVEC
L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES
COTE D'AZUR
CINEMA — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -
RAPPORT ANNUEL 2023
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CINEMA -
AVENANT N°2
PERSONNEL COMMUNAL - ACTUALISATION DU
TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL COMMUNAL - RECOURS AUX CONTRATS
D'APPRENTISSAGE
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE -
CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA
COUVERTURE DES RISQUES PRÉVOYANCE ET SANTÉ
FRAIS ENGAGÉS PAR LES ÉLUS - MODALITÉS DE
REMBOURSEMENT
PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS
L'ENVIRONNEMENT (PPBE) - APPROBATION
Rapporteur
Monsieur PEROLE
Monsieur PEROLE
Monsieur PEROLE
Monsieur PEROLE
Monsieur PEROLE
Madame DOURLENS
Madame GOURDON
Madame GOURDON
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire Secteur d'activité
Techniques
Techniques
Techniques
Techniques
Juridique
Juridique
Affaires Générales
Intitulé du dossier
28.00 FINANCEMENT D'UN FORAGE SUR LE DOMAINE DE
HAUTE COMBE - CONVENTION ENTRE LA SOCIETE
D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SEML) EAUX DE MOUANS
ET LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX
29.00 CARTOGRAPHIES DES ZONES D'ACCÉLÉRATION DE
PRODUCTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
(APER) - APPROBATION
30.00 GROUPEMENT DE COMMANDES - ACHAT CARTES
CADEAUX - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
31.00 SERVICE COMMUN PARC AUTOMOBILE DE LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE
GRASSE (CAPG) - ADHESION DE LA COMMUNE -
CONVENTION
32.00 SERVITUDE DE PASSAGE ET D'ENTRETIEN
D'OUVRAGES COMMUNAUTAIRES DE CHAMP DE
PROTECTION CATHODIQUE - CONVENTION ENTRE LE
SICASIL ET LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX
33.00 CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN
SURFACE SUR LA PISTE DU POUDRIER ET DE
CANALISATIONS SOUTERRAINES D'EAUX USÉES
ENTRE LES CONSORTS DE GLANVILLE ET LA
COMMUNE DE MOAUNS-SARTOUX
34.00 DENOMINATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
DE MOUANS-SARTOUX "ROLAND RAIBAUD'"
Rapporteur
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire