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Ordre du Jour - 22 06 02 3 CM 02 06 2022 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 22 06 02 3 CM 02 06 2022 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 JUIN 2022 À 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 AVRIL 2022
Secteur d'activité
Finances
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Culture
Affaires Générales
Intitulé du dossier
1.00
2.00
3.00
4.00
5.00
6.00
BUDGET COMMUNE 2022 - DECISION MODIFICATIVE
BUDGETAIRE N° 1
CRÉATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) UNIQUE
POUR LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
LISTE DES EMPLOIS ET CONDITIONS D'OCCUPATION DES
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PERSONNEL COMMUNAL - ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
MEDIATHEQUE - CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DES
ALPES-MARITIMES ET LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SEML) EAUX DE
MOUANS - MODIFICATION DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION
Rapporteur
Monsieur MARTELLO
Madame BLOSSIER
Madame BLOSSIER
Madame BLOSSIER
Madame GOURDON
Monsieur le MAIRE