Déliberation - 4jpt4bmv388gd7g

Documents similaires

Ordre du Jour - m7wpagxxgllxpm

Déliberation - ilidmbqel2h789l

Déliberation - ywisn9o2s6v4uq

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1

Déliberation - jumahbwrwkr014

Déliberation - 1753701148 jumahbwrwkr014

Déliberation - t8wn3sfbu0v2

Déliberation - hqt4muxe2r5cm1r

Procès Verbal - 1754290279 PV du 7 mai 2025

Déliberation - 6ggflehzdqw5but

Déliberation - 4jpt4bmv388gd7g Document publié le Vendredi 24 janvier 2014 par la commune de Serralongue. Lien du pdf (Déliberation - 4jpt4bmv388gd7g)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Transports, Mairie de SERRALONGUE

66230

Téléphone: 04.68.39.61.34

Télécopie: 04.68.39.62.70

Le conseil municipal de la commune de Serralongue s’est réuni le vendredi 24 janvier 2014 à 20h30 à la Mairie.

Ordre du jour :

1. Adoption du nom de l’école « Michel Maurette »/Délibération

2. Demande de subvention LEADER / Equipements du restaurant et du bar / Bistrot de Pays – Multiple rural / Délibération 3. Dégradation porte de l’école

4. Point sur le multiple rural

5. Point sur les travaux de voirie

6. Lotissement des cerisiers / Etat des lieux / Promoteurs immobiliers / Appel d’offre 7. Rythmes scolaires : compte rendu

8. Questions diverses

Etaient présents : Jean Marie BOSCH, Michelle COSTE, Jeannette JEANSON, Sabine QUINTANA, Hubert TENAS et Richard TENAS, Michel MARQUES.

Absent non excusé : Daniel BORREILL

Désignation d'un secrétaire de séance : Sabine QUINTANA

1. Adoption du nom de l’école « Michel Maurette »/Délibération :

L’inspecteur d’académie de Perpignan a fait parvenir un courrier à la Mairie pour demande de copie de la délibération de modification de nom de l’école primaire : Michel MAURETTE.

La délibération doit être prise.

Délibération : vote POUR à l’unanimité

2. Demande de subvention LEADER / Equipements du restaurant et du bar / Bistrot de Pays – Multiple rural / Délibération :

Une délibération doit être prise pour effectuer une demande de subvention concernant l’équipement du restaurant et du bar (équipement matériel de cuisine : 19 979,00€, comptoir et équipement bar : 8 645,00€ soit un total de 28 424,00€. LEADER nous subventionne à hauteur de 12 507,00€ HT (44%).

L’auto financement de la commune s’élève à 15 617,00€.

Délibération : vote POUR à l’unanimité

3. Dégradation porte de l’école :

Suite à la dégradation de la porte de l’école, le devis des travaux de réparation s’élèvent à 876,00€ TTC. Le conseil municipal doit prendre une délibération pour accepter la somme de 438,04€ de la part des 2 familles concernées. Délibération : vote POUR à l’unanimité

COMPTE RENDU DE

CONSEIL MUNICIPAL

du vendredi 24 janvier 20144. Point sur le multiple rural

Point sur les subventions euros HT

Sous Préfecture 72 100,00

CAUE (Conseil en Architecture Urbanisme et Environnement) 30 000,00 Conseil Régional 89 000,00 Conseil Général 40 395,00 Europe - Pays Méditerranée (à demander) 95 198,20 Europe - Pays Méditerranée 12 507,00 FISAC (chambre de commerce) (à demander) 36 050,00 TOTAL SUBVENTIONS 375 250,20 TOTAL PROJET 475 991,00

Autofinancement commune 100 740,80

5. Point sur les travaux de voirie

Faire le point sur le reste à réaliser concernant la voirie et attendre la dotation de voirie communale pour envisager les travaux de la Rue du bac petit (à prévoir sur le budget 2014)

6. Lotissement des cerisiers / Etat des lieux / Promoteurs immobiliers / Appel d’offre Le lotissement des cerisiers est toujours en suspend. Le conseil municipal décide de lancer un appel d’offre de promoteurs immobiliers pour faire avancer le projet.

7. Rythmes scolaires : compte rendu

C’est la Communauté des Communes du Haut Vallespir qui va gérer les activités périscolaires. A l’heure actuelle pour les écoles des communes concernées il faudra 50 intervenants. Pour la commune de Serralongue, il en faudra 2 ,et qui seront formés. Les heures d’intervention ont été fixées de 15h45 à 16h30. L’enseignant peut devenir moniteur mais en heure supplémentaire (à salaire moindre). Nous avons 3 maternelles et 12 élémentaires et sommes en zone de revitalisation rurale. Les jours concernés sont : lundi, mardi, jeudi et vendredi. Il faudra donc engager des personnes supplémentaires. A date, les frais pour la commune seraient de 150,00€ par enfant par an.

8. Questions diverses

DETR 2014 : La demande de DETR 2014 est arrivée. Le dossier doit être déposé avant le 28 février 2014. Sentier Serralongue-Le Tech : Les conventions du sentier sont signées sur toute la partie de Serralongue. Une solution a été trouvée du coté Le Tech où le sentier a été nettoyé (reste à baliser sur la partie Le Tech) Départ à la retraite de la secrétaire (1 an et 9 mois) : en prévision de ce départ, nous devons anticiper le remplacement. Nous pouvons nous appuyer sur les stages de l’ANPE : stage de 400 heures payées par le pôle emploi. En contre partie, nous devons embaucher le stagiaire en CDD pendant 6 mois minimum, 9 mois maximum. Il faut se renseigner aussi auprès du centre de gestion qui a peut être des solutions à nous apporter.

Lettre de remerciement pour les travaux de la case de l’Anette de la part de Anya FRUCHTER GORE, Marcel FRUCHTER, Nadine IGLESIAS, Jean-François ROUSTANY et Marion ROUSTANY. HT : faire le trottoir devant chez Mr ROCA et Mr FRANCES.

JJ : la commande des plaques des rues de Can Guillamou doit être effectuée RT : Pour la route de Can Pelat, il faut mettre deux panneaux de signalisation d’interdiction pour les véhicules de plus de 3,5T (au début et à Can Pelat). Pour la piste de danse : proposition de résine bitumineuse sans silice pour un montant de 600,00€ (antidérapant). Faire reprendre le ré-agréage. Possibilité de faire une peinture au sol avec dessin de marelle. MC : remarque sur la qualité de l’eau : eau présentant des limites en microbiologies en 2012. Qu’en est-il en 2013 ? Les résultats de 2013 sont satisfaisants suite aux chlorages réguliers.

SQ : mettre un panneau d’affichage au Grau : prévu à l’arrêt de bus. Demande de changement des claustras en bois aux poubelles. Problème de correspondance entre le cadastre et le terrain (nom de rue, numéro pas toujours d’adéquation entre ce qui est sur papier et ce qui existe) : la mise à jour n’a pas été faite. Agenda :

Troubades transfrontalières : mardi 28 janvier 2014 au centre de la Baillie à partir de 10h45 Conseil communautaire : jeudi 30 janvier 2014 : débat d’orientation budgétaire à 17h30 Soirée Irlandaise : samedi 1er février 2014 à Lamanère

Fête de la Truffe et l’Ours à Arles : dimanche 2 février 2014

Rythmes scolaires : lundi 10 février 2014 à Arles

Inspection annuelle de la gendarmerie de Prats de Mollo : mercredi 12 février 2014 à 11h45 Rallye du Vallespir : samedi 5 avril 2014

La séance est levée. Prochaine réunion du conseil municipal : le vendredi 7 février 2014 à 20h30.