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Déliberation - liste d lib rations du 22 septembre 2026 b892
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coimères.
Lien du pdf (Déliberation - liste d lib rations du 22 septembre 2026 b892)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2026
Consultable à la mairie de COIMÈRES - 1, Place Jean Jacques Lafon – 33210 COIMÈRES ainsi que sur le site Internet de la commune
conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Nombre de conseilleurs composant le conseil municipal : 15
Nombre de conseilleurs présents ou ayant donné pouvoir : 14
L'an deux mil vingt-six, le vingt-deux septembre, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie de Coimères pour une réunion ordinaire, sous la présidence de M. Christian DECOUCHE, Maire.
Date de convocation : 18 septembre 2026
Etaient présents :
Mmes CORRADI Sandrine, DELAS Patricia, DELAUNOIS Sophie, DUFRESNE Sandra, EPARVIER Nicole, MAURIAC Coralie, MONNIER Evelyne
MM. ATTIMONT Herman, DECOUCHE Christian, LARROZE Alain, MAURIAC Régis, MULLER Tony, OEHMICHEN Cédric
Absents excusés :
M. DOUCET Philippe (a donné procuration à Mme DELAS Patricia),
M. MENDY Jean
Secrétaire de séance : Mme DELAS Patricia
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h30
***
N° délibération Intitulé des délibérations Résultat des votes
Approbation du PV du conseil municipal du 5 juin 2026 à l'unanimité
2026-041 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal à l'unanimité
2026-042 Référent déontologue des élus à l'unanimité
2026-043 Admission de créances éteintes à l'unanimité
2026-044 Tarifs et modalités d’inscription marché de Noël à l'unanimité
2026-045 Taxe sur la vacance des locaux d'habitation à l'unanimité
2026-046 Désignation des délégués pour la CLECT (commission locale d’évaluation des transferts de charges) à l'unanimité
2026-047 Extension du périmètre du SDEEG à l'unanimité
2026-048 Convention de servitude avec la Régie d’Electricité à la majorité
2026-049 Convention avec le SIPHEM (Syndicat Interterritorial pour l'Habitat et la Maîtrise de l'Energie) à l'unanimité
2026-050 Délégation de signature pour les conventions avec la CAF à l'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h40.
Fait à Coimères, le 24 septembre 2026
Le Maire,
Christian DECOUCHE