Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2026 25
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2026 01
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2026 16
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2026 75
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2025 55
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2025 41
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2025 67
Compte-Rendu - NOMINATION D UN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2026 67
Compte-Rendu - NOMINATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE DE 2025 51
Compte-Rendu - Nomination dun secrtaire de sance DE 2025 30
Compte-Rendu - Nomination DUN Secretaire de Seance de 2026 63
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Nomination DUN Secretaire de Seance de 2026 63)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 12/06/2026 afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 10
L'an deux mille vingt-six et le 12 juin, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : BESSIERE Jean-Louis, DANTAN Marie-Noëlle, REYNIER Vincent, ALCOUFFE Maryse, GIRARD Christophe, VIGUIE-BOU Audrey, VIGUIE-BOU Corinne, ROUQUIER Paul.
Absents : BOUTARY Victor, représenté par Jean-Louis BESSIERE.
Date de la Convocation : 08/06/2026 Date d'affichage : 08/06/2026
Mme Maryse ALCOUFFE a été nommée secrétaire de séance.
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2026_63
Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit, en son article L.2121.15, qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations. Il s’agit de nommer le secrétaire de la séance de ce jour.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
➢ NOMME Mme Maryse ALCOUFFE secrétaire de séance.
Vote : Pour : 11 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0 DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Le Secrétaire de Séance
Madame Maryse ALCOUFFE
Acte rendu exécutoire par
- Transmission au contrôle de légalité le
- Publication le
17/06/2026