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Compte-Rendu - Nomination DUN Secretaire de Seance de 2025 67
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Nomination DUN Secretaire de Seance de 2025 67)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 10/12/2025 afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 10 09
L'an deux mille vingt-cinq et le 10 décembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : Monsieur Jean-Pierre ALQUIER, Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Monsieur Daniel BOURDY, Madame Marie-Noëlle DANTAN, Madame Fabienne LANDES, Monsieur Vincent REYNIER, Madame Régine RIGAL, Madame Eliane PARIS, Madame Audrey VIGUIE-BOU.
Absents : Monsieur Jean-Marie BONNEVIALE.
Date de la Convocation : 03/12/2025 Date d'affichage : 03/12/2025
Madame Régine RIGAL a été nommée secrétaire de séance.
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025_67
Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit, en son article L.2121.15, qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations. Il s’agit de nommer le secrétaire de la séance de ce jour.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
➢ NOMME Mme Régine RIGAL secrétaire de séance.
Vote : Pour : 09 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0 DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Acte rendu exécutoire par
- Publication le 15/12/2025
- Transmission au contrôle de légalité le