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Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 00h19 par la commune d'Orcières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis conseil municipal 26 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Transports,
Liberté « Lies + Égalté + Fraternité - Fraternité Département des Hautes-Alpes
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Commune d’Orcières
DÉPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE
D
ORCIÈRES Prochaine réunion du Conseil Municipal le :
MARDI 26 MAI 2026
A19H30
Salle des Réunions de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
+ Approbation du PV des séances du 20 mars et 23 avril 2026 du conseil municipal ;
° Compte rendu des décisions du Maire.
ADMINISTRATION GENERALE
° Proposition de motion relative à l’organisation des services de réseaux à l'échelon
territorial le plus pertinent ;
°< Application du Régime Forestier— Etat d’assiette des coupes 2027.
MARCHES, CONVENTIONS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :
° Marché de travaux- construction parking centre station : attribution du lot 7 et 16;
e Marché de travaux- Réfection de revêtement de voirie 2026.
DOMAINE PUBLIC
e Convention de Servitude avec ENEDIS passage réseau électriques BT et HT: autorisation de signer ;
° Convention de passage et de servitude pour Le raccordement des réseaux électriques
(Territoire d’Energie 05) C 1557 Poste PERRON ROUX : autorisation de signer ;
° Convention de passage et de servitude pour le raccordement des réseaux électriques
(Territoire d’Energie 05) B 2359 Poste Les Marches : autorisation de signer ;
PERSONNEL :
e Désignation d’un représentant au CAS ;
°e Approbation du rapport social unique 2024 ;
e Indemnité forfaitaire pour les élections ;
e Modalités de mise en place du télétravail ;
e Modification du tableau des effectifs ;
e Création de postes de saisonniers pour l’été 2026 ;
e Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Sebastien ROUIT
Mairie d’Orcières
LE) 05170 ORCIÈRES
Orcières Tél. 04 92 55 70 26 - Fax 04 92 55 89 20 MÉRLETTE 1850