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Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune d'Orcières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis conseil municipal 10 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Industrie,
Département des Hautes-Alpes
Commune d’Orcières
(@ \ ORGCIÈRES Merlette 1850
Prochaine réunion du Conseil Municipal Le :
Jeudi 10 septembre 2026
à 19h00
Salle des Réunions de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant :
+ __ Approbation du PV du dernier conseil municipal ;
+ __ Compte rendu des décisions du Maire.
.
ADMINISTRATION GENERALE
° Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement - Année 2026.
FINANCES
+ __ Approbation du plan de financement pour l'installation d'équipements destinés à
assurer la sécurité routière.
MARCHES, CONVENTIONS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :
° Marché de travaux pour l'aménagement de la ZA Riou Claret : attributions des lots
et autorisation de signer :
° Avenant 1 Aménagement du front de neige station, lot 01 Terrassement ;
* Avenant 3 Rénovation Palais de sports, lot 03 Gros œuvre ;
°__ Approbation des tarifs de Serre Eyraud.
DOMAINE PUBLIC
°__ Autorisation de travaux sur l'emprise de parcelles communales à la SEMILOM Resort
pour le reprofilage de la piste « Marmottes » ;
* Autorisation de travaux sur l'emprise des parcelles communales à la SEMILOM
Resort pour la création d'une usine de production hydroélectrique et d'une prise
d'eau.
PERSONNEL
+ __ Modification du tableau des emplois.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Sébastien ROUIT
£0 À,
à
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RTE CS