Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - oj conseil 27 06 2022
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 26 06 2017
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 03 04 2017
unknown - Métropole - Metz - C 180319 OJ
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 18 12 2017
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 30 01 2017
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 25 09 2017
unknown - Métropole - Metz - C290118 OJ
unknown - Métropole - Metz - oj conseil 03 06 2024
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 27 03 2017
Document publié le Lundi 27 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 27 03 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Lundi 27 mars 2017
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune de La Maxe.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Désignation de Monsieur Thierry PERNET, Conseiller communautaire suppléant de la Commune de La Maxe, au sein d'une Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Désignation de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants supplémentaires au Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Messine (SCoTAM).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 4 : Budget Primitif 2017.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 5 : Règlement d'attribution et de gestion des fonds de concours pour la période 2017-2020.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 6 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 7 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Points divers.