Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 27 03 2017
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 06 11 2017.doc
unknown - Métropole - Metz - oj conseil 27 06 2022
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 26 05 26
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 03 04 2017
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 18 12 2017
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL
unknown - Métropole - Metz - oj conseil 03 06 2024
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 16 04 26
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 24 06 2024
unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 26 06 2017
Document publié le Lundi 26 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 26 06 2017)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Lundi 26 juin 2017
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire titulaire et d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Amanvillers. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Election d'un membre du Bureau.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques et divers organismes.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 4 : Extension des délégations du Conseil au Président.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 5 : Modification du règlement intérieur de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 6 : Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2016.
Rapporteur : Monsieur Alain CHAPELAIN
Point n° 7 : Prise de la délégation des aides à la pierre.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 8 : Programme Local de l’Habitat (PLH) de Metz Métropole : approbation du projet de modification simplifiée, engagement de la procédure d'élaboration du nouveau PLH et sollicitation de la prorogation du PLH pour deux ans. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 9 : Modification des tarifs de prestations de service rendu en matière de collecte et traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 10 : Adhésion de Metz Métropole au futur syndicat mixte "Moselle aval". Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 11 : Approbation des comptes de gestion 2016.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 12 : Compte administratif 2016.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 13 : Affectation du résultat 2016.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 14 : Décision modificative n°1-2017.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 15 : Clôture du budget annexe "OM - Déchets Val Saint-Pierre". Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 16 : Fonds de concours 2017 : Attribution - affectation - modification du règlement d'attribution.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 17 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 18 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Points divers.