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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Noyal-Muzillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
NOYAL-MUZILLAC
MORBIHAN Place
de
la
Mairie
56190
02
97
41
65
47
accueil@noyal-muzillac.fr Vu
l'article
L. 2121-25
du
CGCT
;
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
‘Vu
la
réforme
de
publicité
des
actes
de
l’organe
délibérant
applicable
au 1° juillet
2022
;
Considérant
que
le conseil
municipal
s’est
réuni
en
séance
du
19 juin
2023
à 20h00
;
Considérant
que
la commune
dispose
d’un
site
internet
;
Il convient
d'afficher
et
de
publier
sur
le site
internet
de
la mairie
la
liste
des
délibérations
adoptées
ou
rejetées
par
le conseil
municipal
:
Séance
du
conseil
municipal
du
19 juin
2023
Délibérations
enregistrées
par
le contrôle
de
légalité
le 23 juin
2023
Code
de
l'entité
exerçant
le contrôle
de
légalité
: PREFO56
Affichage
effectué
le 23 juin
2023
Publication
sur
le site
internet
effectuée
le 23
juin
2023
CFA
» 2
:
SRE
S 22
ve
N°
de
la
NB
d élus
Nb
d'élus
Votes
Votes
Nb
Objet
de
la délibération
Dur
susceptibles
ayant
j
:
délibération
,
«
pour
» |
«contre»
|
d’abstentions
de
voter
voté
Création
d’un
emploi
permanent
de
;
-
22
22
0
0
Responsable
ALSH
à temps
complet
2023-63
22
DM
02
-— Budget
annexe
Lotissement
(La
-
22
Chenaie
1,
2,
2
bis)
2023-64
22
sé
Q
D
Demande
de
subvention
—
Etude
Maisons
de
2023-65
22
22
22
o
0
bourg Demande
de
subvention
—
Etude
Chapelle
de
…
2023-66
22
22
22
0
0
Benguë Subventions
aux
associations
2023
—
;
2023-67
22
22
22
0
0
Compléments Création
de
noms
de
rues
- Cambocaire
d’en
2023-68
22
22
22
0
0
bas