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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Convocation - Tarifs 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Mode, textile et habillement,
Mairie de Briennon 16 rue de la Libération
42720 BRIENNON
Tél : 04-77-60-80-73
E-mail : mairie.briennon@wanadoo.fr
SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2024
N° : 2024/1712/02
OBJET : TARIFS 2025
Le mardi 17 décembre 2024 à 20 h, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire de
BRIENNON.
Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul
GIRAUD, Pierre LOPEZ, Nadine CAVELIER, Gilles COMTE, Béatrice RAOU,
Christian ALLOIN, Rachel DURAND, Isabelle DEVIS, Olivier MOTTE, Sandrine
CORNIL, Julien BUISSON.
Absents : Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET (pouvoir à P. LOPEZ),
Frédéric ROZIER, Émilie GORDONS.
Secrétaire élue pour la durée de la session : Christine BOURNEZ
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 décembre 2024
*******************
Monsieur le Maire propose au Conseil de revaloriser les tarifs communaux en 2025, tel que ci-dessous présenté :
TARIF
RETENU Date tarif
Port
Amarrage journée 10.00 € 01/01/2023
2e nuit consécutive gratuite 01/01/2019
Amarrage semaine 42.00 € bateau<=12m 01/01/2023
52.00 € bateau>12m 01/01/2023
Amarrage mois 102.00 € bateau<=12m 01/01/2023
123.00 € bateau>12m jusqu’à 20m 01/01/2023
205.00 € bateau +20m 01/01/2024
Amarrage année 385.00 € bateau moins 8 m 01/01/2023
528.00 € bateau 8 à -10 m 01/01/2023
583.00 € bateau 10 à -12 m 01/01/2023
693.00 € bateau 12 à -14 m 01/01/2023
902.00 € bateau 14 à 20 m 01/01/2023
1 500.00 € bateau + 20 m 01/01/2024 Hivernarge 385.00 € bateau <=12 m 01/01/2023
(sans électricité) 539.00 € bateau +12 m 01/01/2023
Électricité sans sous compteur (16 amp) 6.00 € par jour 01/01/2023
155.00 € par mois 01/01/2024
Électricité avec sous compteur 75.00 € abonnement annuel 01/01/2023
0,35 € / Kwh consommation 01/01/2023
Eau 4.00 € par plein 01/01/2023
Douches 4.00 € 2 jetons 01/01/2020
Vidange eaux usées (de passage) 2.50 € 01/01/2022
Vidange eaux usées (du port) gratuit 01/01/2010
Mise à l'eau 3.00 € par bateau 01/01/2023
Travaux hors eau 75.00 € forfait eau, électricité 01/01/2023
Salles
Salle polyvalente (grande salle)
* Caution 500.00 € 01/09/2025
* Location journée et soirée 283.00 € particuliers commune 01/09/2023
444.00 € particuliers extérieurs 01/09/2023
224.00 € associations commune 01/09/2023
700.00 € associations extérieures 01/09/2025
* Apéritifs et pots 29.00 € particuliers commune 01/09/2023
(par heure) 49.00 € particuliers extérieurs 01/09/2023
40.00 € associations commune 01/09/2023
40.00 € associations extérieures 01/09/2023
Restaurant municipal
* Caution 700.00 € 20/10/2012
* Location week-end 340.00 € commune 01/09/2023
510.00 € extérieurs 01/09/2024
Locations diverses
Barnum 75.00 € 01/09/2018
Mobilier
* Table 2.00 € particuliers commune 01/09/2020
5.00 € particuliers extérieurs 01/09/2022
* Banc 1.50 € particuliers commune 01/09/2020
2.00 € particuliers extérieurs 01/09/2020 Sono
* Caution 800,00 € 23/09/2020
* Location 30,00 € par manifestation 23/09/2020
Costumes 2.00 € le costume 07/09/2018
Photocopies, impression,
envoi mail 0.50 € l'unité 01/01/2018
Cimetière
Concession classique 15 ans
soit pour une simple (2,50 m2) 100.00 € 01/01/2022
ou simple avec caveau existant 700.00 € 01/01/2023
soit pour une double (5 m2) 200.00 € 01/01/2022
ou double avec caveau existant 800.00 € 01/01/2023
Concession classique 30 ans
soit pour une simple (2,50 m2) 200.00 € 01/01/2022
ou simple avec caveau existant 800.00 € 01/01/2023
soit pour une double (5 m2) 400.00 € 01/01/2022
ou double avec caveau existant 1 000.00 € 01/01/2023
Concession columbarium
15 ans 300.00 € 01/01/2022
30 ans 600.00 € 01/01/2022
Droit de place
Grands manèges 52.00 € 01/01/2023
Petits manèges 27.00 € 01/01/2023
Vente par des camions (outillage,…) 62.00 € 01/01/2023
Marché du jeudi, food trucks 0.70 € le mètre linéaire 01/01/2014
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Accepte la revalorisation des tarifs au 1er janvier 2025, sauf pour les salles, le barnum et le mobilier, tel que proposé ci-dessus,
2. Accepte la revalorisation des tarifs au 1er septembre 2025, pour les salles, le barnum et le mobilier, tel que proposé ci-dessus.
Fait à BRIENNON, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Jean FAYOLLE
La secrétaire de séance,
Christine BOURNEZ