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Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 déc. 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 9 DECEMBRE 2021
01 – Modification du tableau des effectifs
02 – Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale « L’arc en ciel des livres »
03 – Soutien à la candidature de la sardane à l’inscription au patrimoine culturel immatériel de l’Humanité de l’UNESCO
04 – Avis sur l’ouverture dominicale des magasins pour l’année2022
05 – Adhésion aux Communes forestières des Pyrénées-Orientales
06 – Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat-O.N.F.
07 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
08 – Retrait de la délibération du 23 septembre 2021 approuvant la modification des indemnités des élus
09 - Modification des indemnités des élus
10 – Désignation d’un élu à la Commission Locale de l’Eau des nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon
11 – Modification du découpage électoral - Création d’un quatrième bureau de vote.
12 – Commission communale : Agriculture & Environnement
13 – Convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021-2027 pour les communes de 4 000 à 7 999 habitants
14 – Création du Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.)
15 – Convention Centre de Gestion de la fonction publique territoriale – Service Hygiène et Sécurité des agents dans le travail : convention fonction d’inspection
16 – SAFER : convention de concours technique visant à la maîtrise des biens vacants et sans maître
17 – Achat de la parcelle cadastrée AP0168 sise Els Horts
18 – Société Publique Locale Perpignan Méditerranée : Autorisation d’Occupation Temporaire constitutive de droits réels / futur parking rue Salvador Dali
19 – Instauration du principe de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
20 – Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s)
21 – Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public d’assainissement collectif 22 - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public d’eau potable
23 – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S.) d’Assainissement collectif
24 – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S.) d’Eau Potable
25 – Dénomination des voiries du lotissement « Le Pin »
26 – Attribution du marché public « Révision des contrats d’assurance »
27 – Aménagement du parking rue Salvador Dali
28 – Classement des terrains cadastrés AR110 – AR 111et AR 112 dans le domaine public communal