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Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Barzan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2099714)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Budget,
PROCÉS-VERBAL
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 13 MAI 2025
A 18 HEURES 30
L'an deux mil vingt-cinq, le mardi treize mai à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de
Barzan régulièrement convoqué s'est réuni à la salle du conseil, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur MAIGRE Robert, Maire.
Présents : MM. MAIGRE Robert, COGNET Évelyne, GOSSIN Virginie, GUSTAVE Gérard, GUÉRIN Éric, MULTIER Pierre, LAVEAUD Donatien, RENOULLEAU Christian, ROUX Abel. Absent(s) excusé(s) : MM. MARS Patrick (pouvoir à Mr MULTIER Pierre), PUGNET Christine (pouvoir à Mr GUÉRIN Éric).
Secrétaire de séance : Mme COGNET Évelyne.
Lecture est faite par Monsieur Pierre MULTIER du précédent procès-verbal de la séance du :
— 22 avril 2025, adopté à la majorité (8 voix pour — 1 voix contre (Mme Virginie GOSSIN)).
Lors de la lecture faite par Monsieur Pierre MULTIER, des questions diverses du précédent compte- rendu, Madame Virginie GOSSIN prends la parole et déclare que les questions diverses n'ont pas fait l’objet de délibérations et ne devraient pas être lues. Monsieur Pierre MULTIER répond que le public et les habitants ont le droit d'être informés des questions diverses soulevées.
Monsieur Pierre MULTIER fait une remarque au sujet de la délibération n° 006 _04_2025 «Travaux de réfection de la voirie « chez Grenon -— rue de l'Enclouse » : il dit que Monsieur le Maire n’a pas missionné Monsieur RENOULLEAU Christian pour un chiffrage des travaux avec Monsieur BRILLANT Alain du Syndicat de la Voirie, c'est à la commission Voirie d'engager ce travail de réflexion, dont Monsieur RENOULLEAU Christian est membre.
Monsieur le Maire demande à rajouter à l'ordre du jour un don par chèque de 10 000 € ; le Conseil refuse ce rajout au motif que cela doit être inscrit à l’ordre du jour.
Il annonce que le Conseil sera convoqué sous 15 jours.
ÉTAT DE COMPTES PRÉSENTÉ PAR MR GÉRARD CHARRASSIER, LOCATAIRE DE L'AGENCE IMMOBILIÈRE « LE CARRELET »
Monsieur le Maire annonce que Monsieur Gérard CHARRASSIER s'est excusé de ne pouvoir présenter son état de comptes au Conseil Municipal de ce jour, car il a une autre réunion à la CUMA où ä ne peut être absent.
Monsieur le Maire décide de reporter cette question à l’ordre du jour du prochain Conseil.
INVESTISSEMENTS DE L'ANNÉE 2025
N° 014 05 2025
Suite au refus des investissements proposés par le Maire lors du Conseil Municipal du mardi 22 avril 2025, la Commission Finances s'est réunie le jeudi 24 avril 2025 pour réexaminer la liste des investissements à prévoir au Budget 2025, à savoir :
CHAPITRE 21 — Immobilisations corporelles
1- Plantations d'arbres
* 2121 Plantations d'arbres 300,00 € TTC
2- Travaux cimetière — reprise de 4 concessions
* 2128-169 Aménagement du cimetière 2 400,00 € TTC 3- Abri de rangement (matériel de la pétanque)
* 21318 Construction autres bâtiments 250,00 € TTC
4- Travaux d'aménagement de voirie « chez Grenon »
* 2151-130 Réseaux de voirie 24 500,00 € TTC
5- Travaux église 32 850,00 € TTC
*21612-167 Dépenses ultérieures immobilisées
(façade avant) 30 850,00 € TTC
* 21612-167 Dépenses ultérieures immobilisées
{horloge et mise en sécurité des cloches) 2 000,00 € TTC
6- Éclairage mairie et pièces annexes (panneaux LED)
*2181-167 Installations générales, agencements et
aménagements divers 2 100,00 € TTC
Total des investissements 2025 ..........,....... 62 400,00 € TTC
Madame Évelyne COGNET demande qu'il y ait plusieurs devis (2 voire 3 devis) pour les travaux de reprise de quatre concessions au cimetière ; Monsieur le Maire charge Monsieur Eric GUERIN, responsable de la commission Cimetière, de solliciter d’autres devis.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
approuve la liste investissements telle que présentée,
confirme que les crédits seront inscrits au Budget 2025.
VOTE DU BUDGET DE L’EXERCICE 2025
N° 015 04 2025
Suite à la commission Finances en date du jeudi 24 avril 2025, Monsieur Christian RENOULLEAU
présente le nouveau projet de Budget 2025, lequel se résume comme suit :
Section de Fonctionnement — Vue d'ensemble
Dépenses : 606 404,00 €
chapitre 011 Charges à caractère général 189 306,00 € chapitre 012 Charges de personnel 142 380,00 € chapitre 65 Autres charges de gestion courante 101 377,00 € chapitre 66 Charges financières 3 554,00 € chapitre 014 Atténuations de produits 3 359,00 € chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 15 531,00 € chapitre 023 Virement à la section d'investissement 150 897,00 €
Recettes : 606 404,00 €
chapitre 70 Produits des services, domaine et ventes 27 992,00 € chapitre 73 Impôts et taxes 240 000,00 € chapitre 74 Dotations, subventions et participations 80 538,00 € chapitre 75 Autres produits de gestion courante 94 100,00 € chapitre 76 Produits financiers 4,96 € chapitre 002 Excédent de fonctionnement reporté 163 769,04 €
Section d'investissement — Vue d'ensemble
Dépenses : 104 267,00 €
chapitre 16 Empruntis et dettes assimilés 30 877,51 € chapitre 20 Immobilisations incorporelles 7 903,00 €
chapitre 21 Immobilisations corporelles 62 400,00 €
chapitre 001 Déficit d'investissement reporté 3 086,49 €
Recettes : 196 651,00 €
chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 12 987,00 €
chapitre 13 Subventions d'investissement reçues 17 236,00 €
chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 15 531,00 €
chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 150 897,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
-__ approuve le Budget de l'exercice 2025 tel que présenté.
QUESTIONS DIVERSES :
° Concernant le bail de la salle « Henri CORBE » du « Balcon de l'estuaire », Monsieur le Maire propose de contacter un avocat spécialisé afin de statuer.
Concernant les travaux du clocher, les travaux devraient commencer à partir du mois de juin.
° Monsieur le Maire propose de prendre contact avec les communes voisines pour envisager l'achat en commun d’un rouleau compacteur.
Plus rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 19 heures 30 minutes.
Le Maire, Robert MAIGRE La secrétaire de séance, Évelyne COGNET
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