Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis conseil municipal du lundi 4 decembre 2023
Conseil Municipal - Avis Conseil municipal du lundi 6 mai 2024 a 19h30
Conseil Municipal - Avis du conseil municipal du lundi 5 decembre 2022
Conseil Municipal - Avis conseil municipal du lundi 23 janvier 2023 a
Déliberation - Deliberations seance de conseil municipal du lundi
Conseil Municipal - Avis conseil municipal lundi 7 octobre 2024
Procès Verbal - PV 5 juin 2023
Conseil Municipal - Avis conseil municipal mardi 11 juillet 2023
Conseil Municipal - Avis seance conseil municipal du lundi 1er decembr
Conseil Municipal - Avis seance du conseil municipal du lundi 2 octobr
Conseil Municipal - Avis Conseil municipal du lundi 5 juin 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil municipal du lundi 5 juin 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
1% COMMUNE DE AVIS
æ YENNE Conseil municipal
Lundi 5 juin 2023 à 19h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
| — DÉLIBÉRATIONS
1 Modification simplifiée du PLU : modalités de mise à disposition au public.
2 — Avenant n°2 marché SAUR : centrifugeuse station d'épuration.
3 — Annule et remplace la délibération Groupement de commandes, projet Cœur de territoire.
4 — Annule et remplace la délibération Lancement de la consultation et autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre, projet Cœur de territoire.
5 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 pour le Budget Principal et le Budget Annexe Zac du Flon.
6 — Modification de la régie de recettes pour les droits de place des marchés et fête foraine afin de
permettre l’encaissement des ventes de repas lors des manifestations organisées par la collectivité.
7 — Création d’un emploi saisonnier d’agent technique espaces verts et voiries pour 3 mois à compter
du 06 juin 2023.
8 — Création d’un emploi temporaire de chargé de mission auprès du Directeur Général des Services pour une durée allant jusqu’à 7 mois à compter du 06 juin 2023.
9 — Budget principal : Décision modificative n°1.
10 — Adoption du règlement du concours « Yenne fleuri ».
11 — Vote des subventions aux associations : ventilation générale annuelle.
1l- Dossiers
& Démarrage chantier du pumptrack et de l’espace intergénérationnel.
ill — Décisions du Maire
[V - Questions diverses
Place Charles Dullin - 73170 YENNE — Tél : 04 79 36 70 48 - Fax : 04 79 36 64 42 - Email : accueil @mairie-yenne.fr - www.mairie-yenne.fr