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Conseil Municipal - Avis conseil municipal mardi 11 juillet 2023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis conseil municipal mardi 11 juillet 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
ÿ 2 AVIS
A2 \i\Nt Conseil municipal
Mardi 11 juillet 2023 à 19h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
| — Dossier
& Présentation d’un projet immobilier sur la parcelle C1407, par M. Charrière, Sté Armanet et associé,
et M. Rinchet, architecte Chambre et Vibert.
| — Délibérations
1 — Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente pour le tènement C1407.
2 — Modification de la convention de mise à disposition de la Direction Départementale des Territoires pour l'instruction des autorisations d'urbanisme.
3 — Convention de mandat avec le SMAPS pour la réalisation d'une étude pour la sécurisation des
mobilités douces par le SMAPS.
4 — Nouveaux tarifs assainissement collectif à compter du 1° septembre 2024.
5 — Admission en non-valeur - Budget principal.
6 — Admission en non-valeur — Budget assainissement.
7 — Mise à jour du règlement intérieur du restaurant scolaire au 1° septembre 2023.
8 — Désignation du référent déontologue élu : adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie.
9 — Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion de la
Savoie.
10 - Modification du régime des astreintes.
11 — Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial annualisé à 24h40 à compter du
1% septembre 2023.
12 — Création d’un emploi temporaire d’accroissement d'activité d’adjoint technique territorial annualisé à 14h du 1° septembre 2023 au 31 août 2024.
13 — Création d’un emploi temporaire d’accroissement d’activité d’adjoint technique territorial
annualisé à 35h du 1° septembre 2023 au 31 août 2024.
14 — Création d’un emploi temporaire d’accroissement d’activité d’adjoint technique territorial annualisé à 9h30 du 1° septembre 2023 au 31 août 2024.
15 — Création d’un emploi temporaire d’accroissement d'activité d’adjoint technique territorial annualisé à 14h15 du 1° septembre 2023 au 31 août 2024.
16 — Création d’un poste de Technicien territorial au 1° septembre 2023. 17 — Extension du Régime Indemnitaire (RIFSEEP) au cadre d'emplois des techniciens territoriaux.
ll — Décisions du Maire
& Information relative aux décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par
le Conseil municipal.
IV - Questions diverses
Place Charles Dullin — 73170 YENNE — Tél : 04 79 36 70 48 — Fax : 04 79 36 64 42 - Email : accueil @mairie-venne.fr - www.mairie-venne.fr