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Document publié le Jeudi 27 novembre 2014 par la commune de Montbron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - pdf Ordre du jour CM 27.11.14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE de MONTBRON REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
CHARENTE Jeudi 27 novembre 2014 à 20 h 30
Salle des Actes
L'ordre du jour de ce Conseil sera le suivant :
»> PROJET:
1. Validation du projet d'aménagement de l’entrée de bourg de la RD 699, route d'Angoulême
2. Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Adduction d'Eau Potable Montbron — Eymouthiers pour un groupement de
commandes : travaux d'aménagement de l'entrée de bourg de la RD 699
3. Avenant n°1 au contrat de maitrise d'œuvre pour l’aménagement de l’entrée de bourg de la RD 699
4. Lancement de l’Agenda 21 à Montbron
»> FINANCES:
5. Décision modificative de fin d'année : budget général
6. Décision modificative de fin d'année : budget du lotissement
> URBANISME :
7. Plan Local d'Urbanisme : prise en compte du contrôle de légalité et quelques modifications du document
> PATRIMOINE COMMUNAL :
8. Rectification d’assiette cadastrale d’un chemin rural au Panisson
9. Désaffectation et aliénation d’un chemin rural au Panisson
10. Achat d’un terrain au lieu-dit Le Plantier
11. Vente de deux terrains au lieu-dit Le Plantier
12. Mise à disposition d’un terrain au Moulin Neuf
13. Achat de deux agnelles pour le pré de la Grande Fontaine
14. Vente d’un giro-broyeur 15.
16.
17.
> CIMETIÈRE :
18.
19.
20.
> RECENSEMENT :
21.
22.
Achat d’une remorque
Vente d’une maison Rampe de la Barbacane
Incorporation dans le domaine communal d’un bien vacant sans maître rue de Limoges
Vente d’un emplacement
Vente d’une tombe caveau
Changement de prestataire pour l’entretien du site
Création de poste des agents recenseurs
Nomination d’un coordonnateur communal
> GESTION DU PERSONNEL :
23.
24.
25.
26.
27.
> DIVERS :
28.
29.
30.
31.
Questions diverses
Avancement de grade d’un agent
Prise en charge de l’hébergement des agents lors des formations payantes du CNFPT
Déclaration d’un avantage en nature: mise à disposition d’un
logement
Augmentation des primes de fin d’année du personnel
Contrat Unique d'Insertion : Création de poste pour un Contrat d’Accompagnement dans l'Emploi (CAE)
Nomination d’un représentant de la commune au conseil
d'administration du collège
Election du nouveau président de l’association des Portes du cuir
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau otable 2013
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2013
Les séances du Conseil municipal étant publiques, vous pouvez donc, si vous le souhaitez, assister à cette réunion.
Le Maire, /7) ]
Gwenhaël FRANÇOIS.