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Ordre du Jour - pdf ordre du jour CM 20.10.16 Document publié le Jeudi 20 octobre 2016 par la commune de Montbron. Lien du pdf (Ordre du Jour - pdf ordre du jour CM 20.10.16)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Hôtel de Ville – B.P. 19 - 16220 MONTBRON - 05 45 63 15 15 - 05 45 70 73 98 – www.montbron.fr Courriel : mairie@montbron.fr

MAIRIE de MONTBRON

CHARENTE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 20 octobre 2016 à 20 heures 30

Salle des Actes

Ordre du jour :

 PATRIMOINE COMMUNAL :

1. LOCATION LOCAL COMMERCIAL

2. ALIENATION CHEMIN RURAL

 FUSION COMMUNAUTES DE COMMUNES :

3. MODIFICATIONS STATUTAIRES COMMUNAUTE DE COMMUNES SEUIL CHARENTE PERIGORD

4. REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DE LA FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES

5. ADHESION AU SERVICE MUTUALISE D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS

 FINANCE :

6. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

 CULTURE :

7. CONCERT A L’EGLISE

 GESTION DU PERSONNEL :

8. INTEGRATION PERSONNEL

9. SUPPRESSION POSTES

 AUTRE :

10. DENONCIATION DE CONVENTION

11. JARDINS FAMILIAUX

Questions diverses