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Compte-Rendu - compte rendu cm 20.04.2017
Document publié le Jeudi 20 avril 2017 par la commune de Cébazat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20.04.2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Culture et patrimoine,
Compte-rendu du Conseil municipal du 20 avril 2017
L’an deux mille dix sept
Le vingt avril à dix neuf heures
le Conseil Municipal de la Commune de CÉBAZAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au domaine de la Prade, sous la présidence de M. NEUVY Flavien, Maire de CÉBAZAT. Date de convocation du Conseil Municipal : 14 avril 2017.
PRÉSENTS :
Maire : M. NEUVY Flavien.
Adjoints : M. ROSLEY Patrick, Mme CHALUS Jocelyne, Mme PELESE Albane, M. DA SILVA Tony, Mme AMEIL Pascale, M. GAUVIN Laurent, M. OLEON Maurice.
Conseillers Municipaux : Mme LAVAUD Sylviane, M. OLIVAIN Thierry, Mme MOULY Brigitte, Mme PAREDES Aldina, Mme GANNE Elisabeth, M. ROZIER Daniel, Mme RODRIGUES Fabienne, M. DISSARD Andréa, Mme FOURNIER Marie-Thérèse, Mme LECOUSY Nathalie, M. FERNANDES José, M. MOREL Olivier, M. GUITTARD Pascal, Mme ACHÉRIAUX Corinne, M. BRESSOULALY Pierre, Mme PLANCHE Frédérique.
PROCURATIONS : Mme MARQUIÉ Dominique à M. ROSLEY Patrick, M. TIXIER Jacques à Mme CHALUS Jocelyne, M. BETHE André à Mme MOULY Brigitte, M. DUARTE Alonso à M. DA SILVA Tony, M. DELIGNE Philippe à M. GUITTARD Pascal.
ABSENTS : néant.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. DISSARD Andréa.
Nombre de conseillers en exercice : 29
présents : 24
procurations : 5
votants : 29
absent : 0
Le quorum étant atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte.
URBANISME
Révision n°1 du PLU – Avis sur le Projet d’Aménagement et Développement Durable Le Conseil Municipal, À L’UNANIMITÉ, a émis un avis favorable sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable, qui a ensuite été transmis à Clermont Auvergne Métropole pour débat en Conseil Communautaire.
PERSONNEL
Renforts 2017 – Agents indisponibles
Le Conseil Municipal a pris acte de l’ouverture des postes de contractuels au sein du service Entretien.
Ecole de Musique – Création de postes non permanents
Le Conseil Municipal a décidé, À L’UNANIMITÉ, la création de 2 postes non permanents d’assistants territoriaux d’enseignement artistique principaux de 2nde classe à temps non complet catégorie B, à concurrence de 49h00 par mois, pour la période du 1er septembre 2017 au 30 juin 2018 inclus.
FINANCES
Tarifs municipaux 2017/2018 : Culture - Saison Sémaphore et Festival Le Conseil Municipal a arrêté, À L’UNANIMITÉ, les tarifs des spectacles de la saison 2017/2018 ainsi que ceux du Festival « Sémaphore en Chanson ». Les tarifs appliqués sur le Tarif Plein sont déclinés ainsi, suivant le prix et la notoriété du spectacle : 15,00 € / 20,00 € / 25,00 € / 32,00 €.
Le Tarif Réduit : 4,00 € de moins que le Tarif Plein, s’applique sur présentation d’un justificatif aux scolaires, étudiants, titulaires de la carte Citéjeune et intermittents du spectacle. Le Tarif Abonné : 5,00 € de moins accordés à partir du choix et du règlement de 3 séances de la saison, y compris du festival « Sémaphore en Chanson ». La réduction s’applique au plein tarif et au tarif réduit.
Le Tarif « Solidaire » : le tarif « Abonné réduit » s’applique sur présentation d’un justificatif aux demandeurs d’emploi et bénéficiaires des minima sociaux.
Tarif Cézam Auvergne et ClerAffaires : 2,00 € de réduction sur les places à l’unité Plein Tarif ou Tarif Réduit de la saison et du festival.
Tarif « Groupe » : Tarif Réduit pour les groupes de 20 personnes minimum. Tarif « Scolaires » : 8,00 € par élève quel que soit le spectacle dans le cadre de sorties scolaires, accompagné des enseignants. Ce même tarif est appliqué dans le cadre de sorties culturelles organisées et encadrées par un établissement d’études supérieures. Tarif « Spécial famille » : 8,00 € par enfant (accompagné d’un parent) pour certains spectacles familiaux ciblés, valable à l’unité et dans le cadre de l’abonnement.
Tarif « Balcon » : 1,50 € de réduction selon les déclinaisons (ce qui revient aux tarifs des saisons précédentes)
Pour la saison culturelle, des PASS spécifiques sont proposés :
Pass Découvertes 3 spectacles : 30,00 €
Pass Découvertes 6 spectacles : 50,00 €
Pass 20 ans 4 séances : 45,00 €
Pour le Festival « Sémaphore en Chanson » du 8 au 17 novembre 2017 des tarifs et PASS spécifiques seront appliqués :
Tarif "Chapiteau": 15,00 € en plein tarif / 11,00 € en tarif réduit abonné ou non Tarif "Spectacle jeune public" : 8,00 €
Pass Festival (tous les concerts) : 120 €
Pass Caravelle (tous les concerts dans le théâtre) : 90 €
Pass Chapiteau (tous les concerts sous chapiteau) : 50 €
Pour la soirée complète : cumul des tarifs réduits de la soirée (Chapiteau et Caravelle). Pour les abonnés d’Accès Soirs à Riom et de la 2deuche à Lempdes : tarif réduit.
En résumé :
Tarif Plein à
l’Unité
Tarif Réduit à
l’Unité (TP-4 €)
Abonnement Tarif
Plein (TP-5 €)
Abonnement Tarif
Réduit (TR-5 €)
32,00 € 28,00 € 27,00 € 23,00 € 25,00 € 21,00 € 20,00 € 16,00 € 20,00 € 16,00 € 15,00 € 11,00 € Sur certains spectacles familiaux ciblés : tarif enfant (scolaires) : 8,00 € Pour le spectacle jeune public Sémaphore en chanson : 8,00 € Le Conseil Municipal a également approuvé les conditions générales de vente des billets et donné délégation à M. le Maire pour fixer les tarifs de spectacles qui viendraient, au dernier moment, se substituer ou se rajouter à la programmation. Il a été autorisé à signer les contrats et conventions avec les troupes ou les agences de production, ainsi qu’en cas de besoin avec des intermittents du spectacle ou de la technique. M. le Maire a été chargé de solliciter :
* d’une part des subventions auprès de différents organismes publics tels que la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), le Conseil Départemental, le Conseil Régional, Clermont Auvergne Métropole, l’Office National de Diffusion Artistique (ONDA), la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM), le Centre National des Variétés (CNV), et de signer les conventions correspondantes,
* et d’autre part des aides ou des partenariats privés et de signer les contrats correspondants.
Tarifs municipaux 2017/2018 : Enfance Jeunesse et Ecole de Musique Le Conseil Municipal a adopté, À L’UNANIMITÉ, les tarifs suivants, avec une entrée en vigueur à la prochaine rentrée scolaire : OBJET Unité 2015/2016 2016/2017 Tarifs votés 2017/2018 Taux d'évolution Date d'effet Date de création, révision ou suppression
ENFANCE-JEUNESSE
RESTAURATION SCOLAIRE
1 seul enfant ou 1er enfant le repas
- Barème 1 2,00 € 2,00 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
- Barème 2 2,60 € 2,60 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
- Barème 3 3,26 € 3,26 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
- Barème 4 3,78 € 3,78 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
Enfants extérieurs à la Commune 1 4,28 € 4,28 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Enfants extérieurs à la Commune 2 4,50 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
A partir du 2ème enfant le repas
- Barème 1 1,85 € 1,85 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
- Barème 2 2,42 € 2,42 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
- Barème 3 3,05 € 3,05 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
- Barème 4 3,54 € 3,54 € 0,00% 01/09/2015 Dél. CM 9/04/2015
Enfants extérieurs à la Commune 1 4,04 € 4,04 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Enfants extérieurs à la Commune 2 4,26 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Adultes le repas 5,56 € 5,60 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
GARDERIES ET ETUDES SURVEILLEES
- Barèmes 1 et 2 le mois 12,12 € 12,27 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barèmes 3 et 4 le mois 13,06 € 13,22 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Enfants extérieurs à la Commune 1 le mois 13,12 € 13,28 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Enfants extérieurs à la Commune 2 le mois 14,22 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Demi journée sans repas la demi- journée
- Barème 1 4,58 € 4,58 € 0,00% 01/09/2011 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 2 5,72 € 5,74 € 0,40% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 3 7,27 € 7,33 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 4 8,13 € 8,23 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 1 11,23 € 11,32 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 2 11,41 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017 OBJET Unité 2015/2016 2016/2017 Tarifs votés 2017/2018 Taux d'évolution Date d'effet Date de création, révision ou suppression
Demi journée avec repas la demi- journée
- Barème 1 7,68 € 7,68 € 0,00% 01/09/2011 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 2 9,34 € 9,38 € 0,40% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 3 11,65 € 11,74 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 4 13,05 € 13,21 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 1 17,14 € 17,28 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 2 17,42 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Journée complète la journée
- Allocataires 6,86 € 6,86 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 1 9,90 € 9,90 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 2 12,22 € 12,27 € 0,40% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 3 15,14 € 15,26 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 4 16,89 € 17,09 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 1 22,59 € 22,77 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 2 22,96 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Complément nuit/soirée repas-sortie la journée
- Allocataires 5,24 € 5,24 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 1 6,28 € 6,28 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 2 7,10 € 7,13 € 0,40% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 3 7,93 € 7,99 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 4 8,88 € 8,99 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 1 9,79 € 9,87 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 2 9,95 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Semaine complète (5 jours) la semaine
- Allocataires 30,87 € 30,87 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 1 44,55 € 44,55 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 2 55,00 € 55,22 € 0,40% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 3 68,14 € 68,69 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 4 75,98 € 76,89 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 1 101,65 € 102,46 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 2 103,31 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017 OBJET Unité 2015/2016 2016/2017 Tarifs votés 2017/2018 Taux d'évolution Date d'effet Date de création, révision ou suppression
Semaine complète (4 jours) ex : 14 juillet ou 1er novembre la semaine 01/09/2017
- Allocataires 24,70 € 24,70 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 1 35,64 € 35,64 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 2 44,00 € 44,18 € 0,40% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 3 54,52 € 54,96 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 4 60,78 € 61,51 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 1 81,32 € 81,97 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 2 82,65 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
Semaine avec camping 5 jours dont 2 nuitées la semaine
- Allocataires 40,30 € 40,30 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 1 55,85 € 55,85 € 0,00% 01/09/2017 Dél. CM 23/06/2011
- Barème 2 67,77 € 68,04 € 0,40% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 3 82,40 € 83,06 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Barème 4 91,96 € 93,06 € 1,20% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 1 119,26 € 120,21 € 0,80% 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017
- Extérieur 2 121,21 € 01/09/2017 Dél. CM 20/04/2017 OBJET Unité Tarifs 2016/2017 Tarifs votés 2017/2018 Taux d'évolution Date d'effet Date de création, révision ou suppression
ECOLE DE MUSIQUE
1ère catégorie : formation musicale seule Dél. CM 20/04/2017
- Elèves de Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol 1 personne 136,00 € 137,00 € 0,74% 01/09/2017
2 personnes 250,00 € 252,00 € 0,80% 01/09/2017
3 personnes 339,00 € 342,00 € 0,88% 01/09/2017
4 personnes 408,00 € 412,00 € 0,98% 01/09/2017
5 personnes 454,00 € 458,00 € 0,88% 01/09/2017
- Elèves hors Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol 1 personne 257,00 € 259,00 € 0,78% 01/09/2017
2 personnes 463,00 € 468,00 € 1,08% 01/09/2017
3 personnes 632,00 € 638,00 € 0,95% 01/09/2017
4 personnes 757,00 € 764,00 € 0,92% 01/09/2017
5 personnes 840,00 € 848,00 € 0,95% 01/09/2017
2ème catégorie : formation musicale + 1 discipline ou 1 seule
discipline
Dél. CM 20/04/2017
- Elèves de Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol 1 personne 207,00 € 209,00 € 0,97% 01/09/2017
2 personnes 387,00 € 391,00 € 1,03% 01/09/2017
3 personnes 547,00 € 552,00 € 0,91% 01/09/2017
4 personnes 683,00 € 690,00 € 1,02% 01/09/2017
5 personnes 797,00 € 805,00 € 1,00% 01/09/2017
- Elèves hors Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol 1 personne 377,00 € 381,00 € 1,06% 01/09/2017
2 personnes 703,00 € 710,00 € 1,00% 01/09/2017
3 personnes 1 012,00 € 1 022,00 € 0,99% 01/09/2017
4 personnes 1 260,00 € 1 273,00 € 1,03% 01/09/2017
5 personnes 1 474,00 € 1 489,00 € 1,02% 01/09/2017
3ème catégorie : élèves participant à l'orchestre d'harmonie Dél. CM 20/04/2017
- Elèves de Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol 1 personne 142,00 € 143,00 € 0,70% 01/09/2017
2 personnes 271,00 € 274,00 € 1,11% 01/09/2017
3 personnes 383,00 € 387,00 € 1,04% 01/09/2017
4 personnes 479,00 € 484,00 € 1,04% 01/09/2017
5 personnes 556,00 € 561,00 € 0,90% 01/09/2017 OBJET Unité Tarifs 2016/2017 Tarifs votés 2017/2018 Taux d'évolution Date d'effet Date de création, révision ou suppression
- Elèves hors Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol 1 personne 264,00 € 267,00 € 1,14% 01/09/2017
2 personnes 492,00 € 497,00 € 1,02% 01/09/2017
3 personnes 707,00 € 714,00 € 0,99% 01/09/2017
4 personnes 881,00 € 890,00 € 1,02% 01/09/2017
5 personnes 1 030,00 € 1 040,00 € 0,97% 01/09/2017
4ème catégorie : formation musicale + 2 disciplines ou 2 disciplines Dél. CM 20/04/2017
- Elèves de Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol
. Tarif 2ème catégorie + l'instrument supplémentaire l'instrument supplémentaire
103,50 € 104,50 € 0,97% 01/09/2017
. Tarif 3ème catégorie + l'instrument supplémentaire l'instrument supplémentaire
71,00 € 71,50 € 0,70% 01/09/2017
- Elèves hors Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol
. Tarif 2ème catégorie + l'instrument supplémentaire l'instrument supplémentaire
188,50 € 190,50 € 1,06% 01/09/2017
. Tarif 3ème catégorie + l'instrument supplémentaire l'instrument supplémentaire
132,00 € 133,50 € 1,14% 01/09/2017
5ème catégorie : classe d'éveil/atelier découverte Dél. CM 20/04/2017
- Elèves de Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol l'élève 89,00 € 90,00 € 1,12% 01/09/2017
- Elèves hors Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol l'élève 171,00 € 173,00 € 1,17% 01/09/2017
Location d'instrument Dél. CM 09/04/2015
- Elèves de Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol l'instrument 107,00 € 107,00 € 0,00% 01/09/2015
- Elèves hors Cébazat - Châteaugay - Blanzat - Nohanent - Durtol l'instrument 183,00 € 183,00 € 0,00% 01/09/2015
DISPOSITIONS PARTICULIERES : Possibilité de payer les cotisations en 5 versements (30 novembre, 30 décembre, 30 janvier, 28 février, 30 mars) et les locations d'instruments en 3 fois.
Toute année commencée est due en totalité. Participation 2017 à une école privée extérieure pour raison médicale Le Conseil Municipal, À L’UNANIMITÉ, par 28 voix pour et 1 abstention (Mme GANNE Elisabeth), a approuvé la contribution de la Commune d’un montant de 653 € aux dépenses de fonctionnement de l’Institution Notre Dame des Arts Sacré Cœur eu égard à l’accueil d’un enfant domicilié à Cébazat, élève en classe ULIS B du fait de son handicap.
Conventions avec le Comité de Jumelage : 25ème anniversaire du Jumelage et Trina Orchestra Saison 2 – Épisode 3
Le Conseil Municipal a approuvé, À L’UNANIMITÉ, les termes des conventions à intervenir avec le Comité de Jumelage pour l’organisation du 25ème anniversaire du Jumelage qui se déroulera à Cébazat, du 25 au 28 mai 2017 et pour la rencontre des 3 Écoles de Musique (Cébazat, Gerstetten et Pilisvörösvar) dans le cadre de Trina Orchestra Saison 2 – Épisode 3, qui aura lieu à Cébazat, du 22 au 30 juillet 2017.
INTERCOMMUNALITÉ
Clermont Auvergne Métropole – Mise à disposition du service espaces verts sur voirie – Fiche sectorielle
Le Conseil Municipal, À L’UNANIMITÉ, s’est prononcé favorablement sur la fiche sectorielle de mutualisation portant sur l’entretien des espaces verts sur voirie au titre de l’année 2017.
Personne ne demandant plus la parole, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h40.