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Compte-Rendu - crcm 21 mars 2016
Document publié le Lundi 21 mars 2016 par la commune de Saint-Maurice-de-Rémens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 21 mars 2016)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Économie et finances,
Commune
de
Saint
Maurice
de
Rémens
(Ain)
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
21
mars
2016
à
20
h
30
Présents:
M
Éric
GAILLARD,
Mme
Sylviane
BOUCHARD,
M
Cyril
GOUDARD,
Mme
Isabelle
BERNARD,
M.
Christian
SEURAT,
M.
Jérémy
GRANDJEAN,
M.
Eddy
LABBÉ,
Mme
Marie-Hélène
MORETEAU,
M.
Hervé
MORIN,
M.
Stéphane
PROUD,
Mme
Schérazade
TOUNSI.
Absents
excusés
: Mme
Christine
AUCEL
pouvoir
à
Mme
Isabelle
BERNARD,
M.
BRUN
Christophe.
Absents
: M.
Fabrice
ANGELOT,
Mme
Magalie
FANTON.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylviane
BOUCHARD
Après
approbation
du
compte
rendu
de
séance
du
09
février
2016,
Monsieur
le
Maire
passe
à
l’ordre
du
jour : 1.
Approbation
des
comptes
administratifs
2015
Madame
Sylviane
BOUCHARD
présente
et
commente
les
dépenses
et
les
recettes
réellement
enregistrées
au
cours
de
l’année
2015
pour
les
différents
budgets
communaux.
Compte
administratif
2015
de
la
commune
Fonctionnement
:
Dépenses
401
902.66
€
Recettes
488
050.72
€
Résultat
2015
+
86
148.06
€
Résultats
antérieurs
reportés
+
166
852.95
€
Soit
un
excédent
global
de
clôture
de
+
253
001.01
€
Investissement
:
Dépenses
254
768.31
€
Recettes
248
098.76
€
Résultat
2015
-
6 669.55
€
Résultats
antérieurs
reportés
- 32
446.46
€
Soit
un
déficit
global
de
clôture
de
- 39
116.01
€
Restes
à
réaliser
:
Dépenses
161
544.00
€
Recettes
55
187.00
€
Besoin
de
financement
:
145
473.01
€
Compte
administratif
2015
de
l’assainissement
Exploitation :
Dépenses
39
559.46
€
Recettes
35
843.40
€
Résultat
2015
- 3
716.06
€
Résultats
antérieurs
reportés
+
19
297.88
€
Soit
un
excédent
global
de
clôture
de
+
15
581.82
€ Investissement
:
Dépenses
41
592.86
€
Recettes
15
717.29
€
Résultat
2015
- 25
875.57
€
Résultats
antérieurs
reportés
+
45
967.11
€
Soit
un
excédent
global
de
clôture
de
+
20
091.54
€
Restes
à
réaliser
:
Dépenses
42
749.00
€
Recettes
52
490.00
€
Compte
administratif
2015
de
l’eau
Exploitation :
Dépenses
42
447.19
€
Recettes
49
847.83
€
Résultat
2015
+
7 400.64
€
Résultats
antérieurs
reportés
+
10
312.03
€
Soit
résultat
global
de
clôture
de
+17
712.67
€
Investissement
:
Dépenses
15
646.10
€
Recettes
5
201.73
€
Résultat
2015
- 10
444.37
€
Résultats
antérieurs
reportés
13
871.48
€
Soit
un
résultat
global
de
clôture
de
+
3427.11€
Restes
à
réaliser
:
Dépenses
0.00
€
Recettes
0.00
€
Compte
administratif
2015
du
CCAS
Section
de
fonctionnement :
Dépenses
réalisées
:
2
482.15
€
Recettes
réalisées :
2
000.00
€
Résultat
de
2015
-
482.15€
Résultats
antérieurs
reportés
:
+
1
366.24
€
Résultat
global
de
clôture
+
884.09
€
L'exercice
ne
comporte
pas
de
section
d'investissement.
Le
CCAS
ayant
été
dissous
au
31
décembre
2015,
la
somme
de
884.09
€
sera
ajoutée
au
résultat
de
fonctionnement
du
budget
communal
le
portant
à
253
885.10
€.
Après
avoir
entendu
le
détail
des
comptes
administratifs,
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
salle
et
Madame
BOUCHARD
fait procéder
au
vote.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
approuve
les
4
comptes
administratifs
présentés.
2.
Approbation
des
comptes
de
gestion
2015
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
GAILLARD
l'assemblée
approuve
à
l'unanimité
les
comptes
de
gestion
du
budget
général,
du
budget
de
l'assainissement,
du
budget
de
l’eau
ainsi
que
du
budget CCAS
de
l'exercice
2015,
dressés
par
Monsieur
Alain
JANDOT,
percepteur
à
Ambérieu-en-Bugey
visés
et
certifiés
conformes
aux
comptes
de
la
commune.
3.
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’’exercice
2015
Budget
communal :
Le
compte
administratif
faisant
apparaître
un
excédent
global
de
fonctionnement
de
253
885.10
€,
le
conseil
municipal
décide
d’affecter
145
473.01
€
en
section
d'investissement
pour
couvrir
le
besoin
de
financement
des
investissements.
Les
108
412.09
€
restants
sont
reportés
en
section
de
fonctionnement.
Budget
Assainissement:
Aucune
affection
pour
le
résultat
d'exploitation
excédentaire
du
compte
administratif
2015,
(15
581.82
€),
qui
est
reporté
en
exploitation.
Budget
Eau
: Aucune
affectation
pour
le
résultat
d'exploitation
excédentaire
du
compte
administratif
2015
(17
712.67
€)
qui
est
reporté
en
exploitation.
INFORMATIONS
DIVERSES
Mesdames
Schérazade
TOUNSI
et
Marie-Hélène
MORETEAU
font
part
de
l’exaspération
des
riverains
de
la
rue
de
la
Libération
excédés
par
les
nuisances
sonores
causées
par
des
jeunes
en
cyclomoteurs.
Le
Centre
de
Première
intervention
de
Saint
Maurice
de
Rémens
recrute
des
pompiers
volontaires.
Le
point
lecture
a
pris
un
bon
départ,
déjà
123
inscriptions.
Madame
Schérazade
TOUNSI
rappelle
qu’il
est
possible,
comme
à
la
médiathèque
d’Ambérieu,
de
commander
des
ouvrages
non
présents
en
stock.
Une
journée
«
Nettoyage
de
printemps
» est
programmée
le samedi
09
avril
2016.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21
h 45.