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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2018 028
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2018 028)
Thèmes du document : Tourisme, Télécommunications et internet, Grandes et moyennes entreprises,
Pays
|
LS
os
|
Séance
du
21
mars
L'an
2018,
le 21
mars,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi, au
Domaine
Stanislas
23
rue
de
la Tour
Blanche
à Lunéville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Présents
:
M.
Jean-Christophe
AUBERT,
M.
Hervé
BERTRAND,
M.
Gérard
COINSMANN,
Mme
Claudine
COLAS,
M.
Philippe
DANIEL,
M.
Laurent
de
GOUVION
SAINT
CYR,
M.
Jacques
DEWAELE,
Mme
Annie
FARRUDJA,
M.
François
GENAY,
M.
Jean-Marie
GOGLIONE,
M.
Maurice
HERIAT,
NOMBRE
DE MEMBRES|
Mme
Dominique
JACQUOT,
M.
Jacques
LAMBLIN,
M.
Francis
LARDIN,
M.
Jacques
LAVOIL,
M.
Frédéric
MAILLIOT,
M.
Michel
MARCHAL,
M.
Noël
Enexerèise
29
MARQUIS,
M.
Jean-Paul
MARTIN,
M.
Thierry
MERCIER,
M.
Bernard
Présents:
24
MULLER,
M.
Jacques
PISTER,
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Damienne
VILLAUME.
Absents
: 4
Excusés
remplacés
:
M.
René
ACREMENT
remplacé
par
M.
Jean-Marie
GOGLIONE,
M.
Guy
Procuration
:1
BIENTZ
remplacé
par
M.
Jacques
LAVOIL,
M.
Bruno
DUJARDIN
remplacé
Nombre
deuleges
par
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Rose-Marie
FALQUE
remplacée
par
M.
exprimés
: 25
Gérard
COINSMANN,
M.
Jonathan
KURKIENCY
remplacé
par
M.
Maurice
Pour : 25
HERIAT
Contre
:0
Etai(ent)
excusé(s):
Abstentions
:0
M.
Laurent
GELLENONCOURT,
M.
Christian
GEX,
M.
Fernand
Philippe,
Mme
Sabrina
VAUDEVILLE,
Etai(ent)
excusé(s)
avec
pouvoir
:
M.
Philippe
ARNOULD
pouvoir
à
M.
Jean-Paul
MARTIN
Voix
consultatives
: Mme
LEHE
Sophie
était
excusée,
M.
RICHARD
Claude
était
présent.
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
Claudine
COLAS
MAISON
DU
TOURISME
: CONVENTION
AVEC
L'ASSOCIATION
VAL
DE
MORTAGNE
Document
joint
en
annexe
2018-028
Date
de
convocation
16/03/2018
La
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
est
actuellement
composée
de
trois
bureaux
d'information
touristique
: Lunéville,
Baccarat
et
Saint-
Acte
rendu
exécutoire
Sauveur.
après dépôt
en
Préfecture le
:
Après
plusieurs
rencontres
avec
l'association
Val
de
Mortagne,
la
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
et
la
2
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois,
identifier
un
quatrième
bureau
d'information
touristique
saisonnier,
au
sein
de
l'accueil
du
Vélorail
de
Val
et publication
du
:
de Mortagne
à Magnières
a été étudié.
Plus
de
12
000
personnes
pratiquent
l’activité
chaque
année
et
avec
le
camping
à
proximité,
la
salariée
trilingue
de
l'association
assure
des
missions
de
conseiller
en
séjour.
Ainsi,
en
intégrant
l'ancienne
gare
de
Magnières
comme
4ère
bureau
d’information
touristique
l'harmonisation
de
l'information
touristique
et
la
collecte
des
données
statistiques
seront
assurées
pour
le territoire. L'ensemble
des
obligations
relevant
de
notre
labellisation
d'Office
du
Tourisme
catégorie
2
sont
respectées.
Les
modalités
de
remboursement
des
frais
du
bureau
et
de
la
sollicitation
potentielle
de
la
salariée
sont
identiques
à
celles
pratiquées
pour
les
autres
bureaux
d'informations
touristiques.
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
Lunéville
Le
Président,
FR
BE LUHEVISE 30 MARS 2018
COURRIER
ARRIVÉE Annexe
à la délibération
n°2018-028
du
21/03/2018
- Convention
partenariale
PETR
/ VAL
DE
MORTAGNE
Convention
définissant
le cadre,
les
objectifs
et les
moyens
dans
la réalisation
des
missions
de
la Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
relatives
au
tourisme
Entre D'une
part:
L'association
Val
de
Mortagne
représentée
par
son
Président,
Pierre
Mangeolle,
autorisé
à signer
la présente
par
Conseil
d'administration
du
Désignée
VAL
DE
MORTAGNE
ci-après,
Et d'autre
part:
La
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois,
régie
dotée
de
la seule
autonomie
financière
adossée
au
PETR
du
Pays
du
Lunévillois,
représentée
par
son
Président
Hervé
BERTRAND,
autorise
à
signer
la
présente
par
délibération
du
Comité
de
Pôle
en
date
du,
Désigné
PETR
ci-après
Il a été
convenu
ce
qui
suit :
Préambule
:
VAL
DE
MORTAGNE
et le PETR
ont
établi
la présente
convention
pour
préciser
les termes
de
leur
partenariat
et
de
leur
collaboration,
et d’en
définir
le cadre,
les
objectifs
et les
moyens
pour
2018,
2019
et
2020.
1.
Le
cadre
La
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à Baccarat,
dépositaire
de
la compétence
tourisme
sur
son
territoire,
a
confié
au
PETR,
dans
le
cadre
d’une
régie
autonome
«
Maison
du
Tourisme
en
Pays
du
Lunévillois
»,
les
missions
suivantes
:
e
accueil
et information
des
touristes
|
e__
promotion
de
l'offre
touristique
de
son
territoire,
e__
élaboration
des
données
statistiques
de
fréquentation,
°__
coordination
des
acteurs
locaux
du
tourisme,
publics,
privés
et
associatifs,
e
organisation
des
manifestations
et
animations
locales
qu’elle
aura
décidé
ayant
pour
finalité
le
développement
touristique
du
territoire,
e
conception
et
commercialisation
des
produits
touristiques,
°
développement
touristique
(conseil
et
accompagnement
des
porteurs
de
projets;
études
d'opportunité
et
de
faisabilité,
formation
au
tourisme),
e__
participation
à l'élaboration
et à la mise
en
œuvre
de
la politique
touristique
locale
avec
les différents
partenaires
{Comités
régional
et
départemental
du
tourisme,
Fédération
Régionale
des
Offices
de
Tourisme
et
Syndicats
d'initiatives...)
L'association
VAL
DE
MORTAGNE
gère
un
site à Magnières
(54)
en
commercialisant
entre
autre
l’activité Vélo-
Rail. Ilest
précisé
que
les
statuts
de
l'association
VAL
DE
MORTAGNE
sont
annexés
à cette
convention.
Au
sein
du
bureau
d’information
touristique
saisonnier
de
Val
de
Mortagne
sise
à
Magnières,
les
missions
de
commercialisation
des
activités
de
l'association
continueront
à être
exécutées
selon
les
instructions
de
VAL
DE
MORTAGNE.
Par
ailieurs,
il est
à
noter
que
les
missions
d’accueil
et
d’information
des
touristes
pour
l’ensemble
du
Pays
du
Eunévillois
sont
mises
en
œuvre,
dans
le
cadre
d’un
protocole
commun,
pour
l’ensemble
des
bureaux
1/4 Annexe
à la délibération
n°2018-028
du
21/03/2018
- Convention
partenariale
PETR
/ VAL
DE
MORTAGNE
d’information
touristique
confiés
à la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
et sous
la responsabilité
de
son
directeur/trice.
Afin
de
mettre
en
œuvre
ces
missions
de
manière
concertée
entre
VAL
DE
MORTAGNE
et
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois,
un
comité
de
pilotage
se
réunira
au
moins
autant
de
fois
que
besoin
afin
d'organiser
le
bon
déroulement
des
missions.
Ce
comité
de
pilotage
réunira
le directeur/trice
de
la
Maison
du
Tourisme
du
Lunévillois,
le
Président
de
VAL
DE
MORTAGNE
ou
son
représentant
et
la
chargée
d'accueil
de
l’association
Val
de
Mortagne.
2.
Les
objectifs
2.1
Immatriculation Afin
de
satisfaire
à
sa
mission
de
commercialisation
des
produits
touristiques,
la
« Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
»
est
immatriculée
au
registre
des
opérateurs
de
voyages
et
de
séjours
auprès
d’Atout
France.
2.2
Affiliation
Offices
de
tourisme
3.
Au
vu
des
missions
confiées
à la Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
et des
moyens
afférents,
la
structure
respecte
les
critères
du
classement
en
tant
qu'office
de
tourisme
de
catégorie
I.
L'aménagement
du
Bureau
d’information
Touristique
de
Magnières
devra
respecter
les
critères
obligatoires
de
cette
labellisation.
Un
arbitrage
financier
annuel
devra
préciser
la structure
prenant
à sa
charge
les frais
afférents.
3.1
Mise
en
œuvre
des
missions
°
Accueil
et
information
La
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois,
sise
à
Magnières
hébergera
les
activités
d'accueil
touristique
et
d’information
pour
l'ensemble
du
Pays
du
Lunévillois.
Le
Bureau
d’information
touristique
sera
ouvert
de
façon
saisonnière
en
moyenne
et
haute
saison.
La définition
de
la moyenne
et haute
Saison,
les jours
d'ouvertures
et les horaires
seront
définis
entre
VAL
DE
MORTAGNE
et
la
Maison
du
Tourisme
afin
de
répondre
aux
besoins
des
visiteurs
et
touristes.
Les
missions
d’accueil
touristique
et
d’information
devront
être
exercées
dans
les
conditions
suivantes
:
a.
Accueillis
par
du
personnel
trilingue,
les
visiteurs
reçoivent
toutes
les
informations
et
documentations
qu’ils
souhaitent.
lis trouvent
également
à
leur
disposition
sur
des
présentoirs
en
libre-service,
des
fiches
concernant
les
sites,
monuments,
atouts
à découvrir
autour
du
site
de
Magnières. En
fonction
de
leurs
souhaits
et
de
la
durée
de
leur
séjour,
les
visiteurs
sont
conseillés
et
une
recherche
immédiate
des
possibilités
d'hébergements
et
de
restauration
leur
est
offerte.
Des
prestations
identiques
sont
fournies
aux
demandes
reçues
par
courrier,
téléphone,
e-mail.
La
Maison
du
Tourisme
assure
une
politique
permanente
de
marketing
touristique
avec
service
de
presse
et
de
relations
publiques
auprès
des
médias.
Le
site
Internet
Tourisme
en
Lunévillois
est
constamment
mis
à
jour.
Par
aïlleurs,
la
base
de
données
régionale
«
SITLOR
»,
qui
regroupe
toutes
les
informations
touristiques
concernant
la
région,
est
également
mise
à jour
périodiquement.
2/4 Annexe
à
la
délibération
n°2018-028
du
21/03/2018
- Convention
partenariale
PETR
/ VAL
DE
MORTAGNE
Afin
de
mener
à
bien
ces
missions
d'accueil
et
d’information,
la
Maison
du
Tourisme
aura
connaissance
du
planning
des
agents
mis
à
sa
disposition
par
VAL
DE
MORTAGNE
pour
la
réalisation
des
missions.
Promotion
de
l'offre
touristique
La
Maison
du
Tourisme
offrira
aux
visiteurs
et
distribuera
des
documents
concernant
les
sites
touristiques,
les
lieux
d'hébergement
et
de
restauration,
les
lieux
d'animation,
les
commerces
et
entreprises
à vocation
touristique
du
secteur
de
Val
de
Mortagne.
Chaque
année,
VAL
DE
MORTAGNE
définira
ses
besoins
relatifs
à
l'impression
de
documents
touristiques,
et
en
prévoira
le
programme,
y
compris
des
traductions
en
langues
étrangères
nécessaires,
en
accord
avec
le
PETR.
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
document
ou
d'équipement
touristique,
VAL
DE
MORTAGNE
s'engage
à
respecter
la
charte
graphique
commune
et
validée
par
les
membres
de
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois.
La
Maison
du
Tourisme
exercera
également
sa
mission
de
promotion
par
le
biais
de
participations
aux
salons
dont
le
programme
sera
défini
par
les
élus
du
PETR
courant
du
second
semestre
pour
l’année
suivante.
Elaboration
des
données
statistiques
de
fréquentation
Un
tableau
de
bord
commun
aux
bureaux
d’information
touristique
permettant
de
connaître
les
statistiques
de
la
fréquentation
touristique
est
tenu
à
jour
quotidiennement
: nombre
de
visiteurs
reçus
à
l'accueil,
provenance,
centres
d'intérêt,
nombre
de
participants
aux
animations
locales
(diverses
visites
organisées).
Il
doit
permettre
de
rendre
compte
fidèlement
de
la
fréquentation
touristique
au
sein
de
l'accueil.
Conception
et
commercialisation
des
produits
touristiques
La
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
organisera
la
conception
et
la
commercialisation
de
produits
touristiques
par
le
biais
de
son
immatriculation
Atout
France.
Les
recettes
des
visites
organisées
seront
encaissées
par
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois.
La
Maison
du
Tourisme
reversera
à VAL
DE
MORTAGNE
le
prix
d'entrée
des
sites
gérés
par
VAL
DE
MORTAGNE.
Il est
précisé
que
les
recettes
peuvent
être
reversées
hors
taxe.
Les
moyens
Pour
permettre
à
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
de
réaliser
au
mieux
ses
missions,
et,
pour
le compte
de VAL
DE
MORTAGNE
les actions
déterminées
dans
cette
convention,
il est convenu
les
dispositions
suivantes
:
+
VAL
DE
MORTAGNE,
locataire
à
titre
gracieux
de
la
Gare
de
Magnières,
hébergera
le
bureau
d’information
touristique
de
la régie
autonome
«
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Eunévillois
»
et
refacturera
annuellement
les
dépenses
inhérentes
à
l’utilisation
de
la structure
(téléphonie,
internet,
chauffage...)
dans
le cadre
d’un
forfait
discuté
chaque
année.
La
part
du
bureau
d’information
touristique
représente
56%
des
dépenses,
qui
sera
ainsi
refacturée
à la
Maison
du
tourisme,
soit
un
forfait
annuel
de
1500€.
+
VAL
DE
MORTAGNE
met
à
disposition
gratuitement
le
personnel
auprès
de
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois.
Conservant
les
personnels
mis
à disposition
pour
ses
activités
3/4 Annexe
à
la
délibération
n°2018-028
du
21/03/2018
- Convention
partenariale
PETR
/ VAL
DE
MORTAGNE
au
sein
de
sa
structure,
la
gestion
des
ressources
humaines
reste
à
la
charge
de
VAL
DE
MORTAGNE
(élaboration
des
fiches
de
paie,
entretiens
annuels
d'évaluation...)
Si
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
souhaite
charger
les
personnels
de
la
VAL
DE
MORTAGNE
d’autres
missions
dans
le
cadre
de
ses
activités
comme
la
participation
aux
salons,
ce
coût
sera
pris
en
charge
par
le Pays.
Du
matériel
informatique
(tablettes,
amplificateurs
de
voix...)
pourra
également
mis
à
disposition
de
l’équipe
du
bureau
d’information
touristique
de
Magnières,
ainsi
que
du
mobilier
spécifique.
If est
précisé
que
l’ensemble
de
ses
équipements
restent
propriété
de
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
et sont
assurés
par
la
Maison
du
Tourisme.
Modalités La
présente
convention
est
établie
pour
2018,
2019
et 2020.
Elle fera
l’objet
d’une
évaluation
à la fin
de
chaque
année
et des
avenants
pourront
être
ainsi
proposés.
En
cas
de
non-respect,
par
l’une
ou
l’autre
partie,
des
engagements
respectifs
inscrits
dans
la
présente
convention,
celle-ci
pourra
être
résiliée
de
plein
droit
par
l’une
ou
l'autre
partie
à
l'expiration
d’un
délai
de
trois
mois
suivant
l'envoi
d’une
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
valant
mise
en
demeure.
Toute
modification
des
termes
de
ladite
convention
fera
l’objet
d’un
avenant
signé
par
les deux
parties.
Fait
à
Lunéville,
le
22
mars
2018
Le
Président
de
VAL
DE
MORTAGNE
Le
Président
de
la
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois
Pierre
MANGEOLLE
Hervé
BERTRAND
4/4