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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Teloché.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+APPROUVEES+LE+31+JANVIER+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE TELOCHE
Séance du 31 janvier 2024
Liste des délibérations approuvées
2024-01 – Finances – Renouvellement adhésion LMTV
2024-02 – Finances – Attribution du marché pour la création
d’une voie verte du rond-point de la rue du 8 Mai jusqu’au
carrefour de la croix au Metz le long de la RD140 et création de
deux plateaux sur la RD140
2024-03 – Finances – Autoriser le Maire à engager, liquider,
mandater des dépenses d’investissement
2024-04 – Finances – Révision libre des attributions de
compensation pour l’année 2024
2024-05 – Finances – Fonds concours pour travaux eaux
pluviales
2024-06 – Affaires associatives – Subvention à l’association du
Comice Agricole Intercommunal d’Ecommoy pour 2024
2024-07 – Affaires associatives – Subvention à l’association
« Passionné Mans Gravel » au titre de l’année 2023
2024-08 – Affaires associatives – Subvention à l’association
ASSME de Mulsanne au titre de l’année 2023
2024-09 – Affaires associatives – Subvention à l’association du
comice Teloché 2024 pour l’année 2024
2024-10 – Affaires culturelles – Tarif vente de livres de la
bibliothèque
2024-11 – Personnel – Règlement intérieur des services
2024-12 – Personnel – Protection sociale complémentaire :
mandat donné au centre de gestion de la Sarthe
2024-13 – Personnel – Autoriser le Maire à signer la convention
de mission de médiation préalable obligatoire proposée par le
centre de gestion de la Sarthe
2024-14 – Personnel – Autoriser le Maire à signer la convention
de mise à disposition de service avec la communauté de
communes portant sur la compétence des eaux pluviales
urbaines