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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Document publié le Jeudi 12 mars 2020 par la commune de Montperreux.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Tourisme,
MONTPERREUX
Frélucle
1
Annexes Sanitaires
Dossier Approuvé
6.
PLU arrêté par le Conseil Municipal le :
Dossier visé par la Préfecture le :
PLU approuvé par le Conseil Municipal le :
Dossier visé par la Préfecture le :
Exécutoire le :
12 Mars 2020
20 Mars 2020
29 Mars 2021
30 Mars 2021
Prélude - Urbanisme et Environnement
21 rue Suard 25000 BESANCON
Tél. +33 (0)9.80.72.25.88 - contact@prelude-be.fr
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Commune de MONTPERREUX (25) PRELUDE - Urbanisme et Environnement - 21 rue Suard – 25000 Besançon – Tél. 09.80.72.25.88 – contact@prelude-be.fr
Département du Doubs
COMMUNE DE MONTPERREUX
PLAN LOCAL D’URBANISME
LISTE DES ANNEXES SANITAIRES
Document 1. Plan des réseaux Eau Potable
Document 2. Zonage d'Assainissement (en cours de révision) et réseaux d’assainissement
INFORMATION
Le zonage d’assainissement est le document en vigueur, approuvé le 23 Mars 2011.
Ce plan de zonage d’assainissement est en cours d’actualisation par la Communauté de communes de Lacs et Montagnes du Haut-Doubs. Il sera joint ultérieurement au dossier de PLU. COMMUNE DE MONTPERREUX (25)
Plan de récolement du réseau
d'alimentation en eau potable
Etude diagnostique du réseau
d'alimentation en eau potable de
la commune de Montperreux
SCIENCES ENVIRONNEMENT
6 Bd DIDEROT
29 000 BESANCON
Tél. : 03 81 53 02 60 Fax : 03 81 80 01 08
E-mail : besancon@sciences-environnement.fr
Web : www.sciences-environnement.fr
N° Affaire : 05—045 février 2010
Légende Ech : / 3000
RÉSEAUX DE DISTRIBUTION
RÉSEAUX DE REFOULEMENT
RÉSEAUX DE PONTARLIER
(OJc BRANCHEMENT PARTICULIER
ET REGARD COMPTEUR
BRANCHEMENT NON REPÈRÉ
BOUCHE À CLÉ
<< VANNE DE SECTIONNEMENT
BORNE INCENDIE
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À REGARD ET DÉNOMINATION
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ZONAGE ASSAINISSEMENT
SECTEUR ASSAINI
SECTEUR URBANISABLE
SECTEUR ANC
URBANISME
LIMITE ZONE
NOMENCLATURE
PERIMETRE PROTECTION AGRI
PERIMETRE PROTECTION STEP
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RESERVE FONCIERE
ESPACE BOISE CLASSE
PERIM. PROTEC. VEGETATION
RESEAU D'ASSAINISSEMENT
EXISTANT
RESEAU E.U. COMMUNAL
RESEAU E.P. COMMUNAL
RESEAU UNITAIRE
RESEAU INTERCOMMUNAL
POSTE DE RELEVAGE
REFOULEMENT
PROJETE
POSTE DE RELEVAGE
REFOULEMENT
RESEAU EU.
D'ENSEMBLE
NC: ZONE ASRICOLE
TOURISTIQUES
PUBLICS
COLLECTIF
P.0.S. APPROUVE PAR LE C.M. LE 08/06/85
UA: ZONE URBAINE CENTRE VILLAGE - COS D.40 G
UB: ZONE URBAINE HABITAT AËRE - COS 0.20 &
2NA: ZONE D'URBANISATION ORGANISEE POUR OPERATION &
3NA: ZONE D'ACTIVITÉ À URBANISATION ORGANISEE
ND: ZONE DE PROTECTION DE LA NATURE
NDa : SECTEUR RESERVE AUX ACTIVITES DE LOISIRS ET
NDE : SCTEUR RESERVE AUX ACTIVITES DE LOISIRS
NDc : SECTEUR A IMPLANTATION POSSIBLE D'EQUIPEMENTS
EMPLAGEMENT RESERVE AUX ESPACES PUBLICS
1: EXTENSION DU CIMETIERE
2-3: PARKING ET AMENAGEMENT CARREFOUR
TOUT SECTEUR HORS CARTE EST SOUMIS A L'ASSAINISSEMENT NON
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DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU MONT D'OR
ET DES DEUX LACS
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des deux lacs
PLAN DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Lot 09 : Commune de MONTPERREUX / BOURG
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MODIFICATION(S) Etabli par Date Vériié par Date
Mise à jour légende GMN Nov 2009 GMN Nov 2009
B | Modification échelle GMN Jan 2011 GMN Jan 2011
C Approbation par enquête publique le 23 Mars 2011
EMISSION ORIGINALE
‘ < O GRE l N° d'affaire | 4-16-0160 Etabli par GMN
Date Sept 2010
CONSULTANTS N° du plan 09-05A1 PARC ALPIA - Bât A - 8, rue Jacquard - 25000 BESANCON 171000 LP GMN
Tel. : 33 (0)3 81 81 83 83 Echelle(s) Date du Fax. : 33 (0)3 81 48 09 62 contrôle | Sept 2010 CHAMP NOTAIR LEGENDE
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ZONAGE ASSAINISSEMENT \
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PROJETE L œ POSTE DE RELEVAGE L PLANCHE A LA MC REFOULEMENT L ————————- RESEAU EU.
( P.0.8. APPROUVE PAR LE C.M. LE 08/06/85 L
UA: ZONE URBAINE CENTRE VILLAGE - COS C.4Ù
UB: ZONE URBAINE HABITAT AËRE - COS 0.20 L 2NA: ZONE D'URBANISATION ORGANISEE POUR OPERATION “ D'ENSEMBLE & 3NA: ZONE D'ACTIVITÉ À URBANISATION ORGANISEE L NGC: ZONE ASRICOLE
ND: ZONE DE PROTECTION DE LA NATURE L NDa : SECTEUR RESERVE AUX ACTIVITES DE LOISIRS ET
TOURISTIQUES
NDb : SCTEUR RESERVE AUX ACTIVITES DE LOISIRS L
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NDc : SECTEUR A IMPLANTATION POSSIBLE D'EQUIPEMENTS : PUBLICS dl EMPLACEMENT RESERVE AUX ESPACES PUBLICS « 1: EXTENSION DU CIMETIERE A 2-3: PARKING ET AMENAGEMENT CARREFOUR cd | PRES AUX CHATS
TOUT SECTEUR HORS CARTE EST SOUMIS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
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SUR LA GRANGE DES MONTS
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des deux lacs
SOUS LE PIERREUX
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU MONT D'OR
ET DES DEUX LACS
CHAMPS CHAPUYS
HAMP DUCLOS PLAN DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
A CHERAUCHYS
Lot 09 : Commune de MONTPERREUX / CHAON
Endice MODIFICATION(S) Etabli par Date Vériié par Date
A Mise à jour légende GMN Nov 2009 GMN Nov 2009
B | Modification échelle GMN Jan 2011 GMN Jan 2011
C Approbation par enquête publique du 23 Mars 2011
EMISSION ORIGINALE
( 2 OGRE | | N° d'affaire | 4-16-0160 Etabli par GMN
Date Mai 2010 CONSULTANTS N° du plan 09-05A3
PARC ALPIA - Bât A - 8, rue Jacquard : 25000 BESANCON 171500 LP GMN Tel. : 33 (0)3 81 81 83 83 Echelle(s) Date du Fax. : 33 (0)3 81 48 09 62 contrôle Mai 2010