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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 29 mai 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(309)
Pouzauges, le 29 mai 2026
Pouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD — Directeur Général des Services
Mails : A Mesdames et Messieurs
bossardnicolas@ pouzauges.fr
preaudchristelle@pouzauges.fr les Conseillers Municipaux
N/réf :
NB/CPG/05034
Objet :
Convocation
PJ, :
Rapport de présentation
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
Le vendredi 5 juin 2026, à 19 h 00, salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
A L’ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 mai 2026
ELECTIONS SENATORIALES DU DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2026
1. Election de délégués titulaires et suppléants (décret ministériel n°2026-301 du 21 avril 2026 et arrêté
préfectoral n°2026-DCL-BER-428 du 20 mai 2026)
FINANCES
2. Association Calypso — Vote d’une subvention
3. Association Calypso - Signature d'une convention relative à une subvention supérieure à 23 000,00 €
A. Tarifs communaux 2026 — Modifications
5. Programme de soutien aux primo-accédants — Attribution d’une aide financière
ENFANCE — JEUNESSE
6. Projet Educatif de Territoire — Signature d’une convention avec la Direction Académique des Services
de l'Education Nationale, la Caisse d’Allocations Familiales et la Préfecture
ANIMATIONS - TOURISME
7. Signature d’une convention pour la gestion des visites guidées des Moulins du Terrier Marteau pour
la saison estivale 2026
ADMINISTRATION GENERALE
8. Désignation d’un Correspondant Défense
9. Association des Maires et Présidents de Communautés de Vendée — Désignation de référents
déontologues pour les élus locaux
10. Groupe Public Hospitalier et Médico-Social des Collines Vendéennes — Désignation d’un représentant
au Conseil de Surveillance de l'Hôpital Local de La Châtaigneraie
11. Désignation de membres du Conseil Municipal au sein du Conseil Local Lay Bocage du Pays de
Pouzauges
12. Désignation de membres du Conseil Municipal au sein des Commissions communautaires RESSOURCES HUMAINES
13. Orientation en matière de formation des élus municipaux
14. Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Vendée
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par le Maire.
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
A noter que la séance sera suivie du tirage au sort des Jurés d’Assises.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.