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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juin 2024
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
POoUuzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD
Mails :
bossardnicolas@pouzauges.fr
preaudchristelle@pouzauges.fr
N/réf:
NB/CPG/06002
Objet :
Convocation
PJ. :
Rapport de présentation
Madame, Monsieur,
Pouzauges, le 4 juin 2024
A Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
le lundi 10 juin 2024, à 19 h 00, salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
La séance sera précédée d'une présentation par Vendée Expansion du projet de
regroupement des écoles Françoise Dolto et Jules Verne
A L'ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2024
FINANCES
1. Salle Emile Robert — Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
2. Subventions 2024 - Cercle Equestre de la Loge
3. Association Calypso — Vote d’une subvention et signature d’une convention relative à une
subvention supérieure à 23 000,00 €
4. Budget Principal - Admission en non-valeur
ENFANCE — JEUNESSE — AFFAIRES SCOLAIRES
5. Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED — Année scolaire 2023-2024
6. Ecole Jules Verne — Avis sur l'engagement de la Commune dans le projet NEFLE
URBANISME
7. Acquisition de l’immeuble situé 9 et 10 place de l’église — Révision du montant de la rétrocession par
l'Etablissement Public Foncier à la Commune
8. Extension du lotissement de La Balière (tranche 2) - Dénomination d’une voie
RESSOURCES HUMAINES
9. Mise à jour du tableau des effectifs
INTERCOMMUNALITE
10. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges -
Compétence « Energies renouvelables »
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.
Michelle DE