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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour Conseil Communautaire du 23 Mai 2018
Document publié le Mercredi 23 mai 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour Conseil Communautaire du 23 Mai 2018)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 MAI 2018
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 06 avril 2018
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2018-92 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2018-93 : ADMINISTRATION – Autres membres du Bureau – Modification du nombre 2018-94 : ADMINISTRATION – Autres membres du Bureau – Election
2018-95 : ADMINISTRATION – Commission sport – Membre en remplacement
PERSONNEL
2018-96 : PERSONNEL – Délibération modificative – Indemnités allouées aux élus Communautaires 2018-97 : PERSONNEL – Présentation du plan de formation 2018 au profit des agents de l’Agglomération GRAND CALAIS Terres & Mers
2018-98 : PERSONNEL – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (en application de l’article 3 – 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984) – Complément
VALORISATION DES DECHETS
2018-99 : VALORISATION DES DECHETS – Collecte sélective – Cession à titre gracieux de composteurs dans le cadre de projets pédagogiques
TRANS PORTS
2018-100 : TRANSPORTS – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération GRAND CALAIS Terres & Mers, le CCAS et le SYMPAC pour la fourniture d’un additif liquide permettant la diminution des consommations de carburant et la réduction des émissions polluantes de la flotte automobile 2
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2018-101 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Zone d’activités Marcel Doret – Retrait de la délibération 2016-208
2018-102 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Zone d’activités Marcel Doret – Retrait de la délibération 2017-256
2018-103 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Zone d’activités Les Terrasses – Cession d’environ 4 828 m² de terrains à bâtir à la société SAS L3T
2018-104 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Association FabLab Côte d’Opale – Désignation du représentant de GRAND CALAIS Terres & Mers
SPORT
2018-105 : SPORT – Base d’Aviron de Coulogne – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Autorisation de signature
POLITIQUE DE LA VILLE
2018-106 : POLITIQUE DE LA VILLE – Action « Travail de rue » déposée par l’association LA SPIRALE – Approbation du plan de financement
2018-107 : POLITIQUE DE LA VILLE – Fonds Interministériel de la Prévention et de la Délinquance (FIPD) – Programme d’actions 2018 – Adoption
CULTURE
2018-108 : CULTURE – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l’Association « Le Channel, Scène nationale »
ECOLOGIE ET ESPACES NATURELS
2018-109 : ECOLOGIE ET ESPECES NATURELS – Trame Verte et Bleue du Calaisis – Participation à l’opération « Plantons le Décor » – Convention de partenariat avec Espaces Naturels Régionaux et la Communauté de Communes de la Région d’Audruicq pour la campagne 2018-2019 – Autorisation de signature
LUTTE CONTRE LA POLLUTION ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
2018-110 : LUTTE CONTRE LA POLLUTION ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – Valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) pour les travaux réalisés sur le patrimoine communautaire – Partenariat avec le SyMPaC 3
LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI
2018-111 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI – Etude des compétences de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pilotée par l’Institution Intercommunale des Wateringues (IIW) – Avis de GRAND CALAIS Terres & Mers sur les orientations proposées d’évolution de la gouvernance et du financement
FINANCES
2018-112 : FINANCES – Augmentation du capital de la SPL « Commerce et Centre urbain Calais » 2018-113 : FINANCES – Exercice 2018 – Budget Général – Décision Modificative n°1 2018-114 : FINANCES – Exercice 2018 – Budget Annexe de l’Assainissement – Décision Modificative n°1
2018-115 : FINANCES – Exercice 2018 – Budget Annexe de l’Aéroport Calais-Dunkerque – Décision Modificative n°1
2018-116 : FINANCES – Exercice 2018 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention
2018-117 : FINANCES – Budget 2018 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de FRETHUN – Attribution et autorisation de signature de la convention
2018-118 : FINANCES – Budget 2018 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Nielles-lès- Calais – Attribution et autorisation de signature de la convention
2018-119 : FINANCES – Budget 2018 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Hames- Boucres – Attribution et autorisation de signature des conventions
2018-120 : FINANCES – Admission en non-valeur de créances éteintes – Budget Général 2018-121 : FINANCES – Admission en non-valeur de créances éteintes – Budget annexe Assainissement
2018-122 : FINANCES – Admission en non-valeur de créances éteintes – Budget annexe aéroport 2018-123 : FINANCES – Actualisation des cadences d’amortissement