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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour Conseil Communautaire du 29 Juin 2018
Document publié le Vendredi 29 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour Conseil Communautaire du 29 Juin 2018)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2018
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 mai 2018
PROJETS DE DELIBERATIONS
2018-124 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
2018-125 : ADMINISTRATION - Gestion des Piscines et des centres aquatiques de l’Agglomération – Rapport sur les actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
2018-126 : PERSONNEL – Assainissement – Contractuel – Recrutement
2018-127 : PERSONNEL – Développement économique – Contractuel – Recrutement 2018-128 : PERSONNEL – Fouilles archéologiques – Travaux préparatoires du Pôle d’Echange Multimodal du Transport Urbain – Recrutement temporaire d’agents contractuels 2018-129 : PERSONNEL –Liste des emplois permanents – Modification
2018-130 : PERSONNEL – Syndicats – Subvention
2018-131 : PERSONNEL – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, et la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers pour l’acquisition de vêtements, chaussures et accessoires d’habillement pour une durée d’un an reconductible 3 fois 2018-154 : PERSONNEL – Centre de loisirs sans hébergement – Organisation du service de restauration - Recrutement du personnel de restauration et d’entretien
2018-132 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, les Villes de Calais, Coulogne et Sangatte, le CCAS de Calais pour l’acquisition de matériel informatique – Autorisation de signature de la convention 2
2018-133 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Société d'économie mixte (SEM) « Territoires Soixante-Deux » – Rapport du représentant de Grand Calais Terres & Mers au sein de la SEM pour l’année 2017
2018-134 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Maison de l’Emploi et de la Formation du Calaisis – Avenant à la convention de financement 2009
2018-135 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins-Transmarck – Approbation du Compte Rendu d'Activité au Concédant 2017
2018-136 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Marché de ramassage des déchets et opérations de propreté des espaces publics – Années 2019-2022 – Lancement de la procédure d’appel d’offres et autorisation de signature du marché
2018-137 : POLITIQUE DE LA VILLE – Fonds Intercommunal de Cohésion Sociale – Programmation 2018 – Attribution d’une participation financière suite à l’appel à projets 2018
2018-138 : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – Appel à projets 2018 – Attribution
2018-139 : VALORISATION DES DECHETS – Service public de la collecte des déchets – Année 2017 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2018-140 : VALORISATION DES DECHETS – Acquisition d’une benne à ordures ménagères – Lancement de la procédure d’appel d’offres et autorisation de signature du marché 2018-141 : VALORISATION DES DECHETS – Garage – Marché relatif à la maintenance et la réparation
des bennes à ordures ménagères et des hydrocureuses de Grand Calais Terres & Mers – Lancement
de la procédure d’appel d’offres et autorisation de signature du marché
2018-142 : ASSAINISSEMENT – Approbation du Rapport Annuel 2017 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement 3
2018-143 : CULTURE – Opérations de mécénat : Ecole d’Art du Calaisis
2018-144 : CULTURE – Convention en vue de l’affiliation des étudiants de la classe préparatoire au régime de sécurité sociale étudiante et de l’encaissement des cotisations correspondantes – Autorisation de signature
2018-145 : TOURISME – Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2018
2018-146 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Approbation du Compte de Gestion 2017
2018-147 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Approbation du Compte Administratif 2017
2018-148 : FINANCES – Budget général et budgets annexes –Affectation définitive des résultats 2017 2018-149 : FINANCES – Exercice 2018 - Budget général – Décision modificative°2 2018-150 : FINANCES – Opérations pluriannuelles – Autorisations de programme – Budget général 2018-151 : FINANCES – Exercice 2018 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention
2018-152 : FINANCES – Budget 2018 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de SANGATTE – Attribution et autorisation de signature de la convention