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Déliberation - DELIB MARS 2021 CONSEILLER DEF
Document publié le Vendredi 19 mars 2021 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB MARS 2021 CONSEILLER DEF)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/04/2021
Département
de
la
Moselle
Arrondissement
de
Metz-
Campagne
Nombre
de
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
:
15 Conseillers
présents
: #3
Procuration
: 0
Date
de
la
convocation
:
19.03.2021
Affiché
le
ID
: 057-215702564-20210326-DELIB82021-DE
COMMUNE
DE
G RS
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
26
mars
2021
Sous
la présidence
de
Monsieur
TORLOTING
Michel,
Maire.
Membres
présents
:
TORLOTING
Michel
-
BRIOUX
Dominique
-
SIMON
Denis
- SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
- DONVAL
Denis
- SCHURCH
Christophe-
- LOUIS
Aurélie
- APPERT
Ségolène
- DAUBENFELD
Nadine
-
PIERRE
Sébastien
- CLEVER
Nathalie
- GRANDPIERRE
Marie-France
- Emilie
GAILLOT Absents
excusés
: POTIER
Christophe
- MULLER
Hervé
Délibération
8/2021
DESIGNATION
D'UN
CONSEILLER
POUR
LES
QUESTIONS
DEFENSE :
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
d'une
circulaire
du
secrétaire
d'état
chargé
des
Anciens
Combattants
relative
à l’élection
d'un
conseiller
en
charge
des
questions
de
défense
dans
la
commune.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
e
Désigne
Monsieur
POTIER
Christophe,
Conseiller
pour
accomplir
cette
fonction.
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le
30/03/2021
Le
Maire,
Michel
TORLOTING