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Procès Verbal - 2025 12 15 PROCES VERBAL CM
Déliberation - 2025 12 15 liste des deliberations SIGNEE
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Mézières-sur-Couesnon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 15 liste des deliberations SIGNEE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
L'an deux mil vingt-cinq, le quinze décembre à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué par Mr BARBETTE Olivier, Maire, s’est réunie à la mairie, en séance publique.
14 Présents : BARBETTE Olivier (Maire), MARCHAND Sébastien, CHYRA Sarah, HALLOUX Christophe, DUPETITPRÉ Patricia, BADIER David (adjoints), JOULAUD Hélène, FÉON Joël, COSNIER Jean-Yves, GODARD Pierre, ROMMEIS Marie-Cécile, COURTOIS Karine, BEAUVISAGE Florent, BODIN Aurélie
2 Absents excusés :
BAGUET Sébastien a donné procuration à MARCHAND Sébastien
VANNIER Yvonne
Nombre de procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : Florent BEAUVISAGE Date d’affichage : 20 décembre 2025 Date de convocation : 8 décembre 2025 Nombre de conseillers en exercice : 16
N°
délibération
Objet Résultat du vote
52-2025 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 30 octobre 2025
Pour : unanimité
53-2025 Contrat d’entretien des espaces verts de la commune Pour : unanimité
54-2025 Création d’un terrain de Foot5 Pour : unanimité
55-2025 Élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) – Débat du projet d’aménagement et de
développement durables (PADD)
56-2025 Création de servitudes sur les parcelles communales AB n°40, 470 et 471 Pour : unanimité
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 20 décembre 2025
Le Maire Le secrétaire de séance
O. BARBETTE Florent BEAUVISAGE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
15 DÉCEMBRE 2025