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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20190228 18 Espace Architecture Romane avenant 2
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20190228 18 Espace Architecture Romane avenant 2)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Consommateurs, Exploration spatiale,
AR
PREFECTURE
016-200072023-20190226-20190228_18-DE Reçu
le
14/03/2019
République
Française
Département
de
la
Charente
Cœur
de Charente
ommunauté
de Communes
Séance
du
Jeudi
28
Février
2019
Délibération
n°20190228
18
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 74
Présents
: 45
Absents
: 29
- dont
suppléés
: 2
- dont
représentés
: 9
Votants
: 56
- dont
«
pour
»:
56
- dont
« contre
»: 0
- dont
abstention
: O
OBJET
: ESPACE
ARCHITECTURE
ROMANE
COMMUNE
DE
ST
AMANT
DE
BOIXE
AVENANT
N°2
A
LA
CONVENTION
TRIENNALE
2016-2018
Le
jeudi
28
février
2019,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
22
février
2019,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
de
FALLOIS
à
la
Salle
des
fêtes
de
VARS. Présents
: AYRAULT
Jean-Paul
- BASSET
Véronique
—
PARTAUD
Xavier
- COMBAUD
Alain
- GIRAUD-BERNARD
Éric
—
ESTEBAN
Philippe
- SOULET
Marilys
-
GAROT
Jean-Pierre
- AGUESSEAU
Norbert
- VERGEZ
Brigitte
-
GUYON
Jean-Guy
—
BOIREAUD
Philippe
- RENON
Jean-Michel
- KAUD
Pascal
- CHEMINADE
Didier
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
-
PLOQUIN
Monique
- de
FALLOIS
Jean-Pierre
- CROIZARD
Christian
—
VIDAUD
Pierre
—
CHABAUTY
James
-
BERNARDAUD
Thierry
-
BEAU
Nathalie
—
RIVOLET
Patricia
-
BROUTÉ
Alain
-
LACOEUILLE
Bernard
ÉDRICH
Patrick
- GIROUX-MALLOT
Françoise
- BONNET
Franck
- ROUHAUD
Henri
- LHERIDEAU
Daniel
- SOURY
Christine
- DE
LUSTRAC
Jean-Marc
- VINCENT
Gérard
- ROUMAGNE
Magalie
- PÉNAUD
André
—
CAMY
Bruno
-
POTEL
Maryse
— JABOIN-VIGREUX
Véronique
- LOTTE
Michel
- BUTON
Sylviane
—
SEVRIT
Raymond
—
GUITTON
Claude
- VIGIER
Jean-Pierre
- STASIAK
Jean-Louis.
Absents
excusés
:
MOREAU
Bernadette
représentée
par
son
suppléant
RABIOUX
Jean-Michel
CORNU
Jean-Pierre
représenté
par
son
suppléant
CHARRAUD
Francis
CAILLAUD
Nadia
(pouvoir
à GUYON
Jean-Guy)
CHEMINADE
Anne-Marie
(pouvoir
à
ESTEBAN
Philippe)
VIAUD
Annette
(pouvoir
à de
FALLOIS
Jean-Pierre)
BRUN
Jackie
(pouvoir
à KAUD
Pascal)
LEMAIRE
Marie-Claude
(pouvoir
à VIDAUD
Pierre)
THURU
Marie-Danielle
(pouvoir
à CROIZARD
Christian)
BERTRAND
Didier
(pouvoirà
BEAU
Nathalie)
PELLETIER
Dominique
(pouvoir
à LACOEUILLE
Bernard)
DANEDE
Laurent
(pouvoir
à ROUHAUD
Henri)
LIOT
Gérard
-
RAVION
Didier
-
BLANCHON
Alain
-
CECCHIN
Catherine
- TEXIER
Didier
-
COLIN
Jean-Pierre
BOURIN
Michel.
Absents
non
excusés:
PRÉVAUTEL
Caroline
-
FLAUD
Yves
-
CRINE
Jean-Jacques-
DURAND
Jean-Louis
BERTHAULT
Patrick
- ROUSSEAU
Christian
- CHARRIAUD
Sébastien
- BOUCHAUD
Gérard
- BOURABIER
Jacques
BRUSCHINI
Eliane
- GEOFFROY
Françoise.
Secrétaire
de
séance
: VIDAUD
Pierre.
Délibération
n°20190228_18 AR
PREFECTURE
016-200072023-20190226-20190228_18-DE Reçu
le
14/03/2019
OBJET
: ESPACE
ARCHITECTURE
ROMANE
COMMUNE
DE
ST
AMANT
DE
BOIXE
AVENANT
N°2
À
LA
CONVENTION
TRIENNALE
2016-2018
Vu
la
convention
triennale
entre
la
Communauté
de
Communes
et
la
Commune
de
Saint-
Amant-de-Boixe
signée
le
07
juillet
2016,
concernant
l'Espace
d'Architecture
Romane,
Vu
l'avenant
n°1
en
date
du
05
décembre
2017,
M.
le
Vice-Président
en
charge
du
Patrimoine
rappelle
que
la
convention
précitée
prend
son
terme
le
30
avril
2019.
||
est
proposé
de
fixer
le
terme
de
la
présente
convention
au
31
décembre
2018
afin
de
pouvoir
repartir
sur
une
convention
triennale
commençant
au
1*' janvier
2019.
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l’unanimité
décide :
e
D’APPROUVER
l'avenant
précité,
ci-joint ;
|
e
D’AUTORISER
le Président
à signer
tout
acte
en
découlant.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président
Jean-Pierre
de
FALLOIS
Délibération
n°20190228
18