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Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait 2023 01 AFF GEN Modif de la DL constitution Commissions communales)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Environnement,
Th} Extrait du registre des délibérations |". Reçu en préfecture le 23/01/2023 L'4 du Conseil municipal Pubié le
TESSIÈRES du mercredi 18 janvier 2023 ID : 031-213100662-20230118-DL2023 01-DE
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni le mercredi 18 janvier 2023, à la mairie de Bessières, 29 place du Souvenir, BESSIÈRES (31660), sous la présidence de Monsieur Cédric MAUREL., Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le jeudi 12 janvier 2023. Affichage en mairie et distribution ce même jour, de l’ordre du jour, accompagné d’une note de synthèse et des documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Maire — Madame Christel RIVIÈRE — Monsieur Aäli HAMDANI — Madame
Carole LAVAL — Monsieur Frédéric BONNAFOUS -— Madame Alexia SANCHEZ, adjoint(e)s au Maire.
Madame Véronique ANDREU - Madame Souad ASMA - Monsieur Bernard BERINGUIER — Monsieur Gérard CIBRAY - Monsieur Ludovic DARENGOSSE -— Monsieur Pierre ESTRIPEAU - Monsieur Michel FALCONNET — Madame Nathalie HERRANZ — Monsieur Benjamin HUC — Monsieur Benoît MUNOZ - Madame Françoise OLIVE - Madame Emilie PEZET, conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame Sylvie BUIGUES à Monsieur Bernard BERINGUIER — Monsieur Alexandre CHATAIGNER à
Monsieur Cédric MAUREL — Monsieur Julien COLOMBIES à Monsieur Frédéric BONNAFOUS - Madame
Marie-Line LALMI à Madame Christel RIVIÈRE.
Absent excusé :
Monsieur Anthony BLOYET — Monsieur Jérôme BRIÈRE - Madame Elisabeth CORDEIRO — Madame Mylène MONCERET - Madame Marie-Hélène PEREZ.
Secrétaire de séance : Madame Françoise OLIVE.
A également assisté à la séance en tant que conseil, Madame Blandine COURDY, Cabinet du Maire.
Composition légale du conseil municipal : 27
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de conseillers présents : 18
Nombre de conseillers représentés : 4 YVVYNY
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures et procède à l'appel.
2023-01 AFFAIRES GÉNÉRALES : Modification de la délibération portant constitution des Commissions communales
Rapporteur : Madame Carole LAVAL
ADOPTE
Votants : 22 Abstentions : O | Exprimés : 22 Pour : 22 Contre : O
29, Place du Souvenir, 31660 BESSIERES - Tél. 05 61 84 55 55 Fax : 05 61 84 55 56 Email : mairie@bessieres.fr www. bessieres.fr
Ville de =
L'1ESSIERES
Envoyé en préfecture le 23/01/2023
Reçu en préfecture le 23/01/2023
Publié le
ID : 031-213100662-20230118-DL2023 01-DE
À la demande de Monsieur le Maire, Madame Carole LAVAL, 3" adjointe; qu'il convient de modifier la composition de la Commission communale « Environnement durable /
Urbanisme / Travaux Voiries / Aménagement du territoire / Tissu économique / Transition énergétique et numérique » suite à la démission de Madame Hélène STAVUN.
Madame la 3" adjointe propose la désignation des membres suivants pour la Commission « Environnement durable / Urbanisme / Travaux Voiries / Aménagement du territoire / Tissu économique / Transition énergétique et numérique » :
- Madame Carole LAVAL ;
- Monsieur Aâli HAMDANI ;
- Madame Mylène MONCERET ;
- Monsieur Julien COLOMBIES ;
- Madame Françoise OLIVE ;
- Monsieur Anthony BLOYET ;
- Monsieur Benoît MUNOZ.
Madame la 3% adjointe invite l'assemblée à procéder au vote à main levée. Le Conseil municipal approuve la liste présentée ci-dessus à l'unanimité.
ENTENDU L'EXPOSÉ DE MADAME LA 3ère ADJOINTE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération n° 2020-44 en date du 18 juin 2020 portant constitution des Commissions communales ; Vu la délibération n° 2022-104 en date du 26 octobre 2022 portant modification de la délibération portant constitution des Commissions communales ;
Considérant la lettre de démission de Madame Hélène STAVUN réceptionnée en mairie le 02 décembre 2022 ; Considérant la lettre de démission de Monsieur Vincent LAFAGE réceptionnée en mairie le 12 décembre 2022 ; Considérant la nécessité de modifier la délibération n° 2022-104 en date du 26 octobre 2022 ;
> APPROUVE les modifications apportées à la délibération n° 2022-104 en date du 26 octobre 2022, présentées ci-dessus ;
> DÉSIGNE comme suit, les membres faisant partie de la Commission « Environnement durable /
Urbanisme / Travaux Voiries / Aménagement du territoire / Tissu économique / Transition
énergétique et numérique » :
- Madame Carole LAVAL ;
- Monsieur Aâli HAMDANI ;
- Madame Mylène MONCERET ;
- Monsieur Julien COLOMBIES ;
- Madame Françoise OLIVE ;
- Monsieur Anthony BLOYET ;
- Monsieur Benoît MUNOZ.
> DONNE MANDAT à Monsieur le Maire pour l'application de la présente décision et la signature de
toutes les pièces et avenants s’y rapportant ;
> MENTIONNE QUE la présente délibération est susceptible d’un recours contentieux devant le Tri- bunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, Certifié exécutoire,
les jour, mois et an que dessus. les formalités de publicité ayant été effectuées
Pour copie conforme, le Maire, le :
et la délibération ayant été reçue en Préfecture
le :
Cédric MAUREL