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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03 13 affichage cm 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Le Bouchet-Mont-Charvin, le vendredi 27 février 2026
Mesdames et Messieurs les Habitants
74230 LE BOUCHET-MONT-CHARVIN
Chers Habitants,
La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera en Mairie le :
Vendredi 13 mars 2026 à 18H00
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2026 ; • Urbanisme : Suivi des dossiers ;
• Foncier : Achat d’une parcelle au chef-lieu ;
• Personnels : Mandat auprès du Centre de Gestion FPT 74 pour le lancement d’une procédure de marché public en vue de souscrire un contrat d’assurance dans le cadre de Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des agents - période : 2027-2032. • Finances :
• Vote des subventions aux associations ;
• Vote du taux des taxes locales ;
• Approbation des comptes financiers uniques 2025 ; (Sous réserve de validation par le SGC de Rumilly)
• Affectation des résultats 2025 ; (Sous réserve de validation par le SGC de Rumilly)
• Vote des budgets primitifs 2026 ;
• Informations et questions diverses.
Je vous prie de croire, Chers Habitants, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Franck PACCARD
Affichage le 27/02/2026.