Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2022 202 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2022 067 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2022 096 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2021 096 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2025 223 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2021 198 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2025 179 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2026 230 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2026 257 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2026 254 recueil de
Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2022 096 recueil des actes administratifs special
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2022 096 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU GERS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°32-2022-096
PUBLIÉ LE 10 JUIN 2022 Sommaire
Préfecture du Gers / Service des sécurités
32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée
Enduro de Marciac (11 pages) Page 3
2 Préfecture du Gers
32-2022-06-10-00002
Arrêté portant autorisation d'une épreuve
motorisée Enduro de Marciac
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 3 E | Préfecture du Gers Direction des services du Cabinet
PREFET Service des sécurités DU GERS Unité sécurité et réglementation routières Liberté | Égalité
Fraternité
ARRETE
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Sur
portant autorisation d'une épreuve motorisée «Enduro de Marciac» les 11 et 12 juin 2022 aux départ de Marciac
Le préfet du Gers,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L 22154 ;
le code de la route ;
le code du sport ;
le code de l'environnement, notamment ses articles L.414-4 et R.414-19 ;
l'arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique comportant des véhicules terrestres à moteur ;
l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives ;
l'arrêté interministériel du 20 décembre 2021 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à certaines
périodes de l’année 2022 ;
l'arrêté du 7 novembre 2006 fixant le référentiel national relatif aux dispositifs prévisionnels de secours ;
l'arrêté du 11 avril 2022 portant délégation de signature à M. Benoît COURTIAUD, conseiller d'administration, directeur des services du cabinet du préfet ;
la demande formulée le 15 mars 2022 par M. Yannick GUERIN, président de | association «Motoclub Enduro Sport Marciac» ;
le règlement de l'épreuve et le permis d'organisation FFM n° 22/0447 en date du 18 mai 2022 ;
l'attestation d'assurance du 11 mai 2022 délivrée par Assurances AXA ;
l'engagement des organisateurs de prendre en charge les frais du service d'ordre exceptionnellement mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et d'assurer la répartition des dommages et dégradations de toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs OU à leurs préposés ;
les avis favorables des élus et des services administratifs consultés ;
l'avis favorable du directeur départemental des territoires du Gers concernant l'évaluation des incidences NATURA 2000 ;
l'avis favorable de la commission départementale de la sécurité routière lors de sa réunion du 19 mai 2022 ;
proposition de M. le directeur de cabinet
3 place du préfet Érignac B.P. 10322 - 32007 AUCH Cedex
Tél. 05 62 61 44 00
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 4 ARRETE
Article 1° : M. Yannick GUERIN, président de l'association «Motoclub Enduro Sport Marciac» est autorisé à organiser les 11 et 12 juin 2022, une épreuve d'enduro moto au départ de Marciac sous réserve de l'application des mesures énoncées ci-après. Cette compétition comptera pour le championnat de ligue Occitanie d'Enduro et le trophée Enduro Family.
La manifestation sportive se déroulera dans les conditions suivantes :
Elle se déroulera conformément au règlement établi par la Fédération Française de Motocyclisme (FFM), au code sportif de la FFM, aux règles techniques et de sécurités de la discipline et de façon générale à l'ensemble des textes réglementaires applicables à ce type de manifestation.
Le nombre total de pilotes engagés est de 165.
Le départ s'effectue par série de 3 motos par minute.
La fréquentation du public est estimée au maximum à 900 personnes.
Déroulement de l'épreuve :
Il s'agit d'une épreuve d'endurance moto tout terrain, en solo, sur Un circuit composé d'une
boucle d'environ 70 km. Elle se compose essentiellement de liaisons sur circuit ouvert qui doivent être parcourues dans un temps donné et de deux spéciales chronométrées, situées sur des terrains privées, à Marciac (spéciale N° 1) et à Monlezun (spéciale N°2).
Le lieu de départ et le parc fermé sont situés aux arènes de Marciac.
Le stade municipal à Marciac est utilisé comme paddock.
Le PC course est situé à la salle de tennis à Marciac.
Les contrôles horaires (CH) marquent les débuts et fins de parcours de liaisons. Les pilotes doivent y faire leurs pointages et leurs ravitaillements .
Ils seront situés :
- départ : arènes de Marciac
- CH1, CH3 et CHS: lac de Monpardiac
- CH2, CHA : parc coureurs de Marciac
- Arrivée : stade de Marciac
Samedi 11 juin : contrôles administratifs et techniques
- Accueil des participants et installation du parc fermé à partir de 13h00 - Ouverture des contrôles techniques et administratifs à partir de 13h30 - Mise des motos au parc fermé à partir de 14h
- Fermeture du contrôle administratif à 18h30
- Fermeture du contrôle technique à 19h00
- Fermeture du parc fermé à 19h30
- Briefing pilotes 20h
Dimanche 12 juin : épreuve et remise des prix
- Lieu de départ : les arènes de Marciac
- Départ du 1er concurrent à 8h30 puis départ échelonné toutes les minutes par tranche de 3
pilotes
- Course de 8h30 à 18h30
- Remise des prix vers 19h00
Avant la date de cette manifestation, des autorisations de passage ont été préalablement obtenues auprès des propriétaires de parcelles privées respectivement traversées.
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 5 Obligation des concurrents :
L'organisateur devra exiger de chaque participant une licence FFM NCO en cours de validité ou une licence à la journée délivrée par la FFM. Age minimum requis 14 ans.
Chaque machine doit être conforme au code de la route et au règlement de la Fédération Française de Motocyclisme.
v
Le port des équipements de sécurité homologués prévue par la FFM s'impose à chaque concurrent.
Pour protéger les sols, les pilotes doivent installer un tapis étanche et absorbant conforme aux
normes FIM sous leur machine pour tout ravitaillement en carburant ou toute séance de mécanique.
Les concurrents doivent respecter strictement le code de la route dans les localités traversées et sur les routes ouvertes à la circulation ainsi que les panneaux utilisés sur l'épreuve et qui leur ont été présentés dans la zone de départ.
Les pilotes sont tenus de se conformer aux mesures générales ou spéciales qui auront été prises par les maires, les services de gendarmerie en vue de garantir le bon ordre et la sécurité publique.
Article 2 : Cette autorisation est accordée sous réserve de la stricte observation des dispositions, des décrets et des arrêtés précités, ainsi que des mesures suivantes arrêtées par les services chargés de la voirie et de la surveillance de la circulation, et par la commission départementale de la sécurité routière (CDSR) lors de sa réunion du 19 mai 2022.
Le règlement de la Fédération Française de Motocyclisme sera appliqué et respecté.
Article 3 : Dispositifs de secours et de sécurité
Les dispositifs de secours et de sécurité doivent être conformes au règlement particulier de la FFM et aux éléments contenus dans le dossier déposé par l'organisateur.
Un membre désigné par la FFM sera directeur de course. L'alerte et l'accueil des secours sont placés sous sa responsabilité.
Durant toute la durée de l'épreuve, la sécurité des pilotes et du public sera assurée, au niveau de chaque spéciale, par la présence de :
-1 médecin
- 2 équipes de 3 secouristes et 2 véhicules de premiers secours de la Protection civile du Gers, - 1 équipe mobile de 2 secouristes accompagné d'un membre du « Motoclub Enduro Sport Marciac », équipé d'un véhicule léger afin de se déplacer en fonction des besoins. - 16 bénévoles répartis sur les 2 spéciales. Le responsable de chaque spéciale disposera de talkies-walkies en lien avec le PC course.
Les équipes sanitaires devront être composées chacune d'une ambulance agréée, équipée d'un matelas d'immobilisation type matelas coquille.
Le médecin contactera le centre de régulation qui décidera du mode d'évacuation des blessés.
Un nombre suffisant de bénévoles par spéciale devra être prévu en fonction du tracé de l'épreuve et pour canaliser le public.
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 6 La sécurité sera également assurée par la présence de :
-17 marshalls roulants qui seront répartis sur chaque secteur de liaison, Ils auront en charge d'ouvrir le parcours, veilleront au bon fonctionnement de l'épreuve et seront en contact avec le PC course au moyen de talkies-walkies ou téléphone portable
- 15 bénévoles qui seront présents sur le parcours, reliés entre eux et avec le PC course au moyen de talkies-walkies ou téléphone portable.
-1 véhicule tout terrain qui sera présent afin de permettre à l'équipe médicale un accès à tout le circuit
Chaque contrôle horaire sera tenu par au moins 2 personnes. Ils disposeront de talkie-walkies ou téléphone portable, extincteurs, gilets fluorescents, drapeaux.
Le dimensionnement en moyens humains du dispositif prévisionnel de secours à personnes devra être conforme à l'arrêté du ministère de l'Intérieur du 7 novembre 2006 fixant le référentiel national en la matière.
Les voies d'accès et d'évacuation secours doivent rester dégagées pendant la manifestation.
La traversée de la route de la Chapelle sera sécurisée à la sortie de la spéciale 1 du dernier tour pour la catégorie ligue 2 par le positionnement de bénévoles ainsi que la mise en place d'une chicane afin de faire ralentir les motos. Des panneaux seront installés sur la route pour informer les usagers.
Des dispositifs d'alerte des secours (n°18 et 112, SAMU 15, Gendarmerie 17) seront prévus et l'organisateur désignera Un «responsable sécurité» qui devra assurer la sécurité de la manifestation sous l'autorité de l'organisateur.
Les SAMU du centre Hospitalier d'Auch, de Tarbes et le C.H.U de Toulouse devront être informés de cette manifestation par les organisateurs.
Les liaisons radiotéléphoniques devront être assurées afin de prévenir les secours.
L'organisateur devra assurer le nettoyage des voies publiques en cas de dépôt de terre ou de boue.
La course devra être arrêtée en cas de chute afin de permettre le dégagement des concurrents et des engins à moteur. De même, l'épreuve devra être interrompue en cas d'accident afin de permettre le passage des véhicules de secours et de transports sanitaires.
La lutte contre l'incendie sera assurée par la mise en place d'extincteurs appropriés aux risques encourus, répartis au niveau du paddock, de chaque spéciale et des CH (Contrôles Horaires).
Des citernes à eau seront disponibles sur les 2 spéciales et au parc pilote. La caserne des pompiers à proximité devra être prévenue.
Article 4 : Sécurité du Public
Sur les spéciales, les zones à risques seront interdites aux spectateurs par un marquage et délimité par le balisage. Les spéciales étant tracées et délimitées par une rubalise ils ne
devront en aucun cas la franchir. Des zones sécurisées leurs seront réservées et des parkings seront aménagés à proximité de spéciales afin d'éviter le stationnement des spectateurs aux abords des voies d'accès pour ne pas perturber la circulation routière et notamment l'accès au service de secours.
Le stationnement des véhicules devra être assuré en dehors du domaine routier communal et départemental.
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 7 Article 5 : La fourniture du dispositif de sécurité, des secours et de la protection contre l'incendie sont à la charge de l'organisateur.
Les réparations des dégradations éventuelles du domaine public seront à la charge des organisateurs ainsi que les frais du service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion de la manifestation. L'organisateur devra assurer le nettoyage des voies publiques en cas de dépôt de terre ou de boue et veiller à ce que l'émergence de l’ensemble des bruits générés par la manifestation, dont ceux des véhicules, ne trouble pas anormalement la tranquillité public.
Article 6: La manifestation autorisée ne pourra débuter qu'après production par l'organisateur technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans cette autorisation sont respectées.
Article 7 : L'autorisation de l'épreuve pourra être suspendue ou retirée à tout moment s’il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs les dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.
Article 8 : Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie publique est rigoureusement interdit.
Article 9 : M. le directeur de cabinet, Mme la sous-préfète de l'arrondissement de Mirande, M. le colonel commandant le groupement de gendarmerie du Gers, MM. les chefs des services de l'État concernés, Mmes et MM. les Maires de Marciac, Troncens, Monlezun, Blousson-Serian, Monpardiac, Ricourt, Saint-Justin, Semboues sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié à M. le président de de l'association «Motoclub Enduro Sport Marciac», dont Une copie sera transmise pour information au MM. les médecins- chefs des SAMU et à MM. les directeurs des établissements hospitaliers concernés, et qui sera publié au recueil des actes administratifs des services de l'État dans le Gers.
Fait à Auch, le l} Ü JUIN 2022
Pour le préfet et par délégation,
le directeur de cabinet,
Ju Benoît COURMAUD
Voies et délais de recours : Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code dejustice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet wwwi.telerecours.fr.
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 8 | ARCRS M ne =-S Cape of LADA,
à
Lac
De
Mor
ha
d
CC
i
(SJ
a
Ricoûrt
SéftJustin
D544)
rour le Préfet et par détégation
Le Directeur des sgrvices du Cabinet
Vu pour être annexé
à l'arrêté préfectoral n° k be
du Ao/64/2022 Benoït COURTiAUD
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 9 BUVETTE
qi Ê
(G
Le.
D
Ë
[en]
>
=
pu)
[=]
[en
[=
S +
S a
[=]
(3)
LB]
T
da
=
pa|
FH
D
D
T
“D
œ æ
COMMISSAIRES + BENEVOLES
+
Lu
—
<
O
LL
0.
u)
Pour le Préfet et par délégation
Vu pour être annexé Le Directeur des services du Cabinet à l'arrêté préfectoral n°
du 40/06/2522
Votre texte
Benoît COURTIAUD
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 10 ®
COMMISSAIRES +BENEVOLES
ee",
B'UVEMTE.
ui :
co Fm
LE
mn ©
L2
©
z
N
a
un
œ
SI o
om 2
Rédigez une description pour votre carte. Google Earth SPECIALE 2
Pour te Préfet et par délégation
Vu pour être annexé Le Directeur Ÿ services du Cabinet
à l'arrêté préfectoral n°
du A0 /0 6 [2022 Benoît COURTIAUD
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 11 Liñitow HRRaC
L
Pour le Fréfet et par délégation
Le Directeur des serviges du Cabinet Vu pour être annexé
à l'arrêté préfectoral n°
: du Ao/o 6/2522
Benoît COURTIAUD
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 12 REPRISE LIAISON LIGUE 2
APRES LA SP1 DU DERNIER
TOUR mm fà
Comme convenu voici la traversée de la route de la chapelle qui sera sécurisé à la sortie de la SP1 du
dernier tour pour la catégorie ligue 2.
Nous mettrons en place des bénévoles pour sécuriser la traversée ainsi qu’un système de chicane
pour faire ralentir les motos. Et des panneautages sur la route pour également prévenir les usagers
qui arriveraient de la route.
Pour le Fréfet et par délégation
Le Directeur des services du Cabi
Vu pour être annexé y u Cabinet
à l'arrêté préfectoral n°
du 1o /e 6/2022 Benoît COURTIAUD
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 13 Répertoire téléphonique
QUALITE NOM ET PRENOM TELEPHONE SUR LB. COURSE
Organisateur |
technique MCE Sr
Organisateur /e eus K administratif
Directeur de course LAGARELGUE Sat OUG 11413 SU
Responsable du — "AR aû Séti
dispositif de secours Daud s- "ri cé s2 33: ligne spécialie ,
MN Q FT o6 30 01 teei
Médecin de course h .
UC V3 tir ONN d.
Pour le Préfet et par délégation
Vu pour être annexé Le Directeur As u Cabinet à l'arrêté préfectoral n° du 40/06/2022 Benoît COURTIAUD
Préfecture du Gers - 32-2022-06-10-00002 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve motorisée Enduro de Marciac 14