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Procès Verbal - no39 2023 approbation du pv du cm du 25 mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no39 2023 approbation du pv du cm du 25 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20230706-39-2023-DE
Accusé certifié exécutoire
Affichage : 10/07/2023
Réception par le préfet : 10/07/2024
DÉPARTEMENT
Du
RHÔNE
Nombre de Conseillers
En exercice : 27
Présent(s) : 18
Votants : 25
Le Maire certifie en outre que
la convocation du Conseil
Municipal a été affichée à la
porte cinq jours francs avant
celui de la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du
06 juillet 2023
Le 6 juillet 2023, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Millery,
dûment convoqué par lettre du 28 juin 2023, sous la présidence de Madame
GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire :
Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, ROTHEA Céline, LEVEQUE
Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO
Michel, PUYJALINET Eric, GERVAIS Annie, M SOTTET Jean Dominique, ROGNARD
Evelyne, FAVETTA Evelyne, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, THEVENARD Stéphane,
LAZE Gaelle, DENIS Pascale, DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés: Mme BOULIEU Anne-Marie donne pouvoir à Mme JOUBERT Marie-Jo, M
GAUFRETEAU Philippe donne pouvoir à M LEVEQUE Guillaume, Mme BARRAULT Claire
donne pouvoir à Mme CHAPUS Josiane, Mme LE FLEM Céline donne pouvoir à Mme
FAVETTA Evelyne, M FOURNIER- MOTTET Benoît donne pouvoir à M GILLE Martial, M.
SOLARI Charles donne pouvoir à Mme DEVAUX Carole, M GIRARDOT Clément donne
pouvoir à Mme DENIS Pascale.
Absent : M BUGNET Jean Marc, Mme BRET-VITOZ Monique.
Secrétaire : Mme CHAPUS Josiane.
N°39-2023 — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal
du 25 mai 2023
Annexe n°1 — PV du CM du 25/05/2023
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :
- D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 mai 2023
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUELIN
La secrétaire de séance
CHAPUS Josiane
à