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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no28 2023 approbation du pv du cm du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20230525-28-2023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 31/05/2024
Affichage : 31/05/2023
DÉPARTEMENT
Du
RHÔNE
Nombre de Conseillers
En exercice : 27
Présent(s) : 21
Votants : 25
Le Maire certifie en outre que
la convocation du Conseil
Municipal a été affichée à la
porte cinq jours francs avant
celui de la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du
25 mai 2023
Le 25 mai 2023, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Millery,
dûment convoqué par lettre du 17 mai 2023, sous la présidence de Madame
GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire :
Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, ROTHEA Céline, LEVEQUE
Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO
Michel, GERVAIS Annie, SOTTET Jean Dominique, ROGNARD Evelyne, BOULIEU
Anne-Marie, FAVETTA Evelyne, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX
Carole, LAZE Gaelle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoît, DENIS Pascale,
GIRARDOT Clément, DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés: BUGNET Jean-Marc a donné son pouvoir à Mme GAUQUELIN Françoise,
BARRAULT Claire a donné son pouvoir à M. Martial GILLE, THEVENARD Stéphane a
donné son pouvoir à Mme Anne-Marie BOULIEU, SOLARI Charles a donné son pouvoir
à M. GIRARDOT Clément.
Absents : Mme BRET-VITOZ Monique, PUYJALINET Eric
Secrétaire : M LEVEQUE Guillaume
du 23 mars 2023
N°28-2023 — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal
Annexe n°1 — PV du CM du 23/03/2023
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
-_ D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 mars 2023
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUELIN
Le secrétaire de séance
LEVEQUE Guillaume