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Procès Verbal - 2019 28 mai
Conseil Municipal - CM du 28 mai 2019
Document publié le Mardi 28 mai 2019 par la commune de Saint-Hilaire-de-Lusignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 28 mai 2019)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
N° INSEE : 47246 CNE DE ST HILAIRE DE LUSIGNAN Exercice 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 28 MAI 2019
Date de convocation : 23/05/2019
Nombre de membres en exercice : 15 Pour 12 Nombre de membres présents : 12 Contre 0 Nombre de suffrages exprimés :
Procuration :
12 Abstentions 0
Le Conseil Municipal de la Commune de ST HILAIRE DE LUSIGNAN s'est réuni le vingt-huit Mai deux mille dix- neuf à dix-huit heures sous la présidence de Monsieur Pierre DELOUVRIE, Maire.
PRESENTS : M. Pierre DELOUVRIE – Mme Françoise GOUDIN – M. Liviano CEOTTO – M. Éric FELETTI - Mme Malika BESSON – M. Dino MILANI - M. Jean–Marie DALL’AGNOL – Mme Catherine COUDERC – Mme Josiane CHILLIE – M. MAURIN Philippe – Mme Danièle DING – Mme VASSENT- COESTIER Odile
ABSENTS EXCUSES : Mme Elodie CHOLLET – Mr Florian GARIN - M. Jean-Max COURRIE
SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Dino MILANI
ORDRE DU JOUR
MATERIEL D’OCCASION
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal l’opportunité de vendre des matériels inutilisés et, pour ce faire, demande à être autorisé à y procéder pour les engins suivants :
- Remorque
- Giro broyeur
- Tonne à lisier
- Pilonneuse
De plus Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de lui accorder une délégation permanente l’autorisant à vendre du matériel d’occasion et de plafonner celle-ci à 1500 €. Après délibération, le Conseil Municipal donne son accord sur ces 2 points.
TRAVAUX EGLISE SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN
La Commission d’ouverture des plis s’est réunie le 27 mai 2019. Elle a procédé à l’ouverture des plis en présence de Monsieur Thouin, architecte de l’opération.
Il y a 4 offres pour le lot 1 maçonnerie et 5 offres pour le lot 2 charpente couverture. Toutes les offres sont recevables au regard du cahier des charges. Ces offres sont en deçà des estimations. Le cabinet d’architecture va procéder à l’analyse et notation des offres et propose une réunion de la commission, pour attribution, le 18 juin 2019 à 16h30 pour un démarrage prévisionnel des travaux au mois d’octobre.
ACQUISITION TERRAIN ACCES POSTE RELEVAGE DU PEAGE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la situation enclavée du poste de relevage du Péage cadastré E 1376.
Afin de supprimer cette situation d’enclavement Monsieur le Maire explique avoir rencontré Monsieur RAHMOUNI qui serait vendeur d’une bande de terrain de la parcelle cadastrée section E1377 lui appartenant.
Cette bande de terrain d’environ 150 m² permettrait de relier le poste de relevage à la voie communale « route du Péage ». Pour ce faire Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de faire établir un bornage et propose cette acquisition au prix de 1 € le m². Il précise que tous les frais afférents à cette régularisation seront à la charge de la commune.
Après délibération, le Conseil Municipal donne son accord et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de cette acquisition.
SIVAC
Suite à la nomination de l’ensemble des voiries de la commune et au changement de statuts du SIVAC Monsieur le Maire expose au conseil municipal la nécessité de mettre en adéquation avec ces changements l’inventaire patrimonial de la commune en terme de voirie, piste cyclables, parking et autres. Monsieur le Maire présente et explique ce nouvel inventaire réalisé par Madame Goudin et Monsieur Feletti et précise que la longueur de la voirie communale servant au calcul des cotisations SIVAC reste inchangée à 32805 mètres.
Le conseil municipal, après examen, valide cet inventaire du patrimoine de la commune et autorise Monsieur le Maire à transmettre cet inventaire au SIVAC.
AIDE INFORMATIQUE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les difficultés que peuvent rencontrer certains de nos concitoyens au regard de la fracture numérique.
Afin de venir en aide à nos concitoyens qui pourraient être confrontés à ces difficultés Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la mise en place d’un accompagnement informatique à la réalisation des formalités administratives, courriers etc.
Il précise que ce service serait animé par 2 ou 3 personnes chaque premier mardi après-midi du mois et ce à
compter du mois de septembre 2019, dans la salle des ainés ruraux sous la mairie. Ce service serait totalement gratuit pour les usagers en difficulté. Un flyer informatif sera inséré au bulletin municipal
Après en avoir délibéré le conseil municipal donne son accord
ADMR
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Mme DELHAYE Nicole présidente de l’ADMR et Mme
PAOLINI Sandrine trésorière de l’association ont manifesté leur souhait d’arrêter leur fonction après l’assemblée générale et le conseil d’administration prévus au mois de juin 2019.
14 JUILLET
La fête du 14 juillet se déroulera au bord de Garonne. La commune, comme à l’habitude, prévoit d’offrir un repas gourmand sous forme de porcelet rôti et ses légumes aux résidents qui se seront inscrits. Pour les non-résidents il leur en coutera 8,00 €.
BULLETIN MUNICIPAL
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal son souhait d’organiser une réunion publique sur le thème « Saint Hilaire 2030 » le 5 juillet à 20h30 espace Uria Monzon.
Le conseil municipal donne son accord, un flyer informatif sera joint au bulletin municipal Le bulletin est ensuite présenté au Conseil Municipal.
La séance est levée à 19 h 30.