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Document publié le Vendredi 26 mai 2017 par la commune de Bâtie-Montsaléon.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
| Echelle 1/5 000 Département des Hautes-Alpes
Commune de La Bâtie Montsaléon
ELABORATION DU PLU
(PLAN LOCAL D'URBANISME)
Plan général au 1/5 000
Approuvé, par délibération du Conseil Municipal du:
Le Maire
5.
DOCUMENTS
GRAPHIQUES
Commune initialement sous le RNU
Juin 2013 Version PLU arrêté
ds Auteurs : DD / CK ee
dose Atolier d'urbanisme et environnement CHADO
LA 20 rue Bayard
à 65000 GAP
CHADO Æ : 04.92.21.83.12/ 06.83.9029.
atelierc ha doerange.tr
gende :
s zones urbaines U
1: Urbanisation d "Village perch
2: Urbanisation d "centre village
b: Extension urbaine
: Urbanisatio tion économiqui rti I
a : Urbanisatioi tion économiqui tiq
zones à urbaniser AU :
O U: A urbaniser à vocation prioritaire d'habitat,
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s zones naturelles N :
c: Zone naturelle, où peuvent être autorisé l'ouverture et l'exploitation de carrières
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y : Zone naturelle, où peuvent être autorisé l'implantation de centrale photovoltaïque. one naturelle, o'accueil et d'hébergement touristique
: Zone naturelle inconstructible
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zones agricoles A :
: Zone Agricole
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: Zone agricole de taille et de capacités limitées,
où des extensions peuvent être autorisées
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Les secteurs indicés (ANC) sont en assainissement non collectif
Prescriptions particulières :
88 Emplacements réservés
O Servitude de réciprocité de 50 m des bâtiments d'élevages
4 Périmètre des 500 m des monuments historiques
+ Patrimoine bâti remarquable à préserver
ne inconstructible réglementée par la réglementation de survol aérien et piste d'atterrissage. Département des Hautes-Alpes
Commune de La Bâtie Montsaléon
ELABORATION DU PLU
(PLAN LOCAL D'URBANISME)
5.2
Plan Village au 1/2 500
Approuvé, par délibération du Conseil Municipal du:
Le Maire
Commune initialement sous le RNU
5.
DOCUMENTS
GRAPHIQUES
Juin 2013 Version PLU arrêté
Auteurs : DD / CK
Atelier d'urbanisme et environnement CHADO
True Bayard
05000 GAP
Æ : 04.92.21.83.12 / 06.83.90.29.62
atallore ha do (orange fr
Légende :
Les zones urbaines U :
Ua : Urbanisation dense "Village perché ",
Ua2 : Urbanisation dense "” centre village ",
Ub: Extension urbaine
Uc : Urbanisation à vocation économique - artisanale
Uca : Urbanisation à vocation économique - aéronautique
Les zones à urbaniser AU :
AU: A urbaniser à vocation prioritaire d'habitat,
Les zones naturelles N :
Nc: Zone naturelle, où peuvent être autorisé l'ouverture et l'exploitation de carrières. Nsa : Zone inconstructible réglementée par la réglementation de survol aérien et piste d'atterrissage. Npv : Zone naturelle, où peuvent être autorisé l'implantation de centrale photovoltaïque. Nt: Zone naturelle, d'accueil et d'hébergement touristique
O N : Zone naturelle inconstructible
Les zones agricoles A :
À : Zone Agricole
As: Zone agricole inconstructible
Ah: Zone agricole de taille et de capacités limitées,
où des extensions peuvent être autorisées
Les secteurs indicés (ANC) sont en assainissement non collectif
Prescriptions particulières :
8 Emplacements réservés
O Servitude de réciprocité de 50 m des bâtiments d'élevages
{_ Périmètre des 500 m des monuments historiques
S% Patrimoine bâti remarquable à préserver
Echelle 1/2 500 Département des Hautes-Alpes
Commune de La Bâtie Montsaléon
La Garrenne / le Comte - la Madelaine
Approuvé, par délibération du Conseil Municipal du:
Le Maire
ELABORATION DU PLU
(PLAN LOCAL D'URBANISME)
5.3
Plans au 1/2 500
Commune initialement sous le RNU
Juin 2013 5.
DOCUMENTS
GRAPHIQUES
Version PLU arrêté
Auteurs : DD / CK
Atelier d'urbanisme et environnement CHADO
1 rue Bayard
05000 GAP
Æ : 04.92.21.83.12 / 06.83.90.29.62
atehorc ha doorange tr
Lége nde :
Les zones urbaines U :
Urbanisation dense " Village perché ",
Urbanisation dense " centre village ",
Extension urbaine
Urbanisation à vocation économique - artisanale
Urbanisation à vocation économique - aéronautique
Ual :
Ua2 :
Ub :
Uc :
Uca :
Les zones à urbaniser AU :
AU: A urbaniser à vocation prioritaire d'habitat,
Les zones naturelles N :
Zone naturelle, où peuvent être autorisé l'ouverture et l'exploitation de carrières. Zone inconstructible réglementée par la réglementation de survol aérien et piste d'atterrissage. Zone naturelle, où peuvent être autorisé l'implantation de centrale photovoltaïque. Zone naturelle, d'accueil et d'hébergement touristique
Zone naturelle inconstructible
Nc :
Nsa :
Npv :
Nt: N :
Les zones agricoles A :
A
As :
Ah:
Zone Agricole
Zone agricole inconstructible
Zone agricole de taille et de capacités limitées,
où des extensions peuvent être autorisées
Les secteurs indicés (ANC) sont en assainissement non collectif
Prescriptions particulières :
à Emplacements réservés
Q Servitude de réciprocité de 50 m des bâtiments d'élevages
{_) Périmètre des 500 m des monuments historiques
SY Patrimoine bâti remarquable à préserver
Echelle 1/2 500