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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche conseil municipal du 7 octobre 2024)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Environnement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
VILLE
DE
VERRIÈRES-LE-BUISSON
(ESSONNE)
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
7 OCTOBRE
2024
à
20
heures
à
l'Hôtel
de
Ville
—
Salle
du
Conseil
avec
l'ordre
du
jour
suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
04
juillet
2024
Point
d'information,
en
présence
du
bailleur
Versailles
Habitat,
sur
les
projets
urbains
relatifs
au
futur
CTM
et
sur
le
site
de
l'actuel
CTM, Installation
de
Monsieur
Philippe
Gille
comme
conseiller
municipal
suite
à
la démission
de
Monsieur
Vincent
Hulin.
DIRECTION
GÉNÉRALE
1-
Commissions
municipales
et
assimilés
—
Modification
de
leur
composition
2-
Création
d'un
Conseil
Municipal
des
Jeunes,
3-
Vente
d'une
licence
[V,
4-
Avis
de
la
commune
sur
la
demande
de
dérogation
au
repos
dominical
pour
les
établissements
de
commerce
de
détail
verriérois
au
titre
de
l'année
2025,
5-
Rapport
d'activités
2023
de
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Saclay,
6-
Cession
des
actions
détenues
par
la
commune
de
Verrières-le-Buisson,
actionnaire
de
la
SEM
Essonne
Aménagement
au
profit du
Département
de
l'Essonne
dans
le cadre
du
protocole
Essonne
Aménagement
conclu
entre
le Département
et
la SEM
CITALLIOS,
7-
Convention
de
partenariat
entre
le
SDIS
de
l'Essonne
et
la
commune
relative
au
soutien
financier
volontaire
apporté
par
la
commune
au
SDIS
de
l'Essonne
sur
la
période
2025-2029,
8-
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
du
Comité
de
Jumelage,
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
9-
Avis
sur
le
Plan
des
mobilités
de
la
Région
Île
De
France,
10-Rapports
2022
et
2023
relatifs
à
la
prévention
et
la gestion
des
déchets
(CPS),
11-Garantie
d'emprunt
par
1001
Vies
Habitat,
pour
financer
l'opération
de
réhabilitation
de
18
logements
de
la
résidence
«
Belle
Avoine
»
sise
18
rue
de
Paris,
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
12-Créations
de
postes,
13-Application
du
décret
relatif
au
régime
indemnitaire
relevant
de
la filière
de
la
police
municipale,
SERVICE
COMMANDE
PUBLIQUE,
AFFAIRES
JURIDIQUES,
ASSURANCES
14-Avenants
Malraux,
15-Groupement
de
commande
pour
les
reliures
d'actes
état
civil
entre
la
commune
et
le
CIG,
16-Groupement
de
commande
entre
le
CCAS
et
la
commune
pour
le
marché
d'achat
de
tickets
restaurants,
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Le
Maire,
François
Guy
TRÉBULLE