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Conseil Municipal - affiche cm corrigee 22112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm corrigee 22112023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
VILLE
DE
VERRIÈRES-LE-BUISSON
(ESSONNE)
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
22
NOVEMBRE
2023
À
20
HEURES
A
L'HÔTEL
DE
VILLE
—
SALLE
DU
CONSEIL
-__
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
25
septembre
2023
DIRECTION
GENERALE
1.
Rapport
d'activité
2022
de
la
Communauté
Paris-Saclay.
2.
Approbation
de
la
prise
de
participation
croisé
entre
la
SEM
ESSONNE
AMÉNAGEMENT
et
la
SAEM
CITALLIOS.
3.
Adhésion
à
la
centrale
d'achat
SIPP'N'CO
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
4.
Transfert
de
parcelles
privées
dans
le
domaine
public
de
la
Ville.
5.
Logement
social
:la
gestion
en
flux
SERVICE
FINANCES
6.
Passage
à
la
M57
—
approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
7.
Passage
à la
M57
- mise
à jour
des
durées
d'amortissement
des
immobilisations
8.
Contrat
de
prêt
9.
Contrat
de
prêt
Caisse
des
dépôts
10.
Effacements
de
dettes
—
Surendettements
11.
Admission
des
créances
en
non-valeurs
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
12.
Adhésion
aux
contrats
groupe
—
mutuelle
et
prévoyance
SERVICE
MARCHES
PUBLICS,
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
ASSURANCES
13.
Passation
d'avenants
aux
marchés
publics
relatifs
à la
réhabilitation
et
agrandissement
du
centre
culturel
André
Malraux
(CAO),
14.
Passation
de
l'avenant
n°6
au
marché
1182
relatif
au
nettoyage
et
à
l'entretien
des
bâtiments
communaux
(CAO),
15.
Approbation
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
relatif
à la
fourniture
et
l'entretien
de
vêtements
de
travail
équipements
de
protection
individuelle
et
de
chaussures
;
SERVICE
DES
AFFAIRES
CULTURELLES
16.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
Ile-de-France
dans
le
cadre
du
CLÉA
(Contrat
Local
d'Education
Artistique)
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Le
Maire,
François
Guy
TRÉBULLE