Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 15 avril 2024
Déliberation - 2.BP 2024 Commune
Déliberation - 2.Affectation Résultats Commune 2024
Déliberation - Cinéma en journée seniors 2024
Déliberation - Animations seniors 2024
Déliberation - 1Balance%20g%C3%A9n%C3%A9rale%20Commune%20Exercice
Déliberation - 2.Affectation Résultats CFU Commune 2023
Procès Verbal - PV+ PJ+Conseil+municipal+du+14.04.25
Procès Verbal - PV et PJ du 29.02.24
Procès Verbal - PV%20Conseil%20municipal%2029.09.2022
Procès Verbal - PV23 du 25 Juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV23 du 25 Juin 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Banque,
VILLE la
Chaylarel
ARDECHE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
publique
Mardi
25
Juin
2024
80°"
Anniversaire
de
la Bataille
du
Cheylard
Plan
d’eau
Chambaud
Emprunt
et subventions
aux
Associations
2024
MAIRIE
-
1
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
07160
LE
CHEYLARD
Tél.
04
75
29
07
10
- Fax
04
75
29
12
00
e-mail
: accueil@ville-lecheylard.fr
www.ville-lecheylard.fr SOMMAIRE
1 — Approbation
du
Procès-Verbal
de
la Séance
du
15 Avril
2024
Il —
Emprunt
Ill
—
Subventions
aux
Associations
2024
1)
Associations
sportives,
culturelles,
sociales
2)
Subvention
exceptionnelle
aux
Anciens
Combattants
IV
—
Questions
diverses
1)
Bail
emphytéotique
Communauté
de
Communes Val Evyrieux
/
Commune
—
Rue
Saint
Joseph
2)
Convention
Interventions
Musicales
en
milieu
scolaire
avec
Val Eyrieux
/ Année
2024
- 2025
V
—
Communications SÉANCE
du
25
juin
2024
Date
de
la
convocation
: 19
juin
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 23
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
SERRE
Denis,
Mme
HORNEGG
Johanna,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
PLANTIER
Honorine,
M.
CLAVEL
Christophe,
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
M.
RICHARD
Frédéric
à
M.
CUMIN
Gérard,
M.
SANIEL
Jean-Paul
à
Mme
ROURE
Marie-Christine,
Mme
BOS
Elise
à
Mme
PINET
Monique
Absente
excusée :
Mme
FONTANEL
Sophie
Le
quorum
est
atteint.
Secrétaire
de
séance
: Mme
HORNEGG
Johanna.
Assistaient
également
à
la
séance :
Sylvie
LAVIS,
Directrice
Générale
des
Services
Christophe
CHAMBON,
Directeur
des
Services
Techniques Monsieur
le
Maire
remercie
les
membres
de
l'Assemblée
présents
à
cette
séance
du
Conseil
Municipal
et
le
public
dont
Madame
Camille
CHAMBON,
Stagiaire
à
la
mairie
depuis
plusieurs
semaines,
qui
prépare
un
BTS
Communication.
Monsieur
le
Maire
demande
s'il
peut
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour
du
HI
- Subventions
aux
associations
en
2)
Délibération
pour
une
subvention
exceptionnelle
à
l'Association
des
Anciens
Combattants,
section
cantonale
Le
Cheylard. L'Assemblée
acquiesce.
| — Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
Séance
du
15
Avril
2024
Le
Conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
des
délibérations
prises
en
séance
du
15
Avril
2024,
par
22
voix
pour.
+++ ++ Il —
Emprunt
Monsieur
le
Maire
invite
l’Adjoint
aux
Finances
à
exposer
ce
dossier.
Monsieur
Gérard
CUMIN
indique
que
deux
consultations
ont
été
lancées.
La
première
a
été
effectuée
le
18
mars
dernier,
auprès
de
4
banques.
Ces
dernières
ont
toutes
répondu
et
présenté
une
offre.
Mais,
suite
à
l'annonce
de
la
Banque
Centrale
Européenne
de
baisser
de
0.25
son
taux
directeur,
une
nouvelle
consultation
a
été
réalisée
auprès
de
5
établissements
: le
Crédit
Agricole,
le
Crédit
Mutuel,
la
Caisse
d'Epargne
Loire
Drôme
Ardèche,
la
Banque
des
Territoires
et
la
Banque
Postale.
Seul,
le
Crédit
Agricole
n'a
pas
répondu.
Monsieur
Gérard
CUMIN
précise
que
la
Commission
des
Finances,
réunie
le
17
juin
dernier,
a
émis
un
avis
favorable
pour
la
proposition
de
la
Banque
Postale,
la
plus
intéressante,
mais
cette
dernière
devait
valider
la
date
de
mise
à
disposition
des
fonds.
Monsieur
Gérard
CUMIN
énumère
les
caractéristiques
du
prêt :
Mise
à
disposition
des
fonds:
Phase
de
mobilisation
des
fonds
au
15
octobre
2024
(taux
applicable
durant
la
phase
de
mobilisation
est
égal
au
taux
fixe
du
prêt),
Date
de
départ
en
amortissement
: 1°" janvier
2025
19
échéance
: 01/01/2025
Taux
fixe
du
prêt
: 3.80%
Tranche
obligatoire
à taux
fixe
du
15/10/2024
au
01/10/2044
Durée
: 20
ans,
Profil
de
l'amortissement
: constant
6 250.00
€
Périodicité
: trimestrialités
dégressives
en
intérêts
Base
de
calcul
des
intérêts
: 360/365
jours
Remboursement
anticipé
du
prêt
: possible
à
une
date
d'échéance
d'intérêts
moyennant
le
paiement
d’une
indemnité
actuarielle.
Préavis
: 50
jours
calendaires
Frais
de
dossier
: 0.10%
du
montant
du
prêt
soit
500
euros.
Monsieur
Gérard
CUMIN
souligne
que
le
choix
a
été
réalisé
sur
deux
critères :
le taux
fixe
-
la
mise
à
disposition
des
fonds
en
2024
mais
un
premier
remboursement
en
2025,
car
le
Conseil
Municipal,
lors
du
vote
de
budget,
a
validé
cette
décision.
ll n’est
pas
prévu
de
rembourser
plus
de
capital
en
2024.
Monsieur
Gérard
CUMIN
ajoute
que
les
emprunts
contractés,
jusqu'à
présent,
sont
calculés
sur
des
échéances
constantes.
Dans
l'offre
de
la
Banque
Postale,
les
intérêts
sont
dégressifs
et
très
intéressants. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
sur
sa
demande,
dans
sa
prospective
de
2021,
on
pourrait
emprunter
300
000€
pour
investir
d'ici
la
fin
du
mandat.
Au
vu
des
bons
résultats
comptables
et
budgétaires
et
après
simulations,
le Conseiller
aux
décideurs
locaux
nous
a
préconisé
d'emprunter
500
000
€.
Monsieur
le
Maire
remercie
la
Banque
Postale
pour
cette
proposition.
Cet
établissement
bancaire
reste
toujours
proche
des
collectivités
malheureusement
certaines
banques
n’ont
pas
vraiment
joué
le
jeu.
Un
taux
de
3.80
%
est
salutaire
pour
la
commune.
Vu
le
contexte
national
et
international,
il n’est
pas
sûr
que
la
baisse
des
taux
se
poursuive.
Monsieur
Gérard
CUMIN
informe
que
toutes
les
banques
demandaient
0.10%
du
montant
en
frais
de
dossier.
Pourquoi
le
remboursement
des
intérêts
dégressifs
?
Tout
simplement
parce
que
la
commune
fait
une
économie
de
24
351
€
sur
20
ans.
Monsieur
le
Maire
remercie
les
Elus
et
responsables
qui
ont
bien
négocié
pour
la
collectivité.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par.
22
Voix
pour,
AUTORISE
son
Maire
à
signer
le
contrat
relatif
au
présent
emprunt
+++ ++
XD Ill
—
Subventions
aux
Associations
2024
1)
Associations
sportives,
culturelles,
sociales
Monsieur
le
Maire
invite
l'Adjoint
aux
Finances
à
exposer
ce
dossier.
Monsieur
Gérard
CUMIN
rappelle
que
la
Commission
des
Finances
s’est
tenue
le
17
juin
et
a
décidé
de
perpétuer
la
baisse
des
subventions
de
2%,
cette
année.
Monsieur
Gérard
CUMIN
projette
le
tableau
récapitulatif
des
différentes
subventions
2024
et
le
commente
ligne
par
ligne.
Monsieur
Gérard
CUMIN
explique :
- L'Association
« Culture
et
Cinéma
»
n'a
plus
de
subvention
car
la
commune
a
acheté
le
Foyer
en
février
dernier.
- Les
Scouts
et
Guides
de
France
ont
été
intégrés
au
tableau
des
subventions
avec
une
baisse
de
2%,
sur
la
subvention
exceptionnelle
versée
en
2023.
Le
Gonseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
19
Voix
pour,
(Mme
Brigitte
CHANEAG,
Mme
Karine
ARNAUD
et
Mme
Sophie LABAUNE,
membres
du
Comité
de
Jumelage
et de
Mine
2e
Couleurs,
ne
particibant pas
au
voté)
-
APPROUVE
les
subventions
mentionnées
dans
le tableau
annexé
à
la présente
délibération,
PRECISE
que,
les
subventions
octroyéés
ont
été,
majoritairement,
diminuées
de
2%,
cette
année.
AUTORISE
le Maire
à signer
les
mandats
et toutes
pièces
s'y
rapportant.
æ
Voir
annexe
Tableau
des
Subventions
aux
Associations
2024
Monsieur
le
Maire
souligne
que
le
CIDFF
ne
perçoit
pas
de
subvention
mais
occupe
les
locaux
communaux
(Mairie)
pour
des
permanences.
RL 2)
Subvention
exceptionnelle
aux
Anciens
Combattants
Monsieur
Gérard
CUMIN
avertit
que
l'Association
«
des
Anciens
Combattants,
section
cantonale
Le
Chevlard
» a adressé
un
courrier
à la
commune,
le
24
juin
2024,
afin
de
solliciter
une
subvention
exceptionnelle. Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
cette
association
souhaite
renouveler
un
drapeau
qu'elle
possède
depuis
environ
40
ans
avec
état
de
vétusté
et
d'usure.
Qui
plus
est,
la
croix
de
guerre,
attribuée
à
la
ville
doit
figurer
sur
les
nouveaux
drapeaux.
Monsieur
le
Maïre
propose
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
de
1
700
€
à
l'Association
des
Anciens
Combattants.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
22
Voix
pour,
DECIDE
de
réserver
une
suite
faVorabhie
à
cette
demande,
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
1
700
euros
à
l'Association
« des
Anciens
Cornbattants,
section
cantonale
Le
Cheylard
» en
vue
de
l'acquisition
d'un
nouveau
drapeau,
AUTORISE
le
Maire
où
son
représentant
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
la
présente
+++ +++ IV
—
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
la
Directrice
Générale
des
Services
pour
développer
les
2
points
des
questions
diverses.
1)
Baïl
emphytéotique
Communauté
de
Communes
Val’Eyrieux
/ Commune
—
Rue
Saint
Joseph
Madame
Sylvie
LAVIS
rappelle
que
les
biens
donnés
à
bail
ont
été
confiés
en
2013
à
la
Communauté
de
communes
du
Pays
du
Chevlard,
devenue
la
Communauté
de
communes
Val'Eyrieux,
avec
pour
objectif
et
destination
l'implantation
d’une
antenne
de
l'office
de
tourisme
et
l'ouverture
de
la
Maison
du
bijou.
La
compétence
tourisme
ayant
été
déléguée
en
totalité
à
l'EPIC
VAL'EYRIEUX
TOURISME
par
sa
création
au
1° janvier
2019,
un
nouveau
bail
a
été
signé
avec
ce
dernier
le
20
septembre
2018. À
compter
du
er
janvier
2023
la
compétence
«
tourisme
»
n'est
plus
entièrement
déléguée
à
PEPIC
VAL'EYRIEUX
TOURISME
et
il convient
de
signer
un
nouveau
bail
avec
la
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VAL'EYRIEUX.
Madame
Sylvie
LAVIS
précise
que
la
Commune
est
propriétaire
de
deux
parcelles
au
lieudit
«
Rue
du
Couvent
»
cadastrées
section
AK
n°
525
et
526
d'une
superficie
de
5a
12ca
et
11a
83ca,
sur
lesquelles
est
édifié
un
tènement
immobilier.
La
Commune
donne
à
bail
emphytéotique,
conformément
aux
dispositions
des
articles
L
451-1
et
suivants
du
Code
Rural,
à
la
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
VAL'EYRIEUX
qui
accepte,
le
bien
immobilier
dont
la
désignation
suit :
Section
N°
Lieudit
Nature
Contenance
AK
525
Rue
du
Sol
05a
12ca
couvent
AK
526
Rue
du
Sol
11a
83ca
couvent
Contenance
46a
95ca
totale
Monsieur
le
Maire
suggère
que,
pour
la
ville,
le
bail
soit
signé
par
Mme
Monique
PINET,
1è
Adjointe. Monsieur
le
Maire
indique
que
l'EPIC
voulait
un
retour
sur
l'investissement
afin
de
pouvoir
récupérer
la TVA.
Mais,
comme
le
budget
d'investissement
est
géré
par
Val'Eyrieux,
la
compétence
«
Tourisme
»
a
dû
être
transférée
partiellement.
Ainsi
la
recette
du
FCTVA
est
encaissée
par
Val Eyrieux.
°, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
22
voix
pour,
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
;
APPROUVE
la
conclusion
du
bail
de
la
Maison
du
bijou
:
AUTORISE
Madame
Monique
PINET,
1%
Adjointe
à
signer
le
bail
avec
la
Communauté
de
Communes
Val'Evrieux
et la charge
de
toutes
les
démarches
nécessaires
à sa
bonne
exécution.
2)
Convention
Interventions
Musicales
en
milieu
scolaire
avec
Val’Evrieux
/
Année
2024
- 2025
Madame
Sylvie
LAVIS
signale
que
la
ville
a
décidé
de
renouveler
les
interventions
musicales
dans
les
écoles
publiques
et
privées,
en
partenariat
avec
l’école
de
musique
intercommunale.
Madame
Sylvie
LAVIS
souligne
que
le
projet
de
délibération
était
annexé
à
la
convocation.
À
la
rentrée
scolaire
2024-2025,
10
classes
bénéficieront
de
ces
cours,
correspondant
à
une
dépense
de
8
000
€
pour
la
commune.
Monsieur
le
Maire,
Président
de
ValEyrieux,
propose
que
Madame
Marie-Christine
ROURE,
Adjointe
aux
Affaires
scolaires,
signe
la
convention
avec
Val'Eyrieux.
Madame
Monique
PINET
déclare
que
l’école
de
musique
intercommunale,
Val
Eyrieux
Musique,
fonctionne
bien
et
l'éveil
musical
a
de
très
bons
retours.
Le
relationnel
entre
les
professeurs
et
la
Communauté
de
Communes
Val Eyrieux
se
passe
très
bien.
Pour
la
fin
d'année
scolaire,
l'Ecole
de
musique
a
organisé
le
premier
Tutti
festi
Val
qui
plait
beaucoup,
dans
différentes
communes :
Saint
Martin
de
Valamas,
Saint
Julien
d'Intres,
Saint
Agrève..
L'école
fait
partie
intégrale
du
territoire
Val'Eyrieux.
Madame
Marie-Christine
ROURE
confirme
qu’en
conseil
d'école,
ce
jour,
les
enseignants
et
les
parents
d'élèves
ont
indiqué
que
les
intervenants
plaisent
énormément
aux
enfants
et
à
l’équipe
pédagogique.
Les
interventions
musicales
sont
un
plus
pour
l'école.
Madame
Monique
PINET
souligne
que
le
Directeur
de
l'Ecole
de
musique
est
proche
et
à
l'écoute
des
Elus.
Monsieur
le
Maire
confie
qu'il
avait
demandé
aux
professeurs
d'initier
et
faire
découvrir
la
musique
à
tous
les
âges.
Les
professeurs
sont
enchantés
et
sortent
du
concept
local.
La
prochaine
étape
consiste
à
enseigner
la
musique
à
toutes
les
catégories
sociales
et
sur
tout
le
territoire
de
Val'Eyrieux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
22
voix
pour,
AUTORISE
Mme
ROÛURE
Marie-Christine
à
signer
la convention
pour
l'année
scolaire
2024-2025
avec
la Communauté
de
Communes
Val
‘Evrieux.
1“, V
—
Communications
a)
Attribution
de
la
Mission
de
Maîtrise
d'Œuvre
/ Maison
de
Pays
La
commune
a
lancé,
le
9
avril
dernier,
une
consultation
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
mise
aux
normes
et
la
rénovation
thermique
de
la
Maison
de
Pays.
3
offres
ont
été
reçues.
Le
Groupement
TAM
TAM
/ BETEBAT/
BE
ACT
a
été
retenu
pour
un
montant
total
(tranche
ferme
et
tranche
conditionnelle)
de
65
574.40
€
HT
soit
78
689.28
€
TTC.
Monsieur
Christophe
CHAMBON
informe
que
la
mission
devrait
commencer
en
septembre
2024.
Le
montant
estimatif
des
travaux
s'élevant
à
800
000
€
TTC,
ceux-ci
devraient
être
réalisés
sur
deux
exercices.
Monsieur
le
Maire
déclare
: «
/a
Maison
de
Pays
sera
le
« gros
chantier
»
de
fin
de
mandat.
La
Région
sera
sollicitée
pour
une
subvention
dès
que
les
marchés
de
travaux
seront
lancés.»
Madame
Brigitte
CHANÉAC
rapporte
que,
lors
de
la
réunion
avec
les
Associations,
ces
dernières
en
ont
été
prévenues.
b)
Dalkia
/ Rapport
annuel
et
financier
2023
Monsieur
le
Maire
invite
le
Directeur
Technique
à
synthétiser
le
bilan
2023.
Monsieur
Christophe
CHAMBON
dévoile
les
grandes
lignes
du
bilan
2023 :
+
Rappel
des
caractéristiques
du
réseau
de
chaleur
de
la
Ville
du
Chevyiard
:
Chaudière
biomasse
de
1.5MW
avec
un
réseau
de
3
kilomètres,
mis
en
service
en
2013,
alimentant
17
points
de
livraison
pour
une
puissance
souscrite
de
3355KW.
+
Cette
année
encore,
le
réseau
est
une
référence
en
matière
de
performance
environnementale
avec
près
de
92.70%
d'énergies
renouvelables
utilisées
pour
l'année
2023,
en
légère
baisse
par
rapport
à
2022
(94.5%).
Les
7.30
%
restants
sont
du
fioul.
Le
bois
utilisé
sous
forme
de
plaquettes
forestières
provient
à
100%
de
la
plateforme
de
Laviiledieu
près
d'Aubenas,
qui
s’approvisionne
dans
un
rayon
de
36Kms
à vol
d'oiseau.
équivalent
à
477
véhicules
retirés
de
la
circulation.
e
Il y
a
eu
une
interruption
de
service
dans
la
nuit
du
9
au
10
novembre,
d’une
durée
de
2
heures,
en
raison
d’une
coupure
de
courant
qui
a
impacté
toute
la
ville.
e
La
période
de
chauffe
s’est
étalée
sur
207
jours
et
la
rigueur
climatique
a
été
de
seulement
1714
DJ
(Degré-Jour),
à
comparer
aux
2230
DJ
de
2021.
Cela
se
traduit
par
une
baisse
des
ventes
de
MWh
de
3%
par
rapport
à
2022,
qui
était
déjà
une
année
très
faible.
11
Le e
Le
prix
moyen
du
poste
R1C
(combustibles)
a
légèrement
augmenté
passant
de
58.87euros
HT
ie
MWh
en
2022
à
60.27
euros
en
2023
(42.95
euros
en
2021).
e
Le
prix
moyen
du
poste
R2
(électricité,
petits
et
gros
entretiens,
exploitation)
continue
d'augmenter
passant
de
102.25
euros
HT/KW
en
2022
à
108.14
en
2023,
soit
6%
de
plus.
e
Le
prix
moyen
du
MWh
de
chauffage
facturé,
grimpe
à
173.66
euros
TTC
contre
159.43
euros
TTC
en
2022,
soit
une
hausse
de
8%.
Cela
s’explique
par
une
vente
de
MWh
en
baisse,
des
coûts
d'achat
de
combustibles
(électricité
+
184%
en
2
ans)
qui
ont
encore
augmenté.
e
Une
classe
de
5°"
a
visité
la
chaufferie
le jeudi
14
mars
2023.
Rappel
des
postes
facturés
:
Ri
C
: combustibles
(bois
et
fioul)
R2
(composé
des
postes
R21.
22
et
23)
: électricité,
petit
et
gros
entretiens,
exploitation
R24
: financement
du
réseau
Monsieur
le
Maire
relève
que
si
la
hausse
du
chauffage
avait
dépassé
les
8%
+
184%
d'électricité,
les
coûts,
pour
la
commune,
auraient
été
substantiels.
Monsieur
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
remercient
vivement
le
technicien
pour
son
travail
et
sa
disponibilité. c)
Plan
d’eau
Chambaud
La
commune
a
gagné
le
procès.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
communiqué
qui
sera
publié
dans
la
presse.
æ
Voir
communiqué
du
Maire
en
annexe
Monsieur
le
Maire
signale
: «
ji! va
falloir
curer
le plan
d'eau,
ensuite
les
batardeaux
pourront
être
installés
maïs
en
ce
moment,
il y
a
beaucoup
trop
d'eau.
Le
surveillant
de
baignade
(BNSSA),
retenu
et intéressé
pour
la
saison,
a
demandé
un
salaire
supérieur
à
celui
de
l'annonce.
J'ai
accepté,
il y
a
une
pénurie
de
BNSSA
et
nous
devons
être
prêts.» d)
Arrêté
de
régies
de
recettes
applicables
au
1°
juillet
2024
Monsieur
Gérard
CUMIN
souligne
que
la
Commission
des
Finances
a
décidé,
à
l'unanimité,
d'augmenter
de
2.5%
la
majorité
des
régies,
à
l'exception
de
la
garderie
municipale.
Monsieur
Gérard
CUMIN
mentionne
quelques
nouveautés
dans
les
régies
de
recettes :
-
Marché
des
Producteurs
et
de
l'Artisanat
pour
la
saison
2024
: 30
€
-
Salle
des
fêtes
: le
prix
du
nettoyage
de
la
salle
est
intégré
d'office
à
la
location
pour
un
tarif
négocié
de
156
€.
-
Salle
Le
Foyer :
les
tarifs
de
location
et
de
chauffage
ont
été
actés
depuis
le
19
avril
2024
suite
à
l'acquisition
du
bien
immobilier
en
février
dernier.
Ces
tarifs
inchangés
figurent,
désormais,
dans
l'arrêté
de
régies
de
recettes
applicables
au
1° juillet
2024.
Monsieur
le
Maire
souligne
que
l'augmentation
est
légitime
et justifiée,
par
rapport
au
coût
de
la
vie.
æ
Voir
Arrêté
des
Tarifs
de
Régies
de
Recettes
en
annexe
e)
80ème
Anniversaire
de
la
libération
et
de
la
Bataille
du
Chevyiard
Madame
Brigitte
CHANÉAC
communique
les
grands
rendez-vous
de
cet
anniversaire
:
# Vendredi
28 juin
à 18h
Salle
de
la Chapelle
Conférence
du
Dr
Jacques
CHABAL
en
compagnie
de
Messieurs
Philippe
RADAL
(Président
des
amis
du
musée
de
l'Ordre
de
la
Libération),
Roger
DUGUA,
Michel
GUIGON.
Monsieur
RADAL
évoquera
la
vie
de
Rémi
ROURE,
Résistant
et
du
Général
BINOCHE.
« Exposition
du
28 juin
au
7 juillet
inclus.
*
Cérémonie
officielle
du
5 juillet
à
18h00
et
mise
en
valeur
de
la
Croix
de
guerre.
æ
Voir
flyer
ci-joint Monsieur
ie
Maire
remercie
Brigitte
CHANÉAC
pour
son
travail
sur
le B0ÿ"€
anniversaire
de
la
Bataille
du
Cheylard.
Il invite
tous
les
membres
de
l'assemblée
et
le public
à visiter
l'exposition
parmi
laquelle
vous
pourrez
voir
des
photos
montrant
les
dégâts
de
la
guerre
et
la
présence
des
chars
américains,
au
Chevylard.
f)
61ème
Anniversaire
du
Jumelage
Au
nom
de
la
commune,
Madame
Brigitte
CHANÉAC
remercie
le
Président
Patrice
CLÉMENT,
tous
les
membres
du
Comité
de
Jumelage
et
plus
particulièrement
Sylvie
LAVIS
qui
a,
surtout
le
samedi,
géré
l’organisation
des
repas
et
des
animations
de
façon
remarquable.
Madame
Karine
ARNAUD
rappelle
que
110
personnes
allemandes
ont
été
accueillies.
Tout
le
monde
a
été
ravi
par
la
visite
de
l'école
du
vent
et
du
week-end.
Madame
Sylvie
LAVIS
tient
à
remercier
tous
les
bénévoles
qui
ont
contribué
à
la réussite
de
cet
anniversaire
et
les
agents
techniques
présents
ce
week-end-là.
Elle
affirme
: «
/e
site
de
la
Chèze
est
exceptionnel
mais
la
logistique
est
très
lourde
pour
les
animations
qui
s'y
déroulent.
Tout
s’est
bien
passé
grâce
à
toutes
les
petites
mains
qui
m'ont
aidée,
merci
beaucoup.
»
Monsieur
le
Maire
annonce
que
Mario
KOSCHEL
a
été
réélu,
Maire,
aux
récentes
élections.
g)
Animations
estivales
2024
-__
Mercredi
26
juin
de
8h
à
45h :
Foire
de
la
Saint
Jean
sur
la
Place
Saléon
Terras
-
Samedi
29
juin
à
21h30
: Opéra
de
Lyon
«
Le
Roi
Carotte
»
d'Offenbach
et
écran
village
pour
la
projection
sur
le
site
de
la
Chèze
(repli
à
la
salle
des
fêtes
en
cas
de
mauvais
temps)
Samedi
13
juillet
à
21h
: soirée
Karaoké
sur
la
Place
Saléon
Terras
Le
Comité
des
Fêtes
sera
présent
pour
aider
la Ville.
-
Les
20
et
21
juillet
: Fête
Médiévale
à
la
Chèze
Ateliers
plus
participatifs
Banquet
et
spectacle
pyrotechnique
(si
les
conditions
le
permettent)
-
Samedi
27
juillet
de
10h30
à
19h
: Fête
place
aux
jeux
sur
la
place
Saléon
Terras
-__
Diverses
expositions
-__
Mercredi
7 août
: Atelier
Emilie
CHABANNAS
-__
Du
16
au
18
août:
L'Estival
(porté
par
Val Eyrieux)
-__
Samedi
24
août
: RANDO
CROQUIS
à
la Vieille
ville
-__
Du 3
juillet
au
29
août
: Le
château
de
la
Chèze
sera
ouvert
(visites
animées
et
guidées
et
soirée
jeux) -__
Marchés
des
Producteurs
et
de
l’Artisanat
A
l'initiative
et
à
la
demande
de
plusieurs
producteurs
et
artisans,
la
Ville
met
en
place
ce
nouveau
marché
qui
aura
lieu
du
5
juillet
au
30
août,
les
vendredis
de
18h
à
20h,
représentant
environ
une
dizaine
d'exposants.
Deux
marchés
nocturnes
seront
organisés
de
18h
à
22h
les
12
juillet
et 9 août.
À
ces
occasions,
un
concert
et
une
vingtaine
d'exposants
animeront
la
place.
-__21et
22
septembre
: Journées
Européennes
du
Patrimoine
-
Samedi
21
septembre
à
20h
: Concert
musique
GIPSY
à
la
Chapelle
Baule
Rey
et
the
Gipsy
de
Manitas
de
Plata
h}
Centre
Hospitalier
Fernand
Lafont
Jeudi
dernier,
Monsieur
le
Maire
et
Madame
Marie-Christine
ROURE
ont
annoncé
en
début
de
séance
que
les
Elus
ne
siégeraient
plus
au
Conseil
de
Surveillance
et
ont
quitté
la
salle.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
Conseil
de
surveillance
doit
avaliser
certaines
questions
/
réflexions
mais
depuis
plusieurs
mois/années,
rien
ne
bouge
pour
l'extension,
humanisation
de
l'hôpital. Rappel
chronologique
des
différentes
étapes
:
2008
- Délibération
relative
à
la
prochaine
organisation
de
l'hôpital
: agrandissement
et
humanisation 2013
- 1%
projet
de
l'extension
2016
- Programmation
détaillée
2018
- Programme
de
l'opération
avec
le SDEA
07
2018
- Lettre
du
Président
de
Val'Eyrieux
à
l'ARS
2019
- Réunion
avec
Monsieur
J.Y
GRALL
de
ARS
Avril
2019
- Programme
financier
Visite
du
Ministre
Olivier
DUSSOPT
qui
confie
que
l'Etat
attribuera
une
subvention
de
10
millions
d'euros
(la
moitié
du
projet)
2020
- Les
services
du
Centre
Hospitalier
de
Valence
changent
de
projet,
tout
est
à
repenser
et
refaire. 2023
- Changement
de
Direction
à
l'Hôpital
du
Cheylard
2023
- Communiqué
du
Président,
Maire
du
Cheylard
au
Conseil
de
Surveillance
2024
—
Nouvelle
étude
du
projet
de
2013-2016
Monsieur
le
Maire
déclare
: «
les
travaux
ne
sont
plus
estimés
à
20
mais
à
29
millions
d'euros
pour
finalement
être
revus
à
27
millions
d'euros.
Après
réflexion,
on
passe
de
8
000
à
9
000m2
{sans
explication
concrète).
Comment
équilibrer
le
budget
? Ces
travaux
sont
inscrits
dans
le
SEGUR
mais
il faut
savoir
que
le
SEGUR
paie
sur
facture,
quand
sera-t-il
dans
les
années
qui
viennent
?
Le
concours
d'architecte
devait
être
lancé
en
2022,
il devrait
l'être
normalement
cet
été.
Depuis
2010,
je
me
bats
pour
l'extension
de
cet
établissement.
Aujourd'hui,
l'échéance
est
fixée
en
2030...
Je
doute
de
la
réalité
de
l'humanisation.
Je
n'ai plus
confiance
et je
préfère
alerter
toutes
les
instances.
»
æ
Voir
ci-joint
la
lettre
du
Maire
du
Cheylard
aux
citoyens
boutiérois
Bel
été
à
tous.
Fin
de
séance
à
22h30
Mme
Johanna
HORNEGG
Dr
Jâcques
CHABAL
Secrétaire
de
séance
Maire
du
Cheylard
Pièces
jointes
:
æ
Tableau
des
Subventions
aux
Associations
2024
æ
Communiqué
du
Maire
/
Plan
d'eau
Chambaud
æ
Arrêté
des
tarifs
de
régie
de
recettes
applicables
au
1° juillet
2024
æ
80"
Anniversaire
de
la
Bataille
du
Cheylard
et
de
la
libération
æ
Lettre
du
Maire
du
Cheylard
aux
citoyens
boutiérois