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Conseil Municipal - 56 Participation a Archipel 1er acompte
Document publié le Mercredi 26 juin 2019 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 56 Participation a Archipel 1er acompte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 26 JUIN 2019 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 21 L’An Deux Mil Dix Neuf, le 26 JUIN A 19H30 ____________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire 27 juin 2019 de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
3ème séance 2019
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GÉROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. SALTZMANN Michel, Adjointes et Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, Monsieur FOUCAL Olivier, Conseillères et Conseillers Municipaux.
Absents :
Mme PANO-WENTZEL Marylène
M. ROMARY Fabrice
Objet : Participation à ARCHIPEL : Absents excusés ayant donné pouvoir : 1er acompte M. CHMIDLIN Stéphane à M. le Maire Mme BOULANGER Annie à M. SALÉRIO Philippe
M. TARDIEU François à M. SALTZMANN Michel
Mme ANDRE Sophie à M. DAUTREY Roland
N°56/2019 M. DEMENGE Abel à M. CHARDIN Denis M. BREGEOT Claude à M. JACQUEMIN Gérard
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Le Conseil Municipal,
A l’invitation de Madame Marie VINCENT, adjointe au Maire, et après en avoir délibéré,
Décide par 25 voix, hors la participation de Madame Noëlle PIANT et de Monsieur Stéphane
CHMIDLIN, d’attribuer un 1er acompte de 25 000 € de participation au poste d’animateur auquel viendra
s’ajouter la subvention annuelle ordinaire.
Cette dépense interviendra sur l’article 6574, fonction 422 du budget communal de 2019.
Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,